BEZIERS - Conseil municipal du lundi 17 juillet 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2017

APPEL

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ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE du 27 juin 2017

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COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE

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COMPTE-RENDU des DECISIONS du MAIRE

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ORDRE DU JOUR

 AFFAIRES JURIDIQUES

1 – Valorisation du site de l'Acropole – Retrait de la délibération du 29 novembre 2016 et résiliation du protocole d'accord entre la Ville et la société Les Villages d'Or.

2 – Valorisation du site de l'Acropole – Vente de l'ancienne maison d'arrêt à la société Les Villages d'Or.

3 – Valorisation du site de l'Acropole – Vente du Palais des Évêques à la société Les Villages d'Or.

4 – Valorisation du site de l'Acropole – Vente de l'aile Champeau de l'ancien Palais de Justice à la société Les Villages d'Or.

5 – Valorisation du site de l'Acropole – Création d'un cheminement doux entre Fonseranes et le parvis de la Cathédrale – Adoption du programme – Demandes de subventions

 AMENAGEMENT URBAIN

6 – Réaménagement du bas des Allées Paul Riquet – Autorisations d'urbanisme

 DOMAINE

7 -Opérations concédées à la SEBLI devenue Viaterra – Concession d'Aménagement pour la

Requalification du centre-ville – Immeuble la Notairie

 ADMINISTRATION BUDGETAIRE

8 – Parking Halles 1 – Changement de mode de gestion

9 – Réhabilitation des Archives Municipales : études et travaux – Demande du visa technique de l'Etat – Demandes de subventions

10 – Catalogue des tarifs de la Ville : adoption des tarifs pour les Maisons de Quartier à compter du 1er septembre 2017

11 – Dotation politique de la ville 2017 – signature de la convention attributive de subventions

12 – Demandes de subventions pour des projets éligibles à la dotation politique de la ville 2017

13 – Pacification et mise en valeur des espaces publics Rue Flourens/ Halles/ Madeleine et Rue Française -Attribution d'un fonds de concours par la Communauté d'Agglomération au titre du FAEC (Fonds d'aide à l'équipement des communes).

14 – Subventions exceptionnelles Fête nationale

 ADMINISTRATION GENERALE

15 – Mise à disposition des locaux de la Bourse du travail aux Unions Locales Syndicales.

 AFFAIRES JURIDIQUES

16- Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire

17 – Résiliation des contrats d'amodiation du parking Jean Moulin.

 AFFAIRES SOCIALES

18 – Association “Musée du Souvenir Français 39/45 ” – Subvention exceptionnelle

 ENVIRONNEMENT

19 – Demande d'enregistrement pour la réhabilitation et l'agrandissement de la déchèterie de Cazouls les Béziers

 PERSONNEL

20 – Recours à l'apprentissage au sein des services municipaux

21 – Mise à jour du tableau des emplois

22 – Tableau des emplois – Création d'un poste d'Infirmier en soins généraux

23 – Tableau des emplois – Création d'un poste de Rédacteur

24 – Tableau des emplois – Création d'un poste d'Attaché Territorial

 SANTE

25 – Convention entre la Commune de Béziers et l'APEAI Ouest Hérault