A paraître : Robotique civile, éthique et droit, par Nathalie Nevejans

En novembre 2015, Nathalie Nevejans était intervenue à la faculté de droit de Montpellier à l’occasion d’un colloque sur les objets connectés et le droit. L’auteure, maître de conférences HDR à la faculté de droit de Douai, avait proposé « Une introduction juridique à l’objet intelligent », évoquant la question de la « roboéthique », que la société française ne semble pas encore s’être posée. Elle avait également annoncé à cette occasion ses travaux et la parution prochaine d’un ouvrage-somme sur le sujet. Le traité de plus de 1 000 pages qui sera publié en décembre prochain aux éditions LEH est le fruit de ses recherches et réflexions juridiques et éthiques sur la robotique civile.

L’ouvrage. Ce traité est présenté comme le premier ouvrage disponible en France regroupant les réflexions juridiques et éthiques sur la robotique civile. L’essor de la robotique impose dès aujourd’hui de se demander quelle pourrait être la réponse du droit. Le législateur devrait-il intervenir pour l’encadrer par un texte général ou le droit serait-il à même de s’y adapter ? Quelle sera la réception du droit à la robotique autonome ? Comment les concepteurs et les fabricants de robots pourront-ils s’y retrouver face à l’enchevêtrement des dispositions régissant la mise sur le marché et la sécurité ? Quelles protections accorder aux acheteurs et aux utilisateurs, professionnels ou non, des robots ? À partir de quand les fabricants, employeurs ou utilisateurs engageront-ilsleur responsabilité en cas de dommages ? À l’image du déploiement des robots d’assistance personnelle ou de sécurité, des prothèses robotisées, des drones, des robots humanoïdes, des exosquelettes et des voitures autonomes, l’émergence de nouveaux secteurs de la robotique transformera profondément le visage de la société. Destinée à côtoyer l’homme au plus près, elle l’assistera, le soutiendra ou le distraira au quotidien, posant ainsi des questions éthiques inédites. Quelles grandes problématiques se poseront alors à l’Homme ? Devrait-il attendre avant de s’interroger sur les effets de la pénétration des robots dans la société civile ? Le droit est-il légitime pour affronter ces grands défis éthiques ? Comment bâtir un droit roboéthique ? Ce livre d’une grande richesse documentaire vise à répondre à toutes ces questions, et à bien d’autres encore… Loin de la science-fiction et des débats stériles, il offre une vision réaliste de la robotique civile. Sans faux-semblants, il reconnaît les grands bénéfices de la robotique tant en termes économiques que sociétaux, mais n’oublie pas de placer l’Homme au cœur des débats.

Nathalie Nevejans était l’invitée le vendredi 6 novembre  2015 du colloque Aux sources de l’objet intelligent*  organisé par l’IES à la Faculté de Droit  et de Science politique de l’Université de Montpellier.

Du simple automate à l’objet connecté puis à l’objet intelligent, l’ascension technologique est fulgurante. A l’occasion du colloque montpelliérain, Nathalie Nevejans  avait même évoqué la notion d’objet actif. Connectés,  intelligents, actifs… ces assistants technologiques sont partout, et la révolution à la fois industrielle et numérique  induite pose de nombreuses questions, notamment
d’éthique et de droit. Peut-on appréhender les limites juridiques de ces objets intelligents ? Ils s’avèrent à l’usage mal protégés, mal sécurisés – l’actualité récente le confirme – et offrent un risque de piratage important. Le droit peut-il réagir à cela ? Lors de son intervention, Nathalie Nevejans avait clarifié les responsabilités respectives du concepteur, du fabricant, du vendeur et de l’utilisateur, et avait proposé d’adapter les lois existantes. Elle avait souligné que l’accumulation de milliards de données enregistrées par tous les robots autonomes allait également poser des questions quasi  existentielles. A qui ces données appartiennent-elles ?  Allons-nous vers un droit de la science, comme l’avait  suggéré, à l’occasion de ce colloque, Michel Robert, ex-président de l’UM2 et professeur-chercheur actif du LIRM ?

* Les intervenants : Nathalie Nevejans, maître de conférences HDR, Faculté de Droit de Douai ; Emmanuel Mouton, chef d’entreprise (Synox) ; François Pierrot, vice-président innovation de l’Université de Montpellier ; Daniel Mainguy, professeur à  l’Université de Montpellier ; Michel Robert, ex-président de l’UM 2  professeur à Montpellier II, enseignant à Polytech et chercheur au Laboratoire d’informatique, de robotique et de microélectronique (LIRM).

L’ouvrage
Traité de droit et d’éthique de robotique civile, de Nathalie Nevejans
LEH éditions. Parution en décembre 2016
Collection : Science, éthique et société (ISSN 2267-4225)
SBN : 978-2-84874-668-5
Format : 160 x 240, 1 000 pages.
En souscription jusqu’au 15 novembre 2016 : 72 € au lieu de 92 €
Commande sur : www.leh.fr/edition

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