BEZIERS - CONSEIL MUNICIPAL DU 28 février 2017 - ORDRE DU JOUR

VILLE DE BÉZIERS
Secrétariat du Conseil Municipal Le 21 février 2017

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 février 2017

APPEL
—————
ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SÉANCE PUBLIQUE du 31 janvier 2017 ————-
COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE
—————
COMPTE-RENDU des DÉCISIONS du MAIRE
————-

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION BUDGÉTAIRE

1 – Approbation du rapport CLETC du 1er décembre 2016 – Montant de l'attribution de compensation pour 2017
Rapporteur : Annie SCHMITT

AFFAIRES CULTURELLES

2 – Mise à disposition à titre gracieux du Théâtre des Franciscains le 31 Mars 2017 à l'association Rotary Club « Béziers sud » – Convention Ville de Béziers / association Rotary Club « Béziers sud ». Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

3 – Mise à disposition à titre gracieux de la salle de Loisirs Zinga Zanga au collège Katia et Maurice Kraft le 12 Mai 2017.
Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

4 – Mise à disposition à titre gracieux de la salle de Loisirs Zinga Zanga à la circonscription de Béziers de la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale les 22 et 23 Mai 2017. Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

5 – Le Forum des Créateurs – Convention Commune de Béziers / Société des Beaux Arts.

Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

AFFAIRES JURIDIQUES

6 – Protection fonctionnelle – Dossier BELLES Christophe contre DOUZ Walid – Paiement des dommages et intérêts
Rapporteur : SCHMITT Annie

7 – Affaire RAMON Karine – Protocole transactionnel dans le cadre du licenciement – Indemnités

Rapporteur : Annie SCHMITT

8 – Gratuité d'utilisation des locaux municipaux pour les élections 2017

Rapporteur : Robert MENARD

AFFAIRES SCOLAIRES

9 – Ville de Béziers/Direction Départementale de la Cohésion Sociale Projet “Sport éducatif à Béziers”

Rapporteur : FREY Alberte

AFFAIRES SOCIALES

10 – Gestion Relais Assistantes Maternelles Béziers Ville – Avenant n°1 à la convention tripartite Ville de Béziers, Conseil Départemental et la CAF
Rapporteur : FREY Alberte

11 – Service Animation – Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Béziers et l'Association Julien Portale
Rapporteur : FREY Alberte

12 – Convention d'Objectifs et de Financement pour la mise en œuvre d'un Fonds de rééquilibrage territorial de l'offre d'accueil Petite Enfance – Multi Accueil Françoise Dolto
Rapporteur : Alexandra FUCHS

13 – Modification règlement de fonctionnement pour les crèches

Rapporteur : Alexandra FUCHS

AFFAIRES SPORTIVES

14 – Manifestation “5e EDITION DE LA NUIT DE TOUS LES DEFIS” – Mise à disposition gracieuse de la salle de spectacle Zinga Zinga pour le gala du 22 Avril 2017
Rapporteur : ANGELI Gérard

AMENAGEMENT URBAIN

15 – Aménagement Urbain Politique de la Ville – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Approbation du protocole de préfiguration avec l’État
Rapporteur : MENARD Robert

16 – ZAC DE LA COURONDELLE – Agrément de la cession de l’îlot N6 – 720m2- Mc Donald's France

Rapporteur : Didier BRESSON

COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME

17 – Sélection des vins de la Féria 2017 – Composition d'un jury professionnel – Adoption du règlement – Conventions Ville de Béziers/Vignerons sélectionnés
Rapporteur : FABRE-LUCE Henri

DOMAINE

18 – Extension du périmètre d'exercice du droit de préemption sur les cessions de fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux – Adoption d'un nouveau périmètre élargi
Rapporteur : SCHMITT Annie

ENVIRONNEMENT

19 – Adhésion à la « charte régionale d'entretien des espaces publics – Objectif zéro phyto dans nos villes et villages »
Rapporteur : LAUGE Pascale

20 – Engagement de principe pour la mise en oeuvre du Plan d'Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH) de la Ville de Béziers
Rapporteur : LAUGE Pascale

21 – Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la nappe Astienne

Rapporteur : LAUGE Pascale

22 – Demande d'accord pour la prise de compétence par la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée : coordination, animation et études pour une gestion globale équilibrée de l’eau et des milieux aquatiques sur le bassin versant du fleuve Hérault en cohérence avec le SAGE
Rapporteur : LAUGE Pascale

23 – Avis sur la demande d'autorisation formulée par la société Mécanic Sud Industrie, située à Villeneuve les Béziers, pour exploiter des installations de traitement de surface (cuve de phosphatation et traitement thermique par bains de sels)
Rapporteur : LAUGE Pascale

PERSONNEL

24 – Convention de mise à disposition de l'assistant social de la Ville de Béziers auprès de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Rapporteur : HERAIL Michel

25 – Tableau des emplois – Création d'un poste du cadre d'emploi d'Ingénieur Territorial

Rapporteur : HERAIL Michel

26 – Mesures en faveur de l'emploi – Création de 2 CAE

Rapporteur : HERAIL Michel

SANTE PUBLIQUE

27 – Convention de partenariat l'Association des Familles du Faubourg Biterrois / Ville de Béziers

Rapporteur : FIRMIN Bénédicte

AFFAIRES SCOLAIRES

28 – Projet d'un espace jeunesse sur le site de Saint Jean D'AUREILHAN

Rapporteur : FREY Alberte