Conseil communautaire du Jeudi 21 septembre 2017 à 18h à Frontignan

Conseil Communautaire de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau qui aura lieu le :

Jeudi 21 septembre 2017 à 18h00 à Frontignan

Au Siège de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau (Salle Sud)

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

• Désignation du secrétaire de séance
• Procès-verbal du Conseil communautaire du 20 Juillet 2017
• Communications du Président
• Dossiers soumis à délibérations

FINANCES

PROJET N°01 :

Budget principal M14  – Décision modificative n° 1

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET N°02 :

Budget principal M14 – Modification Autorisation de Programme Crédit de Paiement n° 93113 – Conservatoire Intercommunal de Musique

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

RESSOURCES HUMAINES

PROJET N°03 :

Mise à disposition d'agent

Rapporteur : François Commeinhes

MOBILITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

PROJET N°04 :

Délégation du service public des transports. Présentation du rapport annuel du délégataire – Exercice 2016

Rapporteur : Norbert Chaplin

PROJET N°05 :

Présentation du rapport annuel de délégation de service public de la fourrière automobile – Exercice 2016

Rapporteur : Norbert Chaplin

HABITAT

PROJET N°06 :

Modification et actualisation des règlements d'intervention de la CABT en faveur de l'habitat : parc public, parc privé (opah ru et pig) – Autorisation de signature

Rapporteur : Gérard Canovas

TOURISME

PROJET N°07 :

Office de Tourisme Communautaire – Taxe de séjour 2018

Rapporteur : Eliane Rosay

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

PROJET N°08 :

Projet de restructuration du village vacances Le Lazaret à Sète _ Association Centre Familial du Lazaret _Attribution d'une subvention d'investissement et Garantie d'emprunt _ Autorisation de signature de conventions de participations financières et de partenariat

Rapporteur : Eliane Rosay

PROJET N°09 :

Fête des vendanges de Montmartre du 13 au 15 octobre 2017 – Attribution de mandat spécial élus – Remboursement au réel des frais de missions des élus et personnels

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

POLITIQUE DE LA VILLE

PROJET N°10 :

Transfert de la compétence supplémentaire « Soutien aux  structures d'insertion économique et sociale et gestion du dispositif Atelier de pédagogie personnalisée (APP)» 

Rapporteur : Emile Anfosso

CYCLE DE L'EAU

PROJET N°11 :

Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) – Instauration de la taxe au 1er janvier et produit attendu pour 2018.

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET N°12 :

Rapports annuels des délégataires des services de l'assainissement collectif de la CABT – Année 2016 – Présentation

Rapporteur : François Commeinhes

DECHETS

PROJET N°13 :

Présentation du rapport annuel 2016 de l'exploitant de l'UVE

Rapporteur : Lucien Labit

PROJET N°14 :

Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés de l'ex Thau agglo. Présentation

Rapporteur : Lucien Labit

PROJET N°15 :

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public  de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés de l'ex CCNBT. Présentation

Rapporteur : Lucien Labit

ESPACES NATURELS

PROJET N°16 :

Fourrière animale – Rapport annuel 2016 – Présentation

Rapporteur : Francis Veaute

SPORT

PROJET N°17 :

Modalités d'application des tarifs des piscines communautaires

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

COMMANDE PUBLIQUE

PROJET N°18 :

Marché public – Approbation de la Convention de groupement de commandes publiques, entre la commune de Poussan, le Centre Communal d'Action Sociale de Sète, l'Office de Tourisme de Sète, le Syndicat Mixte du Bassin de Thau et de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau pour les prestations d'entretien des locaux et batiments – Autorisation de signature

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET N°19 :

Marché public – Approbation de la Convention de groupement de commandes publiques, entre la commune de Poussan, le Syndicat du Bas Languedoc et de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau pour la réalisation des travaux d'aménagement du chemin de la Mouline à Poussan – Autorisation de signature

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

• Questions diverses

François Commeinhes

Président

Nota : Pour l'information préalable des élus, les projets de délibérations et leurs annexes éventuelles sont à leur disposition sur la plate-forme de dématérialisation, accessible par lien de téléchargement suivant : https://demat.thau-agglo.fr/signin