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AGDE AGGLO - MONTAGNAC - CONSEIL COMMUNAUTAIRE MARDI 7 AVRIL 2015

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée du MARDI 7 AVRIL 2015 à 18 heures…

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du MARDI 7 AVRIL 2015 à 18 heures

à MONTAGNAC Salle « André Sambussy » 


ORDRE DU JOUR

Agenda 21 – Plan climat

N°1. ADOPTION DU PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL (PCET) HERAULT MEDITERRANEE
N°2. RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION INTERNE ET TERRITORIALE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT

DURABLE DE LA CAHM (pris en application de la Loi Grennelle II)

Finances et optimisation budgétaire

N°3. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE POUR L’EXERCICE 2015

POLE PROJETS

Développement économique

N°4. ECHANGE DE BIENS ENTRE LE GROUPE EIFFAGE (parcelle AC 45 et ensemble industriel à Saint-Thibéry) ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE (partie de parcelle B 1764 libre de toute occupation à Saint-Thibéry)

N°5. PROJET DE CENTRALE SOLAIRE (photovoltaïque) AU SOL SUR LEZIGNAN LA CEBE ET NIZAS : délibération modificative suite au changement d’opérateur

Habitat

N°6.  PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX : GARANTIE D'EMPRUNT DU PROGRAMME DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « RESIDENCE L'AUTEUR » (VEFA) A AGDE REALISE PAR DOMICIL (annule et remplace la délibération n°001492 du 17 novembre 2014)

Environnement

N°7. OPERATION DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DU LITTORAL DE LA COTE OUEST DE VIAS – PHASE 1 EXERCICE 1: conventions de gestion des parcelles pour la mise en œuvre de mesures compensatoires

POLE FONCTIONNEMENT

Commande publique

N°8. MARCHE DE SERVICE DE TELECOMMUNICATIONS : lancement d'une nouvelle consultation et autorisation de signature des marchés

N°9. MARCHE DE TRAVAUX DU CENTRE AQUATIQUE DE L’ARCHIPEL A AGDE – LOT 8 « CARRELAGE » : Avenant n°4 avec l’Entreprise PROCERAM

Ressources humaines

N°10. MISES A DISPOSITION CROISEES D’AGENTS CAHM – VILLE D’AGDE DANS DE CADRE DU SCHEMA DE MUTUALISATION

Administration Générale

N°11. ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LANGUEDOC-ROUSSILON (EPF L.-R.) : désignation d’un suppléant au sein du Conseil d’Administration

 

 

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