Séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2009

Séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2009 à19 heures, Salle du Conseil Municipal

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 novembre 2009.
Finances

• Budget principal : décision modificative n°3
• Budget du service de l’eau : décision modificative n°2
• Budget du service de l’assainissement : décision modificative n°2
• Modification du règlement communal des services de  l’eau et de l’assainissement.
• Tarifs 2010 du service de l’eau
• Tarifs 2010 du service de l’assainissement
• Tarifs des concessions du cimetière
• Admission en non valeur de créances irrécouvrables
• Budget Principal : ouvertures de crédits sur le budget 2010
• Budget de l’Eau : ouvertures de crédits sur le budget 2010
• Budget de l’Assainissement : ouvertures de crédits sur le budget 2010
• Rénovation et Création des courts de tennis : demande de subvention
• Projet d’extension de l’hôtel de ville sous arcades – Approbation du projet – Demandes de subventions
• Collège Victor Hugo – Subvention exceptionnelle au foyer socio-éducatif – Voyage pédagogique en Alsace

Urbanisme

• 1ère révision simplifiée du POS : bilan de la concertation et approbation du projet – Implantation d’un parc photovoltaïque sur le Domaine de Lavalmale
• 2ème révision simplifiée du POS : bilan de la concertation et approbation du projet – Projet d’éco quartier sur le secteur de Saint Claude.
• 3ème révision simplifiée du POS, bilan de la concertation et approbation du projet – Projet de logements sur le Domaine d’Hortes
• 4ème révision simplifiée du POS, bilan de la concertation et approbation du projet – Création d’un pôle d’équipements sur le secteur de la Monadière.

Patrimoine

• Bail de location d’un bâtiment industriel

Personnel

• Mise à disposition de personnels au profit du CCAS et de l’EHPAD

Intercommunalité
SIVOM du canton d’Agde :

• Compétence « peinture routière »
• Compétence « organisation et coordination des besoins en personnels territoriaux »

Divers

• Désignation du représentant de la commune au sein du Syndicat Mixte d’Etudes et de Travaux de l’Astien
• Station d’épuration – Demande de subvention à l’Agence de l’Eau – Conditions de versement de la subvention.

Service communication de la ville de Bessan