BESSAN - Prochaine séance du conseil municipal le 14 décembre 2016

Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2016 à 18h30

Salle du Conseil Municipal

Les élus bessanais siègeront pour la dernière fois de l’année 2016 le mercredi 14 décembre, à 18h30, en mairie (salle du conseil, rez-de-chaussée).

L’ordre du jour est joint à la présente annonce.

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 novembre 2016.

FINANCES

1. Bidget de l'Eau : admissions en non-valeur des créances irrécouvrables

2. Budget de l'Assainissement : admissions en non-valeur des créances irrécouvrables

3. Budgets eau : Décision modificative budgétaire n°2

4. Budgets assainissement : Décision modificative budgétaire n°1

5. Budget pricipal : Ouverture de crédits par anticipation au budget 2017

6. Travaux de réhabilitation de la salle des fêtes

URBANISME ET PATRIMOINE

7. Approbation du projet d'école maternelle et demande de subvention DETR 2017

8. Intégration dans le domaine public communal de la voirie du lotissement les oliviers.

9. Acquisition de terrain pour élargissement de voirie

10. Déclassement de parcelle chemin de la Puissanque

11. Convention avec Monsieur Atienza et Madame Canada

12. Installation de stockage de déchets inertes à Saint-Thibéry : avis du Conseil municipal

13. Procédure de déclaration préalable pour les clôtures

PERSONNEL

14. Mise en place du RIFSEEP

15. Recrutement d'agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d'activité

INTERCOMMUNALITE

16. Transfert de compétences eau et assainissement : mise à disposition des personnels.

17. Transfert de compétences eau et assainissement : mise à disposition de biens

18. Transfert de compétences eau et assainissement : transfert des marchés publics et contrats.

INFORMATION DU CONSEIL

– Décisions prises au titre des délégations du Maire