Droit

BESSAN - Séance publique du conseil municipal le premier octobre prochain

La prochaine séance publique du conseil municipal de la ville de Bessan se tiendra…

La prochaine séance publique du conseil municipal de la ville de Bessan se tiendra le lundi 1er octobre 2018, à 18h30, en mairie (rez-de-chaussée). L’ordre du jour sera le suivant : reprise de provision pour risques ; rénovation de l’éclairage des terrains de sport (stade Casalta et courts de tennis) ; demande de subvention pour des travaux d’amélioration acoustique de la cantine auprès de la Caf ; tarifs des concessions du cimetière ; acquisition d’une parcelle pour élargissement de voirie au chemin de Tiraquiouls ; conventions d’occupation précaire ; adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires pour le personnel territorial ; modification de règlement intérieur du personnel de la ville ; modification du tableau des effectifs ; adhésion à une mutuelle santé pour les agents communaux avec participation communale ; orientations stratégiques en matière d’attribution des logements sociaux dans le cadre de la convention intercommunale d’attribution ; avis sur le plan partenarial de la gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs dans le cadre de la conférence intercommunale du logement Hérault Méditerranée ; rapport d’activités du Sivom du canton d’Agde ; décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations.

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