BEZIERS - Conseil municipal du Mardi 10 Avril 2018
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 avril 2018APPELADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE…
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 avril 2018
APPEL
ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE du 13 mars 2018
COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE
COMPTE-RENDU des DECISIONS du MAIRE
ORDRE DU JOUR
URBANISME
1 – Dénomination d'une Allée dans le jardin « Le Plateau des Poètes »
2 – ZAC DU QUAI PORT NEUF – Agrément à la cession d'un immeuble 12, rue du Lieutenant Pasquet à Béziers / Parcelle LW 133
3 – ZAC DU QUAI PORT NEUF – Barème des participations des constructeurs.
ADMINISTRATION BUDGETAIRE
4 – Budget Principal – Décision Modificative N°1
5 – Budget annexe Béziers Congrès – Décision Modificative N°1
6 – Budget annexe Parkings – Décision Modificative n°1
7 – Vote des taux d'imposition des trois taxes directes locales pour 2018
8 – Convention Ville/CABM – Fonds de concours pour réalisation pour le Palais des Sports
9 – Convention Ville/CABM – Fonds de concours schéma Secteur Ouest
10 – Convention de partenariat entre la ville de Béziers, le CCAS et l'Association Cuisine Centrale du Biterrois
11 – Définition d'un budget participatif
ADMINISTRATION GENERALE
12 – Mise en réforme de deux armoires blindées hors d'usage
13 – Extension de caméras de vidéo-protections dans les quartiers et secteurs prioritaires – Rue Française
14 – Convention Ville de Béziers – Association de protection civile “ADPC 34” : Aide aux sinistrés dans le cadre d'un hébergement temporaire
15 – Occitane de restauration : Avenant n°9 à la Délégation de Service Public – Fourniture de repas aux sinistrés dans le cadre d'une catastrophe majeure
COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME
16 – Jeudis de Béziers (juin, juillet et août) – Soirée Vin et Rugby le 3 juin 2018 – Partenariat Ville de Béziers/Office de Tourisme Béziers Méditerranée – Convention Ville de Béziers/Commerçants participants – Tarif pour occupation du domaine public
17 – Mise à disposition gratuite du Palais des Congrès pour le Club Soroptimist de Béziers
18 – Mise à disposition du Théâtre des Franciscains pour l'IUT de Béziers
19 – Mise à disposition du palais des congrès pour l'école la Chevalière
20 – Halles municipales – Modification du Règlement intérieur – Durée d'occupation minimale d'un étal
21 – Soirée festive organisée à l'occasion de la présentation de l'affiche de la Féria et de la programmation estivale – 17 mai 2018 – Allées Paul Riquet
CULTURE
22 – Convention de mise à disposition de la salle Zinga Zanga pour le spectacle de chorale d'enfants
23 – Gratuité d'entrée des Musées de Béziers / Détenteurs de la carte Pass Pro Hérault
24 – Détenteurs de la carte Sénior du CCAS / Gratuité des Musées de Béziers et tarifs réduits pour la saison théâtrale 2018-2019
25 – Convention de partenariat Ville de Béziers / Mr et Mme Benoit pour la numérisation du fonds « Jean Moulin ».
26 – Convention de partenariat Ville de Béziers / Union Taurine Biterroise
27 – Festival « L'Art Déboîte » – Convention Commune de Béziers / Société Aréna Évents.
28 – Fête des Caritats – Banquet organisé par l'Association Calandretas Besierencas.
29 – Attribution de prix pour la Fête de la Musique 2018.
30 – Féria 2018 : Hébergement des artistes et divers intervenants.
31 – Féria 2018 – Spectacle équestre – Occupation du domaine public universitaire – Convention Ville de Béziers / Université Paul-Valéry Montpellier III.
32 – Féria 2018 – Financement des navettes de la Féria : Convention Ville de Béziers / Communauté
d'Agglomération Béziers Méditerranée
33 – Mise à disposition des Arènes pour 2 concerts : convention Ville de Béziers / Société Stratèges Organisations.
34 – « La Poésie sur un Plateau » – Convention Commune de Béziers / Association La Cantarela.
35 – Convention de mécénat – Restauration de la façade du Théâtre municipal – Encaissement des recettes correspondantes
DOMAINE
36 – Bilan des cessions et acquisitions – Année 2017.
ENVIRONNEMENT
37 – Stérilisation des chats errants vivant dans les lieux publics de la Commune de Béziers
38 – Approbation et autorisation de signer avec l'Agglomération la Charte pour la confidentialité et l'utilisation de données issues du registre national d'immatriculation des syndicats de copropriétaires
JURIDIQUE
39 – Mise en place d'une convention de vente avec option de reprise des stocks entre la Ville de Béziers et le grand magasin « Les Galeries Lafayette »
40 – Protection fonctionnelle – Dossier des agents de police municipale Monnier-Dru Nicolas et Penven Jean-Christophe – Acte de subrogation et paiement des dommages et intérêts
41 – Protection fonctionnelle – Conditions de mise en oeuvre de la protection fonctionnelle du personnel communal et des élus
42 – Modification des conditions d'occupations des kiosques de la Place Jean Jaurès
SCOLAIRE
43 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Coopérative de l’école des Oliviers
SOCIAL
44 – Convention de partenariat entre la Ville de Béziers et la Coopérative d'entrepreneurs CREALEAD
SPORTS
45 – Subvention exceptionnelle de 1 500 € pour l'Association des Supporters des BEZIERS ANGELS
46 – Subvention exceptionnelle de 3 000 € pour l'Association “LES ÉTOILES DU RAIL”
47 – Annulation et réaffectation d'une subvention
48 – Opération de mécénat et de sponsoring – Coupe du monde de rugby des -20 ans – Encaissement des recettes correspondantes
TRAVAUX INFRASTRUCTURE
49 – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage / Aménagement cyclable en parallèle de la RD19 entre le jardin de la Plantade (Béziers) Tabarka et Lignan sur Orb
URBANISME
50 – Aménagement Urbain Politique de la Ville – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Accord du Conseil Municipal sur la démolition de 550 logements sociaux à la Devèze 3 et 4.
51 – Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme ZAC de l'Hours.
52 – ZAC DE LA COURONDELLE – Agrément à la cession de l'îlot N5.