VIAS - Prochain Conseil Muncipal le 28 novembre 2014 à 16h

La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le vendredi 28 novembre 2014 à 16h, par dérogation à la Salle des Fêtes.

Ordre du jour :

1) – Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2) – Administration générale

• a. Création d’un Conseil Municipal des Jeunes ;
• b. Convention de prêt de véhicule ;
• c. Convention de partenariat avec le SIGAL ;
• d. Modification du tableau des effectifs ;
• e. Désignation d’un membre au CA de l’OT ;
• f. Avis sur adhésion au SIVOM ;
• g. Création d’une commission consultative des marchés forains ;
• h. Commission communale accessibilité aux personnes handicapées.

3) – Finances

• a. Débat d’orientation budgétaire ;
• b. Convention de location du Libron ;
• c. DM5 Commune ;
• d. DM1 Assainissement ;
• e. Dissolution budget pompes funèbres.

4) – Urbanisme

• a. Plan d’alignement chemin des Mûriers ;
• b. Demande de financement au titre de la DETR ;
• c. Acquisition d’immeuble ;
• d. Taxe d’aménagement ;
• e. Zone d’aménagement différé ;
• f. Subvention Hérault Energie ;
• g. Augmentation de la taxe de séjour.