Faits divers

AGGLO BEZIERS - CABM - CONSEIL COMMUNAUTAIRE ce Jeudi 22 juin 2017 à Servian

CONSEIL COMMUNAUTAIREJeudi 22 juin 2017 à 18hSalle La Parenthèserue Occitanie34290 ServianORDRE DU JOUR00- Compte…

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 22 juin 2017 à 18h

Salle La Parenthèse

rue Occitanie

34290 Servian

ORDRE DU JOUR

00- Compte rendu des décisions du Président

I – ASSEMBLEES, JURIDIQUE ET COMMUNICATION

125 – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport d'activité 2016-

Information (Alain ROMERO)

II – STRATEGIE ET RESSOURCES

A – Ressources Humaines et Dialogue Social : (Alain ROMERO)

126- Rémunération des intervenants extérieurs de la mission Agriculture et viticulture

127- Taux de promotion pour l'avancement de grade 2017

128- Mise à jour du tableau des emplois 2017

B – Prospectives financières et budgets : (Robert GELY)

129- Modification des régies de recettes du centre aquatique Leo Lagrange et de la piscine Muriel Hermine

130- Modulation du coefficient appliqué à la Taxe Sur les surfaces Commerciales (TASCOM)

131- Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2017

C – Stratégie territoriale et performance : (Bernard AURIOL)

132- Avis sur le Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des Services Au Public (SDAASAP) de l'Hérault

III – GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISTIQUE

133- Groupement de commandes pour l'achat de véhicules électriques entre la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée et Hérault Energies (Régis VIDAL)

IV – DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE

A – Habitat et logement :

134- Convention avec l'État pour l'aide à la gestion de l'aire permanente d'accueil des gens du voyage à Béziers – Autorisation de signature (Gérard GAUTIER)

135- Règlement d'attribution des aides financières (fonds propres) en faveur de la production de logements locatifs sociaux et assimilés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée – Modification (Robert MENARD)

B – Développement économique :

136- Choix du délégataire pour la concession du restaurant universitaire de Béziers(Alain BIOLA)

137- Nomination d'un représentant de l'Agglomération Béziers Méditerranée au Conseil d'Administration de l'agence Invest Sud de France (Christophe THOMAS)

C – Tourisme : (Guy COMBES)

138- Charte d'engagement à préserver et à mettre en valeur la Valeur Exceptionnelle du Bien UNESCO Canal du Midi – Approbation

V – AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE :

A – Aménagement :

139- Concession du Port de l'Orb – Protocole transactionnel de résiliation anticipée – Avenant n°1 – Approbation (Guy COMBES)

140- Convention-cadre Etat/Agglomération fixant les modalités du suivi, de l'animation et de la mise en oeuvre du document d'objectifs Natura 2000 du site des Orpellières –

Renouvellement – Autorisation de signature (Gérard ABELLA)

141- FAEC : attribution d'un fonds de concours à la commune de Valras-plage pour la restructuration et la mise en valeur de l'avenue du casino (Bernard AURIOL)

142- FAEC : attribution d'un fonds de concours à la commune de Montblanc pour le réaménagement du centre village (Bernard AURIOL)

143- FAEC : attribution d'un fonds de concours à la commune de Sérignan pour le réaménagement de la rue Pascal Piazza en voie verte (Bernard AURIOL)

144- Acquisition de parcelles auprès de la Ville de Béziers dans le cadre de travaux de raccordement du réseau d'eau potable (Bernard AURIOL)

B – Transition Energétique et Gestion des Déchets :

145- Appel à projet global de requalification “multi sites” sur environ 70 ha pour le développement des zones délaissées de centrales photovoltaïques au sol – Avenant n° 1 production d'énergies renouvelables auto consommables (Gérard ABELLA)

146- Prestation de traitement pour les clients de l'unité de traitement des ordures ménagères du SICTOM du LITTORAL non soumis à la Redevance Spéciale – Détermination du tarif annuel de re-facturation pour 2016 (Jean-Claude RENAU)

147- Convention d'entente SICTOM de Pézenas-Agde – Actualisation du tarif de traitement pour l'année 2017 (Jean-Claude RENAU)

148- Programme Local de Prévention des Déchets – Fixation d'un tarif pour la vente de lombricomposteurs (Jean-Claude RENAU)

149- Convention de participation ZAC de Mercorent pour le projet de construction Base de Vie Valorbi – Autorisation de signature (Jean-Claude RENAU)

150- Service public de prévention et de gestion des déchets – Rapport annuel 2016 (Jean-Claude RENAU)

C – Génie Urbain : (Claude ALLINGRI)

151- Commission locale des transports publics particuliers de personnes – Nomination d'un représentant titulaire et un représentant suppléant (Claude ALLINGRI)

152- Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs urbains – Rapport d'activités 2016 – Approbation (Claude ALLINGRI)

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