ACTUALITÉS : VIAS - Conseil Municipal du 5 décembre 2019

VIAS - Conseil Municipal du 5 décembre 2019

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 5 décembre 2019 à 18h00, par dérogation au Théâtre de l’Ardaillon, 41 Avenue de Béziers à Vias.

 

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal.

 

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

 

ORDRE DU JOUR

                            

1 ) Administration Générale                                                                                

  • Adhésion à l’Association des Petites Villes de France
  • Représentation de la Commune à la CLECT
  • Plan Communal de Sauvegarde
  • Document Unique d’évaluation des risques professionnels
  • Avenant à la convention de concession BAHIA BEACH
  • Rapports d’activité 2018 de la CAHM
  • Modification des statuts CAHM : MSAP
  • Transfert de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines à la CAHM
  • Transfert de la salle du Conseil Municipal
  • Adhésion de la Commune de Tourbes au service Brigade d’enlèvements des tags du SIVOM

 

2 ) Finances

  • Réactualisation des tarifs de la facturation, à des tiers ou aux assurances, des travaux réalisés par le personnel communal suite à des sinistres
  • Mise à disposition des salles communales pour les candidats aux élections municipales 2020 : tarification
  • Subvention versée à l’école Notre-Dame d’Agde
  • Subvention versée à l’école Calendreta dels Polinets
  • Subvention versée à l’association « Les amis du Carnaval »
  • Demande de subventions pour les travaux sur le bâtiment de la crèche Marie Curie
  • Dégâts liés aux intempéries des 22 et 23 octobre 2019 – demandes de subventions
  • Transfert de biens du budget principal de la Commune vers le budget annexe du théâtre de l’Ardaillon
  • Acceptation du transfert de biens du budget principal de la Commune par le budget annexe du théâtre de l’Ardaillon
  • Protocole transactionnel Commune de Vias/Viaterra
  • Décision Modificative 2 du budget de l’Ardaillon
  • Décision Modificative 3 du budget de la Commune
  • Ouverture des crédits d’investissements pour 2020
  • Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
  • Fixation des taux d’imposition
  • Modification des attributions du Conseil Municipal au Maire

 

3) Urbanisme

  • Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Font longue
  • Convention de délégation de maitrise d’ouvrage et d’entretien de l’aménagement de la rd137 route de Bessan
  • Approbation du contrat Bourg Centre
  • Cession VIATERRA (ex SEBLI) à  la Commune des biens de retour de la ZAC de Vias Plage
  • Vente VIATERRA à la Commune de Vias : parcelle AY 99, avenue de la Méditerranée.
  • Vente VIATERRA à la Commune de Vias : parcelles BA 36, 37 et 38 lieu-dit « les Peupliers »
  • Mise à jour 2019 de la longueur de la voirie communale
  • Dénomination de voie : Lotissement « La Rose des Vents »
  • Cession à la Commune de la parcelle CE n°4 « Plan de Médeilhan » à l’euro symbolique.
  • Cession à la Commune de l’impasse de l’Aramon à l’euro Symbolique
  • Convention VIAS/ASL de la Côte Ouest pour la gestion des citernes d’eau de défense contre l’incendie
  • Convention Vias/Hérault Energie pour enfouissement des réseaux rue du 8 mai 1945 et impasse des Sophoras
  • Convention EPF/VIAS/CAHM pré-opérationnelle « Recul stratégique de la Côte Ouest de Vias »

 

4) Ressources Humaines

  • Actualisation et revalorisation du Régime Indemnitaire des policiers municipaux
Service Communication - Ville de Vias (29-11-19)     8903 vues

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VIAS - SANTONI
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