BEZIERS - SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 29 mars 2016 à 18h

SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance du prochain Conseil Municipal aura lieu le :

Mardi 29 mars 2016 à 18h00

Salle du Conseil Municipal,

à l'Hôtel de Ville

Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 mars 2016
APPEL
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ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE du 16 février 2016
COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE
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COMPTE-RENDU des DECISIONS du MAIRE
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ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION BUDGETAIRE

1 – Compte de gestion 2015 : budget principal

2 – Compte de gestion 2015 : budget annexe parkings

3 – Compte de gestion 2015 : budget annexe locations commerciales

4 – Compte de gestion 2015 : budget annexe Journal de Béziers

5 – Compte de gestion 2015 : budget annexe Béziers événements

6 – Compte administratif 2015 : Budget principal

7 – Compte administratif 2015 et affectation du résultat 2015 – Budget annexe Béziers Parkings

8 – Compte administratif 2015 : Budget annexe Locations commerciales

9 – Compte administratif 2015 et affectation du résultat 2015 – Budget annexe Journal de Béziers

10 – Compte administratif 2015 : Budget annexe Béziers Événements

11 – Affectation du résultat 2015 de la section de fonctionnement – Budget principal

12 – Affectation du résultat 2015 de la section de fonctionnement – Budget annexe locations commerciales

13 – Affectation du résultat 2015 de la section de fonctionnement – Budget annexe Béziers Événements 14 – Vote des taux d'imposition des trois taxes directes locales pour 2016

15 – Constitution d'une provision pour risques et charges exceptionnelles – Produit fiscal de taxe d'habitation

16 – Constitution d'une provision pour risques et charges de fonctionnement courant – Augmentation du point d'indice

17 – Exercice 2016 – Adoption du budget primitif : Budget principal

18 – Exercice 2016 – Adoption du budget primitif : Budget annexe Parkings

19 – Exercice 2016 – Adoption du budget primitif : Budget annexe Locations commerciales

20 – Exercice 2016 – Adoption du budget primitif : Budget annexe Journal de Béziers

21 – Exercice 2016 – Adoption du budget primitif : Budget annexe Béziers Événements

22 – Budget primitif 2016 : travaux en régie du budget principal et budget annexe Béziers Événements

23 – Fonds de soutien pour un emprunt à risque – Versement de l'aide

24 – Amortissement des immobilisations – Révision des cadences et seuil d'amortissement.

25 – Cathédrale Saint Nazaire – Études et travaux de restauration – Demande de subventions

26 – Domaine Saint Jean d'Aureilhan – Remplacement des fenêtres et portes extérieures – Demande de subventions

27 – Rénovation de la chaufferie et reprise des réseaux de l'école “les Amandiers” – demande de subventions

28 – Travaux de rénovation du Musée Fayet- Demandes de subventions.

ADMINISTRATION GENERALE

29 – Recomposition du Conseil Communautaire – Décision de ne pas conclure un accord local 30 – Remplacement de représentants de la Ville au sein de différents organismes

31 – Modification de la constitution de la Commission Taurine extra-municipale

32 – Agenda d'accessibilité – Programme (Ad'AP) – Complément Installations Ouvertes au Public 33 – Réforme de trois tribunes

AFFAIRES CULTURELLES

34 – Mise à disposition gratuite d'ateliers d'artistes au Moulin de Bagnols. Conventions Commune / Jacques Sauvard et Commune / Marie-Ange Daudé.

35 – Soirées organisées par la Sarl International Beverages Company (IBC) – Convention ville de Béziers / Sarl IBC pour la location des Arènes – Modification du tarif de location.

36 – Tarifs préférentiels aux détenteurs du pass campagne proposé par Gîtes de France Hérault

37 – Manifestation les “Coralines” à Zinga Zanga – Mise à disposition à titre gracieux de la Salle de spectacle à l' association FODEEP les 23 et 24 avril 2016.

38 – Organisation de manifestations favorisant le tourisme – Demande de subvention de la ville de Béziers auprès de L'office de Tourisme Béziers Méditerranée.

39 – Attribution de prix pour la Fête de la Musique 2016.

