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AGDE - CONSEIL MUNICIPAL du 21 MAI 2013 – 18H00

Ce Mardi 21Mai  2013 à 18 h se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d’Agde (Hérault). Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public.   Voir le sommaire ci dessous   :  Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2013 – 18H00 […]

Ce Mardi 21Mai  2013 à 18 h se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d’Agde (Hérault).

Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public.  

Voir le sommaire ci dessous   : 

Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2013 – 18H00


 

FINANCES

  • Motion pour un service d’urgence à Agde
  • Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget principal Ville
  • Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget annexe Eau
  • Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget annexe Assainissement
  • Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget annexe PAE des Cayrets
  • Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget annexe Golf
  • Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget annexe Centre Aquatique de l’Archipel
  • Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget annexe ZAC Richelieu Rochelongue
  • Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget annexe Ile des Loisirs
  • Affectation des résultats de fonctionnement et d’investissement et des restes à réaliser de l’exercice 2012
  • Budget supplémentaire 2013 – Budget principal Ville
  • Budget supplémentaire 2013 – Budget annexe Eau
  • Budget supplémentaire 2013 – Budget annexe Assainissement
  • Budget supplémentaire 2013 – Budget annexe PAE des Cayrets
  • Budget supplémentaire 2013 – Budget annexe Golf
  • Budget supplémentaire 2013 – Budget annexe Centre Aquatique de l’Archipel
  • Budget supplémentaire 2013 – Budget annexe ZAC Richelieu Rochelongue
  • Budget supplémentaire 2013 – Budget annexe Ile des Loisirs
  • Approbation Compte administratif 2012 de l’Office de Tourisme du Cap d’Agde
  • Approbation Budget Primitif 2013 de l’Office de Tourisme du Cap d’Agde
  • Modification de l’autorisation de programme front de mer
  • Demande de décharge en responsabilité de régisseur de recette de la régie des droits de place.
  • Attribution de subventions aux associations
  • Attribution de subventions aux associations dans le cadre du CUCS
  • Suivi des récifs artificiels de la ville d’Agde – Demande de financements
  • Demande de financement pour la réalisation de travaux d’éclairage public
  • Demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau – poste chargé de missions sur les pollutions toxiques et industrielles dispersées

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

  • Acquisition de plusieurs parcelles appartenant au Conseil Général de l’Hérault – route de Rochelongue
  • Acquisition de la parcelle MB 0506 et de l’emprise à extraire de la parcelle MB 0296
  • Acquisition d’une partie de la parcelle ML 0167 – chemin des Petits Pins – M. et Mme DUPUY
  • Acquisition parcelle MI 0464 – chemin de Baluffe – SCI LMR représentée par Mme Baquerre-Laporte
  • Acquisition d’une partie de la parcelle MS 0027 – Chemin des Empêtres – M. et Mme CHAMPAVIER
  • Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle MR 0054 et extinction d’une servitude de passage grevant la parcelle MR 0052 – chemin du Père Maurel – M. et Mme GARCIA
  • Acquisition d’une partie de la parcelle MR 0048 – Liaison chemins du Père Maurel et des Camarines – M. JANTZ Otto
  • Acquisition de la parcelle MB 0192 – chemin de la Colonie – SCI SEROVI
  • Acquisition de la parcelle MB 0454 – chemin de la Colonie – Mme BESSE et Mme BERGUA
  • Acquisition de la parcelle MB 0490 – chemin de la Colonie – M. et Mme CHALLIES
  • Acquisition de la parcelle MB 0191 – chemin de la Colonie – Mme JORDAN épouse VERMANDE
  • Acquisition de la parcelle MB 0458 – chemin de la Colonie – Indivision REITER
  • Acquisition de la parcelle MB 0460 – chemin de la Colonie – Mme HONORE
  • Acquisition parcelle MI 0466 – chemin de Baluffe – M. BOIRON
  • Acquisition parcelle MI 0462 – chemin de Baluffe – Mme MORENO-SENTENAC
  • Cession parcelle MT 0528 (lot n°1 du lotissement Les Jardins de Diane) – chemin de la Charrue  M. MORLOT
  • Route de Rochelongue – Echange d’une partie de la parcelle NC 0090 avec une partie de la parcelle NC 0043 – M. ANDREO
  • Plan général d’alignement du chemin des Trières
  • Bien vacant et sans maître – route de Rochelongue – parcelle LR 0022
  • Déclassement et cession d’une emprise du domaine public – rue de l’Egalité -Copropriétaires parcelle LL 0350
  • Déclassement et Cession d’une surface complémentaire de la parcelle communale NW 0030
  • Vente immobilière par appel d’offres
  • Convention de Délégation de Maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux de dragage de l’embouchure de l’Hérault
  • Convention de maitrise d’ouvrage déléguée pour les travaux d’assainissement – Commune de Tata
  • Dénomination de voies et de ronds points

  • ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES
  • Adhésion à l’Association nationale des villes dotées d’une Cellule de Citoyenneté et Tranquillité Publique” (CCTP).
  • Modification de la composition du conseil de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée pour le mandat 2014/2020
  • D.S.P pour la restauration scolaire et municipale : choix du délégataire
  • D.S.P pour la gestion de la Brocante antiquités sur la Promenade : choix du délégataire
  • Lancement de la procédure de D.S.P pour la gestion de la fourrière automobile
  • Lancement de la procédure de D.S.P pour la gestion des Arènes du Cap d’Agde
  • Avenant N°7 DSP des Ports et du Centre Nautique
  • Avenant n°2 marché de prestations de géomètres experts
  • Rapport d’activités du Partenariat public – privé sur l’éclairage public
  • Rapport d’activités syndicat bas Languedoc
  • Demande de dénomination de la ville en commune touristique
  • Participation au chantier d’insertion Boutique Textile PLIE Hérault Méditerranée
  • Chantier d’Insertion – Préservation et valorisation du Fort Brescou
  • Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours pour la surveillance des baignades et des activités nautiques Année 2013
  • Dispositif d’accès à l’emploi titulaire des agents non titulaires de la Ville d’Agde
  • Tableau des effectifs
  • Protection fonctionnelle du Maire
  • Réseau Régional des espaces naturels protégés du Languedoc-Roussillon Demande d’adhésion
  • Adhésion de la commune de St Pons de Mauchiens au service de la fourrière animale du SIVOM
  • Adhésion de la commune d’Aumes au service de la fourrière animale du SIVOM
  • Compte rendu des décisions du Maire et des marchés du 1er trimestre 2013

 

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