ACTUALITÉS : AGGLO BEZIERS - CABM - CONSEIL COMMUNAUTAIRE ce Jeudi 23 mars 2017 à Bassan

23-03-17 : AGGLO BEZIERS - CABM - CONSEIL COMMUNAUTAIRE ce Jeudi 23 mars 2017 à Bassan

Le Président de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée vous convie au prochain Conseil communautaire qui aura lieu :

Jeudi 23 mars 2017 à 18h

Salle des fêtes
Rue des écoles 34 290 Bassan

Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de ce Conseil.

00- Compte-rendu des décisions du Président

I - RESSOURCES ET MOYENS:

A - Finances : (Robert GELY)

  1. Budget primitif principal 2017- Adoption

  2. Budget principal 2017 - modification d'autorisations de programme

  3. Budget principal 2017 - création d'autorisations de programme

  4. Budget primitif annexe assainissement 2017 - Adoption

  5. Budget assainissement 2017 - modification d'autorisations de programme

  6. Budget primitif annexe eau 2017- Adoption

  7. Budget eau 2017- modification d'autorisations de programme

  8. Budget primitif annexe transport 2017 - Adoption

  9. Budget primitif annexe ports 2017- Adoption

  10. Budget primitif annexe photovoltaïque 2017- Adoption

    B - Ressources Humaine et Dialogue Social (Alain ROMERO)

  11. Tableau des emplois 2017- Adoption

    C - Assemblées : (Alain ROMERO)

  12. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification de la composition

  13. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Nomination de 5 membres

    D - Lecture Publique : (Jean-Michel DU PLAA)

  14. Règlement intérieur de la médiathèque André Malraux- Mise à jour

II - STRATEGIE TERRITORIALE (Alain ROMERO)

  1. Mise en œuvre du schéma de mutualisation - Rapport sur l'état d'avancement

  2. Service commun des systèmes d'information - Création et approbation de la convention portant mise à en œuvre

  3. Convention de partage de frais avec la ville de Béziers pour l'animation de l'approche territoriale intégrée (ATI) volet urbain: ' BEZIERS UNE AMBITION EUROPEENNE POUR LE CENTRE VILLE, QUARTIER DE LA POLITIQUE DE LA VILLE '- Avenant 1- Approbation et signature

  4. Surclassement démographique de la Communauté d’agglomération Béziers Méditerranée au titre de la politique de la ville (Frédéric LACAS)

III - INNOVATION ECONOMIQUE ET SOCIALE :

A - Politique de la ville : (Jean-Michel DU PLAA)

  1. Conseil d'administration de l'association Béziers Méditerranée Insertion Emploi - Nomination de deux membres suppléants

    B - Habitat et renouvellement urbain : (Robert MENARD)

  2. Nouveau programme national de renouvellement urbain – Approbation du protocole de préfiguration en partenariat avec la commune de Béziers et l'Etat

  3. Opération de Résorption de l'Habitat Insalubre (RHI) rue Ricciotti à Béziers - Avenant à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et la Ville de Béziers

    C - Développement des entreprises : (Alain BIOLA)

  4. ZAC de Mercorent : agrément à VIATERRA pour la cession du lot ZB n°85p

    D - Développement du Tourisme et de la Viticulture : (Guy COMBES)

  5. Convention d'objectifs et de moyens entre la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et l'Office de Tourisme Communautaire Béziers Méditerranée et subvention de fonctionnement pour 2017

IV- AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

A - Aménagement de l'Espace : (Bernard AURIOL)

56- Aménagement de la voirie d'intérêt communautaire n°20 à Cers : Acquisition de la parcelle AC 286 partie

  1. Aménagement de l'entrée ouest de Béziers : Acquisition de la parcelle cadastrée LR 1 à Beziers

  2. Aménagement de l'entrée ouest de Béziers : Acquisition de la parcelle cadastrée LS 12 à Beziers

  3. Voirie d'intérêt communautaire n°37 à Sauvian - Acquisition de la parcelle cadastrée AK 92 partie à Sauvian

  4. Voirie d'intérêt communautaire n°37 à Sauvian - Acquisition de la parcelle cadastrée AK 93 partie à Sauvian

  5. Aménagement de la voie verte Béziers - Lignan sur Orb : Acquisition de la parcelle BS 15 partie à Béziers

  6. Projet de développement " Les Ports Béziers Méditerranée" : Acquisition de la parcelle BR 7 sise commune de Sérignan

  7. Projet de développement ' Les Ports Béziers Méditerranée ' : Acquisition de la parcelle BR 50 à Sérignan

  8. Projet de développement ' Les Ports Béziers Méditerranée ' : Acquisition des parcelles BR 19 et 20 à Sérignan

  9. Action foncière pour le logement social: vente à la Commune de Lieuran-lès-Béziers des parcelles cadastrées AA n°62 et n°63, situées 8 Grand Rue

  10. Avis de la Communauté d'agglomération sur le projet de décret modificatif du décret portant création de l'Établissement Public Foncier Languedoc-Roussillon

  11. Avenant n°1 au règlement du Fonds de concours pour l'Aménagement et l'Équipement des Communes (FAEC)

    B - Cycle de l'Eau : (Bernard AURIOL)

  12. Convention spéciale de déversement exceptionnel d'eaux résiduaires non domestiques de l'entreprise Vinadeis - Approbation et signature

  13. Syndicat Mixte des Eaux de la Vallée de L'Hérault - Nomination des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

  14. Avis sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux des bassins de l'Orb et du Libron

  15. Avis sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la nappe astienne

C - Transitions Énergétiques et Gestion des Déchets :

  1. Surveillance et information des populations relative à la qualité de l'air menées sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée. Avenant N°5- Actualisation de la cotisation annuelle (Gérard ABELLA)

  2. Convention de partenariat avec l'Union nationale des apiculteurs français (UNAF) pour l'installation de ruches dans le patio de la Médiathèque André Malraux à Béziers (Gérard ABELLA)

  3. Modification des tarifs de la collecte et traitement des déchets pour l'année 2017 (Jean- Claude RENAU)

    D - Génie Urbain :

  4. Construction de la piscine sud : Approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité 2016 (Jean-Paul GALONNIER)

  5. Avenant n°20 : Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transport urbain de Béziers (Christophe THOMAS)

  6. Aménagements de voirie lies au fonctionnement du service de transport urbain entre les communes d'Alignan-du-vent, de Coulobres, Montblanc et Valros et la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée- Convention de financement- approbation et signature (Christophe THOMAS)

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE (20-03-17)     1927 vues

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