AGDE - CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 SEPTEMBRE 2016 - ORDRE DU JOUR
Ce MARDI 27 SEPTEMBRE 2016 à 18H se tiendra en Agde la prochaine séance du…
Ce MARDI 27 SEPTEMBRE 2016 à 18H se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault).
Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public.
Voir le sommaire ci dessous :
Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 SEPTEMBRE 2016 – A 18 h 00
FINANCES
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1) Daécision modificative n°1 budget principal
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2) Décision modificative n°1 budget annexe centre aquatique
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3) Taxe de séjour
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4) Cession d'un Véhicule Peugeot 308 à la CAHM
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5) Attribution de subventions aux associations
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6) Demande de subvention à l'Agence de l'Eau poste chargé de mission
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7) Aménagement de la Contre Allée du Boulevard du Soleil – Demande de subvention
AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX
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8) Déclaration sur l’Intérêt Général du Projet de Reconfiguration des infrastructures routières et de
l’accès urbain de l’entrée de ville du Cap d’Agde – Avis favorable d'enquête publique
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9) Signature de contrats Natura 2000 marins
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10) Approbation des schémas directeurs, arrêt des zonages eaux usées et pluviales de la ville d'Agde et lancement de l'enquête publique
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11) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MI numéro 0274 – chemin des Enfants à la Mer – M. MALORTIGUE
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12) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle MM 0027 – chemin du Mûrier de Sicard– Messieurs HAMBACHER
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13) Acquisition de la parcelle cadastrée section MN n°0219 – chemin des Dunes– M. PASCAL
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14) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0137 – impasse du
Perdigal – M. et Mme TAILHADES et Mme PEREZ
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15) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MC n°0334 – Impasse du Merle– M. et Mme DANNEELS
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16) Acquisition des parcelles cadastrées section MM numéros 0242 et 0243 – chemin des Trières – Madame TOUAT
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17) Cession d'une emprise à extraire de la parcelle KS 0023 – lieu-dit Capiscol Sud – M. et Mme MESBAH
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18) Cession d'une emprise à extraire de la parcelle KS 0023 – lieu-dit Capiscol Sud – Mme COHADE
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19) Cession d'une emprise à extraire de la parcelle KS 0023 – lieu-dit Capiscol Sud – Mme DELOHEN
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20) Déclassement et cession de d'un délaissé de voirie – rue de la Fortune – Monsieur TCHACHKOFF
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21) Acquisition des parcelles cadastrées section KT n°0058 et 0065 et section IP numéro 0130 – chemin Jean-François Fedou / route de Sète – Fondation Saint Martin / Association des œuvres du Père Colombier
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22) Décision d'aliénation du chemin rural qui longe les parcelles cadastrées section KT n°0060, 0061, 0062 et 0063 et mise en demeure des propriétaires riverains
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23) Cession de la parcelle cadastrée section MT numéro 0566 – chemin Calme – Monsieur MORLOT Yves
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24) Acquisition des lots n°2 et 49 de la copropriété de la résidence du centre commercial de la Plage – Parking du temps libre – SCI GAISAD
ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES
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25) Remplacement d'un membre au sein de la commission Grands travaux, urbanisme et patrimoine
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26) Gestion des Ports et du Centre Nautique – Avenant n°10 au contrat
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27) Rapport d'activités 2015 du Syndicat d'Adduction d'Eau des Communes du Bas – Languedoc
(SIAEBL)
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28) Adhésion de la commune de Vias au Syndicat d'Adduction d'Eau des Communes du Bas- Languedoc (SIAEBL)
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29) Rapport d'activités 2015 du Syndicat Mixte d'Études et de Travaux de l'Astien (SMETA)
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30) Rapport d’activités 2015 du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) du canton
d’Agde
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31) Adhésion de la commune de Portiragnes au service de la brigade d’enlèvement des tags du SIVOM
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32) Partenariat avec UNICEF FRANCE ville amie des enfants
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33) Chantier de formation CAP étancheur du bâtiment et des travaux publics
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34) Mise à disposition de personnel auprès des structures associatives agathoises et établissements publics
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35) Mise à disposition de personnel auprès du CCAS
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36) Mise à disposition de personnel auprès du Comité des Œuvres Sociales (COS)
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37) Tableau des emplois
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38) Compte rendu des décisions du Maire