THAU AGGLO - Conseil communautaire à BALARUC-LES-BAINS Jeudi 15 septembre 2016 à 18h - ORDRE DU JOUR

Jeudi 15 Septembre 2016 à 18h00

Maison du Peuple à Balaruc les bains

L'ordre du jour de cette réunion est le suivant : 

• Désignation du secrétaire de séance
   
• Procès verbal du Conseil communautaire du 16 juin 2016
   
• Communications du Président
   
• Dossiers soumis à délibérations

MOBILITE

PROJET N°01 : Rapport annuel de délégation de service public de la fourrière automobile –

Année 2015 – Présentation

Rapporteur : Norbert Chaplin

PROJET N°02 : Rapport annuel du service public des transports – Présentation du rapport annuel du délégataire

Année 2015 – Présentation

Rapporteur : Norbert Chaplin

PROJET N°03 : Convention de financement des études de maîtrise d'oeuvre concernant la réalisation du PEM de Sète – Autorisation de signature

Rapporteur : Norbert Chaplin

SPORT

PROJET N°04 : Convention pour la mise en oeuvre de la natation scolaire dans les équipements aquatiques communautaires – Autorisation de signature

Rapporteur : Magalie Ferrier

PROJET N°05 : Centre aquatique Raoul Fonquerne – Tarifs pour réservation d'espaces

Rapporteur : Magalie Ferrier

PROJET N°06 : Tarification des mises à disposition des équipements aquatiques communautaires aux collèges

Rapporteur : Magalie Ferrier

HABITAT

PROJET N°07 : Prolongation des conventions d'OPAH RU 2011-2016 du centre ancien de Sète et du PIG 2011-2016 sur les 8 communes hors centre ancien de Sète – approbation des conventions valant avenants de prorogation jusqu'au 31 décembre 2016 – Autorisation de signature

Rapporteur : Gérard Canovas

FINANCE

PROJET N°08 : Budget annexe transports M 43 – Création d'une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) n° 907 – ” Dispositif de priorité aux feux pour le réseau de bus T.A.T “

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°09 : Mise en place de l'autorisation de programme / Crédits d epaiement n° 93214 ” Programme pluriannuel de travaux dans les médiathèques de Thau agglo “

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°10 : Programmation des Fonds de concours aux communes 2015-2020 – Attribution septembre 2016

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°11 : Redéploiement dans le cadre des subventions d'équipements aux communes – Subvention d'équipements à la commune de Frontignan – Redéploiement des reliquats de subventions des projets Gymnase Alexandre et aménagement du Club House pour les Boulistes vers l'opération de réhabilitation de la piste de BMX à l'aire des loisirs

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

PROJET N°12 : Iter Vitis France – Désignation d'un représentant 

Rapporteur : Yves Michel

PROJET N°13 : Organisation de la compétence tourisme sur le territoire du Bassin de Thau

Rapporteur : Yves Michel

PROJET N°14 : Promotion touristique – Institution d'une taxe de séjour communautaire

Rapporteur : Yves Michel

PROJET N°15 : Zones d'activités économiques – Mise en place d'un traité de concession publique d'aménagement multi sites avec la SPL Bassin de Thau sur les zones d'activités des Eaux Blanches, du Parc Aquatechnique à Sète et de la Peyrade Frontignan.

Rapporteur : Yves Michel

PROJET N°16 : Fête des vendanges de Montmarte du 06 au 09 octobre 2016 – Attribution de mandat spécial aux élus – Remboursement au réel des frais de mission des élus et personnels.

Rapporteur : Yves Michel

ESPACES NATURELS

PROJET N°17 : Salind de Frontignan – Projet de valorisation du patrimoine – Convention d'occupation du site en vue de la réalisation des travaux – Approbation et autorisation de signature

Rapporteur : Francis Veaute

PROJET N°18 : Rapport annuel – Mise en fourrière des animaux dangereux ou errants – Année 2015 – Présentation 

Rapporteur : Francis Veaute

BATIMENTS ET INFRASTRUCTURES

PROJET N°19 : Rapport annuel – Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées (CIAPH) – Année 2015.

Rapporteur : François Commeinhes

DECHETS

PROJET N°20 : Rapport annuel – Unité de valorisation Energétique de Sète – Année 2015 – Présentation

Rapporteur : Emile Anfosso

PROJET N°21 : Rapport annuel – Sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets – Année 2015 – Présentation

Rapporteur : Emile Anfosso

CYCLE DE L'EAU

PROJET N°22 : Rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement de Thau agglo – Année 2015  – Présentation 

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET N°23 : Rapports annuels des délégataires des services de l'assainissement collectif de Thau agglo – Année 2015  – Présentation 

Rapporteur : François Commeinhes