AGDE - CONSEIL MUNICIPAL du 26 septembre 2013 – 18H00

FINANCES

• Décision Modificative N° 1 – Budget principal ville
• Décision Modificative N°1 – Budget annexe du golf
• Décision modificative n°1 – Budget annexe PAE des Cayrets
• Décision Modificative N°1 – Budget annexe Centre Aquatique de l'archipel
• Décision Modificative N°1 – Budget annexe Ile des Loisirs
• Décision Modificative N°1 – Budget annexe de l’assainissement
• Contrat départemental de Projet avec le département de l'Hérault – programmation 2013
• Attribution de subvention aux associations – Exercice 2013
• Réinformatisation de la médiathèque Maison des Savoirs : Demande de subventions
• Demande de subvention pour l’acquisition d’équipements muséographiques au musée de l’Ephèbe et d’Archéologie sous-marine
• Demande de subvention pour la restauration d'un tableau de l'église Notre Dame du Grau intitulé “l'ex-voto de Notre Dame du Grau”
• Demande de subvention pour le Service Educatif du Musée de l'Ephèbe et d'Archéologie sous-marine et les Ateliers Pédagogiques du Musée Agathois Jules Baudou.
• Demande de subvention pour le dispositif “Collèges Patrimoine”
• Demande de subvention pour un parcours multimédia au musée de l'Ephèbe et d'archéologie sous-marine
• Financement du Brevet National de Secourisme et de Sauvetage Aquatique
• Groupe Scolaire Jules Verne – Demande de financements pour le remplacement de chaudières
• Taxe sur la Consommation Finale d'Electricité – Fixation du coefficient multiplicateur 2014
• Admission en non valeur – Budget Ville
• Vente aux enchères de véhicules et matériels divers

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

• Dénomination de la passerelle et de la promenade Guy Tourreau
• Lancement de la VIIIième modification du POS
• Projet de création de plateformes de stockage dans le Port de Pêche du Grau d'Agde Avis de la Commune
• Précisions sur l'acquisition de plusieurs parcelles et emprises du chemin des Trières
• Acquisition et classement dans le domaine public communal routier de plusieurs voies de la ZAC du CAPISCOL
• Acquisition d'un bien vacant et sans maître – parcelle IN 0025 – lieu-dit Chiminie Ouest/ rue du chemin des Dames
• Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0479 – impasse Jacques Romanse – indivision DEVINS
• Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0443 – impasse Jacques Romanse – indivision RUBIO
• Acquisition des parcelles cadastrées section MK n°0350 et 0351 – impasse Jacques Romanse – indivision BERGERON
• Acquisition parcelle MB 0424 – chemin de Baluffe – Indivision ALAZET
• Cession de l’immeuble bâti cadastré section MH 0507 – Place François Hirailles – M. et Mme GATTUSO
• Cession partie de la parcelle NC 0054 – route de Rochelongue – indivision BELMONTE
• Cession lot n°1 – lotissement Lo Solelh chemin des Camarines – substitution de M. ROLLAND par une SCI
• Cession lot n°3 – lotissement Lo Solelh Chemin des Camarines – M. et Mme CAVERO
• Cession d'une emprise de 50 m² à extraire de la parcelle communale MT 0075 – chemin Calme – M. et Mme BELIN
• Constitution d’une servitude sur une parcelle communale et acquisition de plusieurs emprises nécessaire au chemin des Empêtres appartenant à M. et Mme POUGET
• Opérations de Restauration Immobilière en centre-ville d'Agde : demande d'ouverture d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique de prescription de travaux
• Avis sur décret modifié de création de l'Etablissement Public Foncier Languedoc Roussillon

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

• Maison des Savoirs Jules Milhau – Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre
• Contrat de Projet  2014 2017 pour le Centre Social Louis Vallière
• Adhésion à la Charte Sud de France nautique
• Office du tourisme : demande de classement en catégorie 1
• Réactualisation du règlement intérieur de l’école de musique
• Rapport d'activités année 2012 du SIVOM CANTON D'AGDE
• Rapport d'activités 2012 du SMETA
• Rapport sur le prix et la qualité du service AEP 2012 pour le SIAEBL
• Marché de fourniture d’habillement et d’accessoires de police municipale : lancement de la consultation
• Délégation de Service Public : gestion de la fourrière de véhicules – Avenant n° 1
• Contrat de délégation de service public de restauration scolaire et municipale avec la société SHCB – Avenant N°1
• Requalification du centre port du Cap d'Agde – Avenant N°3 au marché de maîtrise d'œuvre
• Protection fonctionnelle d’un fonctionnaire de la police municipale
• Tableau des effectifs
• Mise à disposition du personnel au sein du Comité d'Œuvre Sociale de la Ville d'Agde
• Mise à disposition du personnel au sein du CCAS
• Mises à disposition du personnel au sein des structures associatives agathoises et établissement public
• Compte rendu des décisions du Maire et des marchés du 2ème trimestre 2013