THAU AGGLO - Conseil communautaire du jeudi 21 janvier 2016 à 18h à BALARUC-LE-VIEUX

L'odre du jour de cette réunion est le suivant :

• Désignation du secrétaire de séance
• Validation du Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 décembre 2015
• Communication du Président
• Dossiers soumis à délibérations

FINANCES :

PROJET N°1 : Attribution de compensation prévisionnelle versée aux communes pour l'année 2016 – Notification aux communes

Rapporteur : Antoine DE RINALDO

PROJET N°2 : Budget principal M14 – Mise en place de l'Autorisation de Programme / Crédits de Paiement N°98300 – Mobilité durable

Rapporteur : Antoine DE RINALDO

PROJET N°3 : Budget principal M14 – Ajustement de l'autorisation de programme/crédits de paiement N°981201 ” Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées ” 

Rapporteur : Antoine DE RINALDO

PROJET N°4 : Rapport sur la situation en matière de développement durable Introductif au Débat d'Orientation Budgétaire pour 2015 

Rapporteur : Antoine DE RINALDO

PROJET N°5 : Débat d'orientation pour le budget 2016 

Rapporteur : Antoine DE RINALDO

HABITAT

PROJET N°6 : OPH de Sète – Acquisition / amélioration de quatre logements locatifs sociaux 13 rue Montmorency à Sète – Attribution de subventions – autorisation de signature

Rapporteur : Gérard CANOVAS

CULTURE ET SPORTS

PROJET N°7 : Piscines intercommunales Raoul Fonquerne à Sète et Joseph Di Stéfano à Frontignan – Adoption des règlements intérieurs

Rapporteur : Magali FERRIER

COMMUNICATION

PROJET N°8 : Marché public – Approbation de la Convention de groupement de commandes publiques entre les communes de Sète, Balaruc les bains, Vic la Gardiole, Marseillan, les offices de tourisme de Balaruc les bains et de Marseillan, la Société Publique Locale d'Exploitation des Thermes de Balaruc-les-Bains (SPLETH) et Thau Agglo pour la fourniture de documents imprimés, l'impression de supports de communication et la fourniture de gadgetterie – Autorisation de signature

Rapporteur : François COMMEINHES

CYCLE DE L'EAU

PROJET N°9 : SPANC Modification du règlement du Service Public d'Assainissement Non Collectif – Adoption

Rapporteur : François COMMEINHES

PROJET N°10 : Commission Locale de l'Eau chargée du Sage, du Bassin Versant, pour la lagune de Thau – Renouvellement de la composition – Désignation des représentants de Thau agglo 

Rapporteur : François COMMEINHES

RESSOURCES HUMAINES

PROJET N°11 : Modification du régime indemnitaire applicable au personnel de Thau agglo

Rapporteur : François COMMEINHES

PROJET N°12 : Protection fonctionnelle – Mise en oeuvre pour un agent de Thau agglo – Adoption

Rapporteur : François COMMEINHES

Questions diverses