AGGLO AGDE : Conseil communautaire le mardi 29 mai à 18 heures au théâtre de l'Ardaillon

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

du MARDI 29 MAI 2018 à 18 heures

sur la commune de Vias

Théâtre de l’Ardaillon

ORDRE DU JOUR

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Finances, Observatoire fiscal

(le CA 2017, le Compte de Gestion ainsi qu’une note explicative de synthèse des CA 2017 du Budget principal ; les Budgets annexes du Transport Hérault Méditerranée, du PAEHM « Le Puech » ; du PAEHM « La Capucière » et du PAEHM « La Méditerranéenne » et les vues d’ensemble des CA 2017 des autres Budgets annexes sont joints à la convocation via Fast-Elus).

N°1. BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM : approbation du Compte de Gestion et adoption du Compte Administratif 2017

N°2. BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIÈRES DE LA CAHM SUR L'EXERCICE 2017 (cf. recensement des actes notariés signés en 2017 via la plateforme Fast-Elus).

N°3. BUDGET ANNEXE DU « TRANSPORT HERAULT MÉDITERRANÉE » : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 201717.

N°4. BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LE PUECH » À PORTIRAGNES : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2018

N°5. BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LES ROCHES BLEUES » À SAINT-THIBERY : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2017

N°6. BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LA CAPUCIERE » À BESSAN : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2017

N°7. BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LES CLAIRETTES » À ADISSAN : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2017

N°8.BUDGET ANNEXE DU « PARC TECHNOLOGIQUE » À SAINT-THIBERY : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2017

N°9.  BUDGET ANNEXE DU PAEHM « L'AUDACIEUX » À FLORENSAC : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2017

N°10.BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LA MÉDITERRANÉENNE » À AGDE : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2017

N°11.BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LE ROUBIÉ » À PINET : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2017

N°12.BUDGET ANNEXE DU PAEHM « JACQUES CŒUR » À MONTAGNAC : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2017

N°13.BUDGET ANNEXE DU PAEHM « PLEIN SUD » À TOURBES : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2017

N°14.BUDGET ANNEXE DU « HAMEAU AGRICOLE DE SAINT-THIBERY » : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2017

N°15.BUDGET ANNEXE « ORDURES MÉNAGÈRES » : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2017

N°16.BUDGET ANNEXE « EAU POTABLE » : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2018

N°17.BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF » : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2017

N°18.REPRISE DÉFINITIVE DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2017, DES RESTES À RÉALISER 2017 ET AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS DE FONCTIONNEMENT

N°19.PISCINE COMMUNAUTAIRE DE PEZENAS : modification des tarifs afin de prendre en compte « l’entrée tarif réduit à 1 € pour les détenteurs de la carte « Pass Action » destinée aux jeunes du Piscénois

Promotion tourisme

N°20.LABEL D’EXCELLENCE DE LA « STATION CLASSÉE DE TOURISME » : engagement de la démarche de dénomination « commune touristique » pour chacune des communes-membres

N°21.CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE « COMMUNITY MANAGEMENT » ENTRE LA CAHM ET L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE « CAP D’AGDE MÉDITERRANÉE »

Commande publique

N°22.FOURNITURE DE CARBURANT POUR LES VÉHICULES DES SERVICES DU SIÈGE DE LA CAHM SITUÉ À SAINT- THIBERY : autorisation de signature de l’accord-cadre

N°23.ACCOMPAGNEMENT, CONCEPTION ET MISE EN ŒUVRE DE STRATÉGIES DE COMMUNICATION : autorisation de signature de l’accord-cadre

N°24.RÉALISATION D’UNE MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE ET DE MISSIONS COMPLÉMENTAIRES RELATIVE À LA CONSTRUCTION DE LA DIGUE RAPPROCHÉE DE BESSAN : autorisation de signature du marché

N°25.CRÉATION DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER Ressources Humaines

N°26.MODIFICATION DU RÈGLEMENT TEMPS DE TRAVAIL DE LA CAHM : service Espaces verts et Elagage, service Propreté urbaine, service Logistiques et service Eau et assainissement (joint à la convocation via Fast-Elus)

N°27.MISE EN ŒUVRE DES SÉANCES DU COMITÉ MÉDICAL ET DE LA COMMISSION DE RÉFORME : approbation de la convention de partenariat avec la ville d’Agde, la ville de Sète et la Communauté d’agglomération Sète Agglopôle Méditerranée, la ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole (joint à la convocation via Fast-Elus)

N°28.CRÉATION D’UN COMITÉ TECHNIQUE COMMUN ENTRE LA COMMUNE DE FLORENSAC ET LA CAHM

N°29.RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DE LA CAHM AUPRES DE

L’ADENA EN QUALITE DE CONSERVATEUR DE LA RESERVE NATURELLE DU BAGNAS
N°30. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT ENTRE LA CAHM ET L’ADENA DANS LE CADRE D’UN

ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE DANS LA GESTION DU DOMAINE DU BAGNAS

AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE

Prospective et gestion de projets

N°31.SUPPRESSION DU PASSAGE À NIVEAUX 288 SUR AGDE : validation des conventions de co-financements des études de projet et des travaux de réalisation du pont-rail

Territoires ruraux

N°32.HAMEAU AGRICOLE DE SAINT-THIBERY : attribution du lot n°1 d’une superficie de 1 770 m2 à M. PELISSIER Christophe (annule et remplace la délibération n°1314 du 03/02/2014, attribution dudit lot à M. LOPEZ Frédéric)

N°33.HAMEAU AGRICOLE DE SAINT-THIBERY : attribution du lot n°2 d’une superficie de 2 291 m2 à M. CARRIER Aurélien (annule et remplace la délibération n°1314 du 03/02/2014, attribution dudit lot à la SARL M. LOPEZ Christophe et Frédéric)

Archéologie préventive

N°34.CONVENTION DE COLLABORATION POUR L’OPÉRATION DE DIAGNOSTIC ARCHÉOLOGIQUE PRÉVENTIF DÉNOMMÉ « PLACE GAMBETTA » À AGDE ENTRE L’INRAP ET LA CAHM

Environnement, espaces naturels

N°35.TRAVAUX D’URGENCE DIGUE DE PÉZENAS : lancement de la consultation pour l’étude de faisabilité

N°36. DIGUE ET STATION D’EXHAURE : conventions de remise d’ouvrages avec les communes de Cazouls d’Hérault,

Florensac, Saint-Thibéry et Portiragnes

N°37. « ÉTUDE HYDRAULIQUE ENSIGAUD » – STRATÉGIE EN RÉPONSE AU PHÉNOMENE DE RUISSELLEMENT : lancement de la consultation et demandes de subventions

N°38. PHASE TRAVAUX DE LA 3ème TRANCHE DES MAILLONS NORD-GARDIOLE ET BITERROIS DU PROGRAMME D’ « AQUA DOMITIA » PORTÉ PAR BRL : participation financière de la CAHM

N°39. ANIMATION DU SITE NATURA 2000 – « AQUEDUC DE PEZENAS » : convention de mise à disposition du fond documentaire de la Société de Protection de la Nature de Pézenas à la CAHM

N°40. SITE NATURA 2000 ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE « PLAINE DE VILLEVEYRAC-MONTAGNAC » : validation de la modification de son périmètre

Cohésion urbaine et sociale

N°41. AIRES D’ACCUEIL DE GRANDS PASSAGES DES GENS DU VOYAGE DE VIAS : acquisition d’une parcelle complémentaire cadastrée DA n°110 d’une superficie de 2 464 m2 à la commune de Vias pour un montant de 10 000 €

N°42. AIRE D’ACCUEIL DE GRANDS PASSAGES DES GENS DU VOYAGE : approbation de la convention d’occupation temporaire cadre cahm/responsables de groupe et adoption du règlement intérieur des aires d’accueil de Grands Passages des Gens du Voyage de Vias et de Bessan (joints à la convocation via Fast-Elus)

N°43.AU TITRE DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SÉCURITÉ, DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION : attribution d’une subvention d’un montant de 3 250 € auprès du Comité d’Education pour la Santé (code 34) et autorisation de signature de la convention pour son action d’information et de prévention aux abords des discothèques de l’île des Loisirs du Cap d’Agde en période estivale

N°44. « CONVENTION MÉDIATION » DU RESSORT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER : adhésion de la CAHM et approbation de la convention de mise en œuvre de la médiation dans le ressort du TA de Montpellier (joint à la convocation via Fast-Elus)

N°45.PROTOCOLE DE PRÉFIGURATION « NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RÉNOVATION URBAINE » : modification de l’Avenant n°1 (durée du protocole) et autorisation de signature du Président

Politique d’action en matière d’habitat

N°46.DEMANDE D’ÉLIGIBILITÉ AU TITRE DES OUTILS RHI THIRORI Â LA COMMISSION NATIONALE DE LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE DE L’Anah : dossiers d’opérations de requalification des îlots rue de l’Amour et Terrisse- Saint Vénuste

N°47.PROROGATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT INTERCOMMUNAL HÉRAULT MÉDITERRANÉE

N°48.PROTOCOLE DU PÔLE DEPARTEMENTAL DE LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE DE L’HERAULT (joint à la

convocation via Fast-Elus)
N°49. CONVENTION DE PARTENARIAT 2018 AVEC L’ASSOCIATION HABITAT SOCIAL EN OCCITANIE MÉDITERRANÉE

DITE OCCITANIE MÉDITERRANÉE HABITAT

N°50. CONVENTION DE PARTENARIAT 2018 AVEC L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL)

