AGDE - CONSEIL MUNICIPAL du 26 septembre 2013 – 18H00

Ce Jeudi 26 septembre 2013 à 18 h se tiendra en Agde la prochaine séance…

Ce Jeudi 26 septembre 2013 à 18 h se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault).

Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public. 

Voir le sommaire ci dessous   :

Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 – 18H00


FINANCES

  • Décision Modificative N° 1 – Budget principal ville
  • Décision Modificative N°1 – Budget annexe du golf
  • Décision modificative n°1 – Budget annexe PAE des Cayrets
  • Décision Modificative N°1 – Budget annexe Centre Aquatique de l'archipel
  • Décision Modificative N°1 – Budget annexe Ile des Loisirs
  • Décision Modificative N°1 – Budget annexe de l’assainissement
  • Contrat départemental de Projet avec le département de l'Hérault – programmation 2013
  • Attribution de subvention aux associations – Exercice 2013
  • Réinformatisation de la médiathèque Maison des Savoirs : Demande de subventions
  • Demande de subvention pour l’acquisition d’équipements muséographiques au musée de l’Ephèbe et d’Archéologie sous-marine
  • Demande de subvention pour la restauration d'un tableau de l'église Notre Dame du Grau intitulé “l'ex-voto de Notre Dame du Grau”
  • Demande de subvention pour le Service Educatif du Musée de l'Ephèbe et d'Archéologie sous-marine et les Ateliers Pédagogiques du Musée Agathois Jules Baudou.
  • Demande de subvention pour le dispositif “Collèges Patrimoine”
  • Demande de subvention pour un parcours multimédia au musée de l'Ephèbe et d'archéologie sous-marine
  • Financement du Brevet National de Secourisme et de Sauvetage Aquatique
  • Groupe Scolaire Jules Verne – Demande de financements pour le remplacement de chaudières
  • Taxe sur la Consommation Finale d'Electricité – Fixation du coefficient multiplicateur 2014
  • Admission en non valeur – Budget Ville
  • Vente aux enchères de véhicules et matériels divers

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

  • Dénomination de la passerelle et de la promenade Guy Tourreau
  • Lancement de la VIIIième modification du POS
  • Projet de création de plateformes de stockage dans le Port de Pêche du Grau d'Agde Avis de la Commune
  • Précisions sur l'acquisition de plusieurs parcelles et emprises du chemin des Trières
  • Acquisition et classement dans le domaine public communal routier de plusieurs voies de la ZAC du CAPISCOL
  • Acquisition d'un bien vacant et sans maître – parcelle IN 0025 – lieu-dit Chiminie Ouest/ rue du chemin des Dames
  • Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0479 – impasse Jacques Romanse – indivision DEVINS
  • Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0443 – impasse Jacques Romanse – indivision RUBIO
  • Acquisition des parcelles cadastrées section MK n°0350 et 0351 – impasse Jacques Romanse – indivision BERGERON
  • Acquisition parcelle MB 0424 – chemin de Baluffe – Indivision ALAZET
  • Cession de l’immeuble bâti cadastré section MH 0507 – Place François Hirailles – M. et Mme GATTUSO
  • Cession partie de la parcelle NC 0054 – route de Rochelongue – indivision BELMONTE
  • Cession lot n°1 – lotissement Lo Solelh chemin des Camarines – substitution de M. ROLLAND par une SCI
  • Cession lot n°3 – lotissement Lo Solelh Chemin des Camarines – M. et Mme CAVERO
  • Cession d'une emprise de 50 m² à extraire de la parcelle communale MT 0075 – chemin Calme – M. et Mme BELIN
  • Constitution d’une servitude sur une parcelle communale et acquisition de plusieurs emprises nécessaire au chemin des Empêtres appartenant à M. et Mme POUGET
  • Opérations de Restauration Immobilière en centre-ville d'Agde : demande d'ouverture d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique de prescription de travaux
  • Avis sur décret modifié de création de l'Etablissement Public Foncier Languedoc Roussillon

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

  • Maison des Savoirs Jules Milhau – Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre
  • Contrat de Projet  2014 2017 pour le Centre Social Louis Vallière
  • Adhésion à la Charte Sud de France nautique
  • Office du tourisme : demande de classement en catégorie 1
  • Réactualisation du règlement intérieur de l’école de musique
  • Rapport d'activités année 2012 du SIVOM CANTON D'AGDE
  • Rapport d'activités 2012 du SMETA
  • Rapport sur le prix et la qualité du service AEP 2012 pour le SIAEBL
  • Marché de fourniture d’habillement et d’accessoires de police municipale : lancement de la consultation
  • Délégation de Service Public : gestion de la fourrière de véhicules – Avenant n° 1
  • Contrat de délégation de service public de restauration scolaire et municipale avec la société SHCB – Avenant N°1
  • Requalification du centre port du Cap d'Agde – Avenant N°3 au marché de maîtrise d'œuvre
  • Protection fonctionnelle d’un fonctionnaire de la police municipale
  • Tableau des effectifs
  • Mise à disposition du personnel au sein du Comité d'Œuvre Sociale de la Ville d'Agde
  • Mise à disposition du personnel au sein du CCAS
  • Mises à disposition du personnel au sein des structures associatives agathoises et établissement public
  • Compte rendu des décisions du Maire et des marchés du 2ème trimestre 2013

 

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