AGDE - Compte rendu du CONSEIL MUNICIPAL du 27 septembre 2016

Ce MARDI 27 SEPTEMBRE 2016 à 18H s'est tenu en Agde la séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault).

Vous retrouverez également en bas de page le compte rendu de ce conseil municipal.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 SEPTEMBRE 2016 – A 18 h 00

FINANCES

1. 1)  Daécision modificative n°1 budget principal

2. 2)  Décision modificative n°1 budget annexe centre aquatique

3. 3)  Taxe de séjour

4. 4)  Cession d'un Véhicule Peugeot 308 à la CAHM

5. 5)  Attribution de subventions aux associations

6. 6)  Demande de subvention à l'Agence de l'Eau poste chargé de mission

7. 7)  Aménagement de la Contre Allée du Boulevard du Soleil – Demande de subvention

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

8. 8)  Déclaration sur l’Intérêt Général du Projet de Reconfiguration des infrastructures routières et de

   l’accès urbain de l’entrée de ville du Cap d’Agde – Avis favorable d'enquête publique

9. 9)  Signature de contrats Natura 2000 marins

10. 10)  Approbation des schémas directeurs, arrêt des zonages eaux usées et pluviales de la ville d'Agde et lancement de l'enquête publique

11. 11)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MI numéro 0274 – chemin des Enfants à la Mer – M. MALORTIGUE

12. 12)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle MM 0027 – chemin du Mûrier de Sicard– Messieurs HAMBACHER

13. 13)  Acquisition de la parcelle cadastrée section MN n°0219 – chemin des Dunes– M. PASCAL

14. 14)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0137 – impasse du

    Perdigal – M. et Mme TAILHADES et Mme PEREZ

15. 15)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MC n°0334 – Impasse du Merle– M. et Mme DANNEELS

16. 16)  Acquisition des parcelles cadastrées section MM numéros 0242 et 0243 – chemin des Trières – Madame TOUAT

17. 17)  Cession d'une emprise à extraire de la parcelle KS 0023 – lieu-dit Capiscol Sud – M. et Mme MESBAH

18. 18)  Cession d'une emprise à extraire de la parcelle KS 0023 – lieu-dit Capiscol Sud – Mme COHADE

19. 19)  Cession d'une emprise à extraire de la parcelle KS 0023 – lieu-dit Capiscol Sud – Mme DELOHEN

20. 20)  Déclassement et cession de d'un délaissé de voirie – rue de la Fortune – Monsieur TCHACHKOFF

21. 21)  Acquisition des parcelles cadastrées section KT n°0058 et 0065 et section IP numéro 0130 – chemin Jean-François Fedou / route de Sète – Fondation Saint Martin / Association des œuvres du Père Colombier

22. 22)  Décision d'aliénation du chemin rural qui longe les parcelles cadastrées section KT n°0060, 0061, 0062 et 0063 et mise en demeure des propriétaires riverains

23. 23)  Cession de la parcelle cadastrée section MT numéro 0566 – chemin Calme – Monsieur MORLOT Yves

24. 24)  Acquisition des lots n°2 et 49 de la copropriété de la résidence du centre commercial de la Plage – Parking du temps libre – SCI GAISAD

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

25. 25)  Remplacement d'un membre au sein de la commission Grands travaux, urbanisme et patrimoine

26. 26)  Gestion des Ports et du Centre Nautique – Avenant n°10 au contrat

27. 27)  Rapport d'activités 2015 du Syndicat d'Adduction d'Eau des Communes du Bas – Languedoc

    (SIAEBL)

28. 28)  Adhésion de la commune de Vias au Syndicat d'Adduction d'Eau des Communes du Bas- Languedoc (SIAEBL)

29. 29)  Rapport d'activités 2015 du Syndicat Mixte d'Études et de Travaux de l'Astien (SMETA)

30. 30)  Rapport d’activités 2015 du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) du canton cmd’Agde

31. 31)  Adhésion de la commune de Portiragnes au service de la brigade d’enlèvement des tags du SIVOM

32. 32)  Partenariat avec UNICEF FRANCE ville amie des enfants

33. 33)  Chantier de formation CAP étancheur du bâtiment et des travaux publics

34. 34)  Mise à disposition de personnel auprès des structures associatives agathoises et établissements publics

35. 35)  Mise à disposition de personnel auprès du CCAS

36. 36)  Mise à disposition de personnel auprès du Comité des Œuvres Sociales (COS)

37. 37)  Tableau des emplois

38. 38)  Compte rendu des décisions du Maire

Compte rendu du Conseil municipal du 27 septembre 2016