40 – Gratuité d'entrée des Musées de Béziers aux détenteurs du pass Pro Hérault

41 – Marché de la Création – Convention Commune de Béziers / Association Les Temps d'Arts.

AFFAIRES JURIDIQUES

42 – Demande de protection fonctionnelle pour des agents de la Police Municipale

43 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Protocole transactionnel avec la société Chausson Matériaux.

AFFAIRES SCOLAIRES

44 – Proposition d'augmentation de la participation communale aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat

AFFAIRES SOCIALES

45 – Conventions pour l'utilisation du boulodrome de la Devèze

46 – Convention de partenariat entre les Espaces municipaux d'animation et le CSRE « Alexandre Jollien »

47 – Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de locaux dans les espaces municipaux d'animation entre la Ville de Béziers et l'association Point d'Appui

48 – Service des espaces municipaux d'animation, convention de partenariat entre la Ville de Béziers et l'association APS 34

49 – Espace municipal d'animation Vaclav Havel – Convention de partenariat avec l'association Béziers Plaisir

AFFAIRES SPORTIVES

50 – Subvention exceptionnelle de 271 000 € TTC à la SASP BEZIERS RUGBY

51 – Subventions de fonctionnement aux associations sportives pour la saison 2015/2016 AMENAGEMENT URBAIN

52 – ZAC DU QUARTIER DE L’HOURS – Agrément cession du lot D1

53 – Arrêt du projet de révision allégée du Plan Local d'Urbanisme et bilan de la concertation – Suppression de l'espace boisé classé (EBC) n°145 ZAC de l'Hours

COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME

54 – Maison Batelière au Quai Port Neuf – Adhésion de la Ville de Béziers à l'Union des Villes Portuaires du Languedoc Roussillon – Désignation des représentants de la Ville de Béziers

55 – Rassemblement de 2 CV – Allées Paul Riquet – 19 juin 2016 – Attribution d'une subvention exceptionnelle au 2 CV Club Hérault

56 – Marché à la brocante – Allées Paul Riquet

DOMAINE

57 – Bilan des cessions et acquisitions – Année 2015

58 – Désaffectation, déclassement et cession d'un espace vert longeant le passage reliant la rue du Pinot à la rue Mourvaison, au profit de Monsieur et Madame Raphaël MICELI.

59 – Déclassement, désaffectation d'une partie du CR 59 et cessions aux deux propriétaires riverains.

60 – Déclassement – désaffectation et cession d”un espace vert situé impasse Emile Borel au profit de M. et Mme Pierre d'URSO.

61 – Incorporation au domaine communal d'un bien sans maître situé 6 rue des Chaudronniers.

62 – Vente de trois parcelles cadastrées lieudit “Badones le Haut” section DV n°151 de 40a 80ca, n°153 de 12a 25ca et n°155 de 45ca, à Monsieur Pierre LESEUR.

63 – PRU de la Devèze – Vente d'un terrain Esplanade Rosa Parks destiné à la construction de logements sociaux.

64 – Cession d'une partie des chemins ruraux n° 138, 144 et 156, traversant le Domaine de Bayssan, au profit du Département de l'Hérault

65 – Cession de l'immeuble situé 28 rue des Casernes à l'Association Culturelle Musulmane de Béziers.

66 – Cession de la parcelle cadastrée section DS n°155 – lieudit “Badones le Haut” – ancien stand de tir de Mazeran.

67 – Convention de mise à disposition de locaux Mail Chapat “Escale bien être” Commune de Béziers / Association Ligue Contre le Cancer

68 – Convention de mise à disposition d'un local dit « salle à manger » de l'Hôtel Bergé – Commune de Béziers / Confrérie Saint Andiu de la Galinière

PERSONNEL

69 – Rapport 2015 de la collectivité sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

70 – Mesures en faveur de l'emploi – Création nouveaux agents en CAE

71 – Tableau des emplois – Création d'un emploi de régisseur à Zinga Zanga 72 – Création d'un adulte-relais

TRAVAUX SUPERSTRUCTURE

73 – Gymnase Jean PERRIN- Travaux d'extension des vestiaires