Séance publique du conseil municipal de la ville de Bessan ce lundi 2 octobre 2017
La prochaine séance publique du conseil municipal de la ville de Bessan se tiendra…
La prochaine séance publique du conseil municipal de la ville de Bessan se tiendra ce lundi 2 octobre 2017, à 18h30, avec l'ordre du jour suivant.
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2017.
Finances
1. Aide d’urgence aux victimes de l’ouragan Irma
2. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
3. Tarif des concessions du cimetière
4. Provisions pour risques contentieux
5. Décision modificative budgétaire n°1 du budget principal
Urbanisme et Patrimoine
6. Convention avec l’Etat pour l’installation d’une sirène raccordée au SAIP
7. Projet rénovation du parking du centre social
8. Cimetière : extension du colombarium
9. Acquisition de parcelle pour élargissement de voirie chemin des ânes
10. Acquisition de parcelle pour élargissement de voirie chemin de Négacots
11. Acquisition de la parcelle AP 130 – Modificatif
12. Convention opérationnelle EPF – CAHM – Commune : avenant n°1
13. Aménagement du chemin de la Renga
Intercommunalité
14. Délégation de maitrise d’ouvrage à Hérault Energies pour l’aménagement du chemin de la Renga
15. Délégation de maitrise d’ouvrage à la commune pour les réseaux d’eau et d’assainissement pour l’aménagement du chemin de la Renga
16. Convention de mutualisation de véhicule avec la CAHM
Personnel
17. Adhésion au marché public du centre de gestion pour la couverture des risques statutaires
18. Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention de participation relative au risque santé
Information du conseil
– Vente de concession cimetière