AGDE - CONSEIL MUNICIPAL du 21 MAI 2013 – 18H00

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2013 – 18H00

FINANCES

• Motion pour un service d’urgence à Agde
• Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget principal Ville
• Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget annexe Eau
• Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget annexe Assainissement
• Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget annexe PAE des Cayrets
• Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget annexe Golf
• Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget annexe Centre Aquatique de l’Archipel
• Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget annexe ZAC Richelieu Rochelongue
• Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget annexe Ile des Loisirs
• Affectation des résultats de fonctionnement et d’investissement et des restes à réaliser de l’exercice 2012
• Budget supplémentaire 2013 – Budget principal Ville
• Budget supplémentaire 2013 – Budget annexe Eau
• Budget supplémentaire 2013 – Budget annexe Assainissement
• Budget supplémentaire 2013 – Budget annexe PAE des Cayrets
• Budget supplémentaire 2013 – Budget annexe Golf
• Budget supplémentaire 2013 – Budget annexe Centre Aquatique de l’Archipel
• Budget supplémentaire 2013 – Budget annexe ZAC Richelieu Rochelongue
• Budget supplémentaire 2013 – Budget annexe Ile des Loisirs
• Approbation Compte administratif 2012 de l’Office de Tourisme du Cap d’Agde
• Approbation Budget Primitif 2013 de l’Office de Tourisme du Cap d’Agde
• Modification de l’autorisation de programme front de mer
• Demande de décharge en responsabilité de régisseur de recette de la régie des droits de place.
• Attribution de subventions aux associations
• Attribution de subventions aux associations dans le cadre du CUCS
• Suivi des récifs artificiels de la ville d’Agde – Demande de financements
• Demande de financement pour la réalisation de travaux d’éclairage public
• Demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau – poste chargé de missions sur les pollutions toxiques et industrielles dispersées

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

• Acquisition de plusieurs parcelles appartenant au Conseil Général de l’Hérault – route de Rochelongue
• Acquisition de la parcelle MB 0506 et de l’emprise à extraire de la parcelle MB 0296
• Acquisition d’une partie de la parcelle ML 0167 – chemin des Petits Pins – M. et Mme DUPUY
• Acquisition parcelle MI 0464 – chemin de Baluffe – SCI LMR représentée par Mme Baquerre-Laporte
• Acquisition d’une partie de la parcelle MS 0027 – Chemin des Empêtres – M. et Mme CHAMPAVIER
• Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle MR 0054 et extinction d’une servitude de passage grevant la parcelle MR 0052 – chemin du Père Maurel – M. et Mme GARCIA
• Acquisition d’une partie de la parcelle MR 0048 – Liaison chemins du Père Maurel et des Camarines – M. JANTZ Otto
• Acquisition de la parcelle MB 0192 – chemin de la Colonie – SCI SEROVI
• Acquisition de la parcelle MB 0454 – chemin de la Colonie – Mme BESSE et Mme BERGUA
• Acquisition de la parcelle MB 0490 – chemin de la Colonie – M. et Mme CHALLIES
• Acquisition de la parcelle MB 0191 – chemin de la Colonie – Mme JORDAN épouse VERMANDE
• Acquisition de la parcelle MB 0458 – chemin de la Colonie – Indivision REITER
• Acquisition de la parcelle MB 0460 – chemin de la Colonie – Mme HONORE
• Acquisition parcelle MI 0466 – chemin de Baluffe – M. BOIRON
• Acquisition parcelle MI 0462 – chemin de Baluffe – Mme MORENO-SENTENAC
• Cession parcelle MT 0528 (lot n°1 du lotissement Les Jardins de Diane) – chemin de la Charrue  M. MORLOT
• Route de Rochelongue – Echange d’une partie de la parcelle NC 0090 avec une partie de la parcelle NC 0043 – M. ANDREO
• Plan général d’alignement du chemin des Trières
• Bien vacant et sans maître – route de Rochelongue – parcelle LR 0022
• Déclassement et cession d’une emprise du domaine public – rue de l’Egalité -Copropriétaires parcelle LL 0350
• Déclassement et Cession d’une surface complémentaire de la parcelle communale NW 0030
• Vente immobilière par appel d’offres
• Convention de Délégation de Maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux de dragage de l’embouchure de l’Hérault
• Convention de maitrise d’ouvrage déléguée pour les travaux d’assainissement – Commune de Tata
• Dénomination de voies et de ronds points

• ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES
  
• Adhésion à l’Association nationale des villes dotées d’une Cellule de Citoyenneté et Tranquillité Publique” (CCTP).
• Modification de la composition du conseil de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée pour le mandat 2014/2020
• D.S.P pour la restauration scolaire et municipale : choix du délégataire
• D.S.P pour la gestion de la Brocante antiquités sur la Promenade : choix du délégataire
• Lancement de la procédure de D.S.P pour la gestion de la fourrière automobile
• Lancement de la procédure de D.S.P pour la gestion des Arènes du Cap d’Agde
• Avenant N°7 DSP des Ports et du Centre Nautique
• Avenant n°2 marché de prestations de géomètres experts
• Rapport d’activités du Partenariat public – privé sur l’éclairage public
• Rapport d’activités syndicat bas Languedoc
• Demande de dénomination de la ville en commune touristique
• Participation au chantier d’insertion Boutique Textile PLIE Hérault Méditerranée
• Chantier d’Insertion – Préservation et valorisation du Fort Brescou
• Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours pour la surveillance des baignades et des activités nautiques Année 2013
• Dispositif d’accès à l’emploi titulaire des agents non titulaires de la Ville d’Agde
• Tableau des effectifs
• Protection fonctionnelle du Maire
• Réseau Régional des espaces naturels protégés du Languedoc-Roussillon Demande d’adhésion
• Adhésion de la commune de St Pons de Mauchiens au service de la fourrière animale du SIVOM
• Adhésion de la commune d’Aumes au service de la fourrière animale du SIVOM
• Compte rendu des décisions du Maire et des marchés du 1er trimestre 2013