Faits divers

AGGLO SETE - CABT - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - LUNDI 27 FEVRIER 2017 À 18H À BOUZIGUES

Lundi 27 février 2017 à 18h00à Salle Fringadelle à Bouzigues (34140) L'ordre du jour de…

Lundi 27 février 2017 à 18h00

à Salle Fringadelle à Bouzigues (34140)

 

L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :

❖         Désignation du secrétaire de séance

❖         Communications du Président

❖         Dossiers soumis à délibérations

FINANCES

PROJET №01:   Budget M 4 – Fouilles archéologiques – Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET №02:   Budget Ml 4 – Déchets – Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET №03:   Budget Ml4 – Immeubles de rapport – Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET №04:   Budget M14 – Musée – Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET №05:   Budget Ml4 – Tourisme – Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET №06:   Budget   M41   –   Photovoltaïque   –   Autorisation   d'engagement   et   de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET №07:   Budget M43 – Transports – Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant ie vote du budget 2017

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET №08:   Budget   M49   –   Assainissement   –   Autorisation   d'engagement   et   de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET №09:   Budget Principal M14 – Autorisation engagement et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET №10:   Commission   Locale   d'Evaluation   des   Charges  Transférées   (CLECT)   -Détermination de sa composition

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

RESSOURCES HUMAINES

PROJET №11: Création des emplois fonctionnels de la communauté d'agglomération du bassin de Thau – Détermination des avantages en nature desdits emplois

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET №12: Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité technique (CT) et du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) -Recueil de l'avis des représentants de l'établissement

Rapporteur : François Commeinhes

                             PROJET №13:   Formation des élus

Rapporteur : François Commeinhes

HABITAT

                           PROJET №14: Modification du format de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (                                  (CLAH) de la communauté d'agglomération du Bassin de Thau

                           Rapporteur : Gérard Canovas DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

PROJET №15: Commission permanente des concessions d'aménagement – Modalités de dépôt des listes en vue de l'élection des membres de la Commission permanente des concessions d'aménagement (CPCA)

Rapporteur : Yves Michel

ESPACES NATURELS ET DEVELOPPEMENT DURABLE

PROJET №16: Achat de vélos à assistance électrique – Attribution du montant de l'aide pour 2017 et modification du règlement d'attribution de l'aide et de la convention d'équipement.

                            Rapporteur : Francis Veaute ADMINISTRATION GENERALE

                            PROJET №17:  Commission Consultative des Services Publics Locaux – Election des     membres          

Rapporteur : François Commeinhes

                            PROJET №18: Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC)Désignation                             du remplaçant de Monsieur François Commeinhes

                            PROJET №19: Commissions thématiques élection des membres

                            Rapporteur : François Commeinhes

                            PROJET №20: Conseil de surveillance du centre hospitalier intercommunal du Bassin de Thau                             Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET №21: Institut Universitaire de Technologie de Montpellier – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET №22: Société Publique Local « Territoire 34 » (SPL 34) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET №23: Société Territoriale Agence France Locale – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET №24: Syndicat mixte « Pôle aéroportuaire Béziers Cap d'Agde en Languedoc » Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET №25: Établissement Public Foncier Languedoc-Roussillon (EPF LR) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET №26: Commission d'Appel d'Offres – Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET №27: Commission de Concession de Service Public – Election des membres de la Commission de Concession de Service Public

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET №28: Syndicat du Bassin du Lez (SYBLE) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET №29: Syndicat Intercommunal d'Aménagement et gestion des espaces Naturels du massif de la Gardiole – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET №30: Syndicat Intercommunal des Espaces Littoraux (SIEL) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET №31: Syndicat Mixte d'Etudes et de Travaux de l'Astien (SMETA) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau

Rapporteur : François Commeinhes

MUTUALISATION

PROJET №32: Convention constitutive générale du Groupement de commandes de la CCNBT avec ses communes membres – Avenant n°2 – Autorisation de signature

Rapporteur : Jacques Adge

PROJET №33: Commission d'Appel d'Offres – Adoption du règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres

Rapporteur : Jacques Adge

PROJET №34: Commission de Concession de Service Public – Adoption du règlement intérieur de la Commission de Concession de Service Public

Rapporteur : Jacques Adge

URBANISME

PROJET №35: Avis de la CABT sur le projet de révision du POS valant PLU de la commune de Balaruc-les-Bains

Rapporteur : Henry Fricou

♦:♦   Questions diverses

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