FRONTIGNAN - Conseil municipal le Mercredi 22 Mars 2017, à 18h30
La Ville de Frontignan la Peyrade a le plaisir de vous inviter auConseil municipalmercredi…
La Ville de Frontignan la Peyrade a le plaisir de vous inviter au
Conseil municipal
mercredi 22 mars 2017, à 18h30
Salle Voltaire, parc Victor-Hugo, Frontignan
Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 22 points sont à l’ordre du jour :
- Finances : Budget principal de la Ville – Compte administratif exercice 2016.
- Finances : Budget annexe du port de plaisance – Compte administratif exercice 2016.
- Finances: Budget principal de la Ville – Affectation du résultat du compte administratif 2016.
- Finances : Budget principal de la Ville – Approbation du compte de gestion 2016.
- Finances : Budget annexe du port de plaisance – Approbation du compte de gestion 2016.
- Finances : Vote des taux d’imposition 2017.
- Finances : Budget principal de la Ville – Budget primitif 2017.
- Finances : Budget annexe du port de plaisance – Budget primitif 2017.
- Finances : Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP).
- Finances : Création d’autorisations de programme et crédits de paiements (AP/CP).
- Citoyenneté : Attribution des subventions 2017 aux associations.
- Démocratie / citoyenneté : Demande de subvention auprès de l’Etat pour la maison des services au public (MSAP) de la Ville de Frontignan.
- Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
14. Ressources humaines : Régime indemnitaire applicable au personnel de la Ville de Frontignan en 2017.
15.Ressources humaines : Accord cadre portant sur les prestations de médecine professionnelle, préventive, hygiène et sécurité : constitution d’un groupement de commandes et approbation du dossier de consultation des entreprises.
16. Emploi-formation professionnelle : Création d’emplois saisonniers de service public. 17.Aménagement / urbanisme: Acquisition d’un ensemble immobilier – parcelles cadastrées CH n°1052 et CH n°1258 : dépôt d’une offre.
18. Aménagement / urbanisme : Acquisition de la parcelle BH n°567 – Avenue d’Ingril. 19. Aménagement / urbanisme : Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières – Année 2016.
20.Economie / commerce : Atribution d’un sous-traité de concession des plages naturelles – Lot n°4.
21. Tourisme / plaisance : Approbation d’un contrat d’occupation du domaine public à intervenir avec la SARL Sud Yachting.
22. Sports / loisirs : Agrandissement du complexe sportif Henri Ferrari : Approbation du programme et lancement du concours de maîtrise d’œuvre. 23. Questions diverses / Questions orales.