Transports & mobilités

N°51.CONTRAT DE CONCESSION POUR L’EXPLOITATION DU RÉSEAU DE TRANSPORT URBAIN DE VOYAGEURS DE LA CAHM (1er mars 2018 – 28 février 2025) : avenant n°1 au contrat (article 1 : nouvelle image réseau – article 2 : mise en accessibilité PMR de 2 véhicules TAD) (joint à la convocation via Fast-Elus)

N°52.RESEAU URBAIN CAP’BUS – COMPENSATION DES VOYAGES REALISES PAR LES TITULAIRES D’UN TITRE ZAZIMUT EN PÉRIODE ESTIVALE (2 mois) : convention financière 2018 entre la CAHM et le Syndicat mixte des transports en commun de l’Hérault (SMTCH)

N°53. TRANSPORT DES SCOLAIRES SUR LES LIGNES RÉGULIERES DU RÉSEAU CAP’BUS : convention financière 2018 avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Hérault (SMTCH) relative aux modalités d’utilisation du réseau urbain de la CAHM

N°54.ACTIVITÉ PÉDALORAIL SUR LA LIGNE FERROVIAIRE NATIONALE N°732 000 EN VUE D’UNE CIRCULATION TOURISTIQUE SUR LA COMMUNE DE SAINT-THIBERY : convention de mise à disposition avec l’association « Pédalorail de Saint-Thibéry Hérault Méditerranée » et convention de mise à disposition avec la SNCF-Réseau en vue d’une circulation touristique sur la commune de Saint-Thibéry

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET DE L’EMPLOI

Développement des zones d’activités

N°55.PAEHM « LE PUECH » À PORTIRAGNES : cession du lot n°9 d’une superficie de 2 342 m2 et du lot n°10 d’une superficie de 1 934 m2, section AR n° cadastral 246 et 247 à la Société « CYPASS FORMATIONS », représentée par messieurs GERMAIN et CHARLUET (annule et remplace la délibération n°208 du 15/07/2010, attribution dudit lot à M. RIBEIRO Robert)

N°56. PAEHM « LE PUECH » À PORTIRAGNES : cession du lot n°7 d’une superficie de 1 882 m2, section AR n° cadastral 244 à madame Angèla MARSHALL, gérante de la Société « HELLOÉNERGIE » (annule et remplace la délibération n°212 du 26/09/2011, attribution dudit lot à M. RUMEAU Yannick)

N°57. ZAC DE « LA CAPUCIÈRE » : prorogation de la Déclaration d’Utilité Publique Métiers d’Art

N°58.ACQUISITION LOCAUX COMMERCIAUX SUR LA COMMUNE D’AGDE : acquisition parcelle 416 (lot n°1) section LD constitué d’un local commercial de 58,20 m2 situé 29, rue Jean Roger appartenant à Mme PISTRE Karine et Mme PISTRE Marie-Louise

N°59. ACQUISITION LOCAUX COMMERCIAUX SUR LA COMMUNE D’AGDE : acquisition parcelle 585 (lot n°1) section LI constitué d’un local commercial de 39,09 m2 situé 21, rue du Quatre septembre appartenant à la SCI HBT, représenté par M. MARTAGON Diego et Mme BAROUD Brigitte

N°60.ACQUISITION LOCAUX COMMERCIAUX SUR LA COMMUNE D’AGDE : acquisitions parcelles 568 (lot n°1) et 122 section LI constitué d’un ensemble immobilier et d’un escalier extérieur de 65 m2 situés 71, rue de l’Amour et 22, rue du Quatre septembre appartenant à la SCI JCC

Emploi & formation

N°61. MISSION LOCALE D’INSERTION DU CENTRE HERAULT : modification de la délibération n°2553 du 26/03/2018 SERVICES TECHNIQUES

Eau et assainissement

N°62.MARCHÉ DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET RÉALISATION D’ÉTUDES : lancement d’une consultation et autorisation de signature de l’accord-cadre

N°63.SECTORISATION ET MISE EN PLACE DE PRÉ-LOCALISATEURS FIXES DU RÉSEAU D’EAU POTABLE : demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau au titre de l’accord-cadre 2017-2018

N°64.AMÉNAGEMENT D’UN BASSIN D’ORAGE SUR LE SYSTÈME D’ASSAINISSEMENT DE PINET-POMEROLS : demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau au titre de l’accord-cadre 2017-2018

N°65.AMÉNAGEMENT DE DISPOSITIF D’AUTO-SURVEILLANCE SUR LE SYSTÈME D’ASSAINISSEMENT : demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau au titre de l’accord-cadre 2017-2018

N°66.RECHERCHE DE MICROPOLLUANTS : demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau ***

N°67. COMPTE RENDU AU CONSEIL DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT SUR DÉLÉGATION

N°68. DÉTERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SÉANCE