AGDE - CONSEIL MUNICIPAL du 28 novembre 2013 – 18H00

Ce Jeudi 28 novembre  2013 à 18 h se tiendra en Agde la prochaine séance…

Ce Jeudi 28 novembre  2013 à 18 h se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault).

Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public. 

Voir le sommaire ci dessous   :

Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2013 – 18H00


FINANCES

  • Débat d’Orientation Budgétaire 2014
  • Décision Modificative N° 2 – Budget Ville
  • Décision Modificative N°2 – Budget annexe Centre Aquatique de l’Archipel
  • Convention objectif Office du tourisme / Ville pour le classement catégorie I de l’Office du tourisme
  • Odysséa – Demande de financement sur un premier volet d'actions territoriales
  • Demande de subvention pour la poursuite de la restauration de la collection La Motte (33 pendeloques en étain, 26 bracelets ovales ouverts à décors gravés, 24 bracelets) et un balsamaire en bronze appartenant aux collections du musée de l’Ephèbe et d’Archéologie sous-marine
  • Dons des Associations Les Amis des Musées d'Agde et l'Escolo Dau Sarret pour la restauration du tableau “Jeune fille en prière” de l'Eglise Notre-Dame du Grau
  • Attribution de subventions aux associations
  • Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

        AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

  • Projet Communal de Développement Durable – Bilan de la 5ème année
  • Acquisition parcelle MM 0356 – M. Mlle JOUVE – chemin des Trières
  • Acquisition parcelle MM 0519 – M. BELLINI – chemin des Trières
  • Acquisitions parcelles MM 0201 et 0459 – M. LUMBRERAS et Mme CORONA – Chemin des Trières
  • Acquisition parcelle MM 0434 – SCI Les Trières – Chemin des Trières
  • Acquisition parcelle MM 0509 – M. et Mme BANNY – chemin des Trières
  • Acquisition parcelle MM 0507 – Mme SABATIER (épouse THEULIER) – chemin des Trières
  • Acquisition parcelle ML 0531 – M. et Mme WOLFF – chemin de Baluffe
  • Acquisition parcelle MB 0432 – M. et Mme LOPEZ- chemin de Baluffe
  • Acquisition parcelle MC 0488 – Mme ROMAN- chemin de Baluffe
  • Acquisition parcelle MI 0453 – M. FORTASSIER- chemin de Baluffe
  • Acquisition parcelle MM 0442 – M. et Mme OCCHIPINTI- chemin de Baluffe
  • Acquisition parcelle MM 0439 – SCI Les Totems et M. et Mme OCCHIPINTI – chemin de Baluffe
  • Acquisition des parcelles NO 0187 (partie) et 0188 – Impasse de Cordoue – Copropriétaires de la résidence Les Patios d’Antequera
  • Cession de trois emprises à extraire de la parcelle communale NO 0010 – Lieu-dit « Petit Pioch » – MM. VAN TWEMBEKE et VAN DER VAART
  • Acquisition parcelle MB 0512 – SCI CEDRA – chemin de Notre Dame à Saint Martin
  • Echange Commune (partie de MR 0371 et 0373) / Mme GRACIA (MR 0051) et abandon de servitude – chemin du Père MAUREL
  • Echange Commune (LB 0297) / M. et Mme MORA (LB 0097) – rue Saint Bauzely
  • Cession gratuite de l’ensemble immobilier cadastré section LA n°0432, 0438, 0448 et 0442 (partie) – DP – Place des enfants D'Izieu et rue Balthazar Floret – Conseil Général de l'Hérault
  • Cession gratuite de l’ensemble immobilier cadastré section NN n°0163 – Place Charles DELLON – Conseil Régional Languedoc Roussillon
  • Cession de l’immeuble cadastré section LD n°0102 au profit de M. et MmeTOURIGNY – Rue Terrisse
  • Déclassement et cession d’une partie de la parcelle NK 0370 au profit de la SNC TIPI INVESTISSEMENT (transfert Pôle Emploi) – chemin de Janin
  • Déclassement de l’immeuble cadastré section AY n° 0001 – Territoire de la commune de Bessan
  • Déclassement de l’immeuble cadastré section MH n° 0507 – 4 Place François Hirailles
  • Avis sur le projet de modification du POS de Marseillan

        ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

  • Carte scolaire 2014
  • SAEML La Criée aux poissons des pays d'Agde – Rapport annuel des administrateurs de la ville d'Agde pour l'exercice 2012
  • Augmentation de capital de la société BRL
  • Convention de coopération et de partenariat avec OREA
  • Convention de partenariat entre la Ville et la Mission Locale
  • Marché n°11.071 – Fourniture de carburants pour les véhicules terrestres Lot n°1 – Avenant n°1
  • Assurances des Responsabilités et des risques annexes – avenant N°1
  • Protection Fonctionnelle-Christiane Boukaouma
     
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