Droit

AGDE - Retour en images sur le Conseil Municipal du 17 Avril 2018

Conseil municipal du mardi 17 AVRIL 2018 à 18 heures - Salle du conseil…

Conseil municipal du mardi 17 AVRIL 2018 à 18 heures – Salle du conseil de l'Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  1.  

Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020

  1.  

Attribution de subventions aux associations – Exercice 2018

  1.  

Demande d’avis sur le recours à l’emprunt par le CCAS d’Agde pour le financement de travaux de rénovation et d’agrandissement de la crèche Louise MICHEL au Conseil Municipal

  1.  

Demande de subvention pour les cheminements doux en centre ville

  1.  

Régie Contrôle des accès réglementés – Tarification 2018 des Parkings

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section KP n°0186 à l'état – Sémaphore du Mont St Loup

  1.  

Précisions sur les modalités de vente dans le cadre du déclassement et de la cession des deux macro-lots – reconversion de l'entrée du Cap d'Agde – KAUFMAN & BROAD / THESIS / WILMOTTE & ASSOCIES

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section ML n°0419 – Impasse des Petits Pins – Mme JEANDESBOZ

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section ML n°0418 – Impasse des Petits Pins – M. CHAVARDES

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section ML n°0417 – Impasse des Petits Pins – Mme CHAVARDES

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section MT n°0500 – chemin des Araires – M. et Madame ROBBE

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée LR n°0035 d’une superficie de 50 m² et d'une emprise de 222 m² à extraire de la parcelle cadastrée section LR n°0034 – chemin de Guiraudette – Messieurs BRINGUIER

  1.  

Acquisition des lots n°32, 41 et 42 de la copropriété cadastrée section OC n°0037 – Parking du Temps Libre – M. et Mme BEUGNOT

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section MI n°0505 – chemin de Baluffe – société BANO PROMOTION

  1.  

Acquisition de la parcelle LN 0691 – chemin des Cayrets – Mme CHUNG-CHIN

  1.  

Déclassement et cession d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section KX numéro 0138 – rue du Genièvre – SARL FAIRWAY

  1.  

Déclassement et cession de la parcelle cadastrée section KB numéro 0017 – Parking d'Auvergne – SARL « PORT A SEC DU CAP D'AGDE »

  1.  

Délibération complémentaire liée au déclassement et cession des parcelles cadastrées section OL numéros 0006, 0096, 0015 à 0019, 0023 à 0030 et 0034 (partie) et d'une partie du domaine non cadastré – avenue de la Jetée / zone technique portuaire aux professionnels du nautisme

  1.  

Travaux en Réserve Naturelle du Bagnas Avis de la Commune

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

  1.  

Création d'un groupement de commandes CAHM/Ville d'Agde pour la fourniture de matériel informatique

  1.  

Installation d'une centrale photovoltaïque en toitures du Centre Technique Municipal Convention d'occupation du Domaine Public Modification du titulaire de la convention

  1.  

Chantier d'insertion en partenariat avec le PLIE et l'association le Passe-Muraille

  1.  

Signature de la convention de cartographie et d'analyse statistique de la délinquance

  1.  

Signature d'une convention de partenariat, recherche et développement pour le projet Récif'lab

  1.  

Contrat de partenariat avec l'Agence Française pour la biodiversité pour le projet Marine Habitats 2018-2025

  1.  

Convention de mise à disposition de l'application informatique Neptune entre le Département des Pyrénées Orientales et la Ville d'Agde

  1.  

Convention d'honoraires pour la Protection Fonctionnelle

  1.  

Recours à des vacations d'infirmier dans le cadre du programme VIF

  1.  

Présentation du Plan de formation 2018 des personnels

  1.  

Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la ville d'Agde auprès du CCAS

  1.  

Validation du dossier de demande d'agrément au titre de service civique volontaire

  1.  

Dénomination “Commune touristique” : portage du dossier par la C.A.H.M pour chacune des communes-membres

  1.  

Compte rendu des décisions du Maire

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