AGDE - CONSEIL MUNICIPAL du 28 novembre 2013 – 18H00
Ce Jeudi 28 novembre 2013 à 18 h se tiendra en Agde la prochaine séance…
Ce Jeudi 28 novembre 2013 à 18 h se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault).
Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public.
Voir le sommaire ci dessous :
Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2013 – 18H00
FINANCES
- Débat d’Orientation Budgétaire 2014
- Décision Modificative N° 2 – Budget Ville
- Décision Modificative N°2 – Budget annexe Centre Aquatique de l’Archipel
- Convention objectif Office du tourisme / Ville pour le classement catégorie I de l’Office du tourisme
- Odysséa – Demande de financement sur un premier volet d'actions territoriales
- Demande de subvention pour la poursuite de la restauration de la collection La Motte (33 pendeloques en étain, 26 bracelets ovales ouverts à décors gravés, 24 bracelets) et un balsamaire en bronze appartenant aux collections du musée de l’Ephèbe et d’Archéologie sous-marine
- Dons des Associations Les Amis des Musées d'Agde et l'Escolo Dau Sarret pour la restauration du tableau “Jeune fille en prière” de l'Eglise Notre-Dame du Grau
- Attribution de subventions aux associations
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX
- Projet Communal de Développement Durable – Bilan de la 5ème année
- Acquisition parcelle MM 0356 – M. Mlle JOUVE – chemin des Trières
- Acquisition parcelle MM 0519 – M. BELLINI – chemin des Trières
- Acquisitions parcelles MM 0201 et 0459 – M. LUMBRERAS et Mme CORONA – Chemin des Trières
- Acquisition parcelle MM 0434 – SCI Les Trières – Chemin des Trières
- Acquisition parcelle MM 0509 – M. et Mme BANNY – chemin des Trières
- Acquisition parcelle MM 0507 – Mme SABATIER (épouse THEULIER) – chemin des Trières
- Acquisition parcelle ML 0531 – M. et Mme WOLFF – chemin de Baluffe
- Acquisition parcelle MB 0432 – M. et Mme LOPEZ- chemin de Baluffe
- Acquisition parcelle MC 0488 – Mme ROMAN- chemin de Baluffe
- Acquisition parcelle MI 0453 – M. FORTASSIER- chemin de Baluffe
- Acquisition parcelle MM 0442 – M. et Mme OCCHIPINTI- chemin de Baluffe
- Acquisition parcelle MM 0439 – SCI Les Totems et M. et Mme OCCHIPINTI – chemin de Baluffe
- Acquisition des parcelles NO 0187 (partie) et 0188 – Impasse de Cordoue – Copropriétaires de la résidence Les Patios d’Antequera
- Cession de trois emprises à extraire de la parcelle communale NO 0010 – Lieu-dit « Petit Pioch » – MM. VAN TWEMBEKE et VAN DER VAART
- Acquisition parcelle MB 0512 – SCI CEDRA – chemin de Notre Dame à Saint Martin
- Echange Commune (partie de MR 0371 et 0373) / Mme GRACIA (MR 0051) et abandon de servitude – chemin du Père MAUREL
- Echange Commune (LB 0297) / M. et Mme MORA (LB 0097) – rue Saint Bauzely
- Cession gratuite de l’ensemble immobilier cadastré section LA n°0432, 0438, 0448 et 0442 (partie) – DP – Place des enfants D'Izieu et rue Balthazar Floret – Conseil Général de l'Hérault
- Cession gratuite de l’ensemble immobilier cadastré section NN n°0163 – Place Charles DELLON – Conseil Régional Languedoc Roussillon
- Cession de l’immeuble cadastré section LD n°0102 au profit de M. et MmeTOURIGNY – Rue Terrisse
- Déclassement et cession d’une partie de la parcelle NK 0370 au profit de la SNC TIPI INVESTISSEMENT (transfert Pôle Emploi) – chemin de Janin
- Déclassement de l’immeuble cadastré section AY n° 0001 – Territoire de la commune de Bessan
- Déclassement de l’immeuble cadastré section MH n° 0507 – 4 Place François Hirailles
- Avis sur le projet de modification du POS de Marseillan
ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES
- Carte scolaire 2014
- SAEML La Criée aux poissons des pays d'Agde – Rapport annuel des administrateurs de la ville d'Agde pour l'exercice 2012
- Augmentation de capital de la société BRL
- Convention de coopération et de partenariat avec OREA
- Convention de partenariat entre la Ville et la Mission Locale
- Marché n°11.071 – Fourniture de carburants pour les véhicules terrestres Lot n°1 – Avenant n°1
- Assurances des Responsabilités et des risques annexes – avenant N°1
- Protection Fonctionnelle-Christiane Boukaouma