AGDE - CONSEIL MUNICIPAL - ORDRE du JOUR du 19 AVRIL 2016 à 18 H

AGDE CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 19 AVRIL 2016 à 18 H CE MARDI 19 avril…

AGDE CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 19 AVRIL 2016 à 18 H


CE MARDI 19 avril 2016 à 18H se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault).

Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public. 

Voir le sommaire ci dessous   :

Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde  

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2016 à 18 H


Vous retrouverez également en bas de page la note de synthèse de ce conseil municipal 


 

FINANCES

1) Compte administratif & compte de gestion 2015 Budget Principal de la Ville

2) Compte administratif & compte de gestion 2015 Budget Annexe de l'EAU

3) Compte administratif & compte de gestion 2015 Budget Annexe de l'ASSAINISSEMENT

4) Compte administratif & compte de gestion 2015 Budget Annexe du GOLF

5) Compte administratif & compte de gestion 2015 Budget Annexe de l'ILE DES LOISIRS

6) Compte administratif & compte de gestion 2015 Budget Annexe du CENTRE AQUATIQUE DE L'ARCHIPEL

7) Approbation du compte administratif 2015 de l'Office de Tourisme du Cap d'Agde

8) Approbation du budget primitif 2016 de l'Office de Tourisme du Cap d'Agde

9) Attribution de subventions aux associations – Exercice 2016

10) Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville

11) Demande de subventions pour la mise à jour du schéma directeur d'alimentation en eau potable

12) Demande de subventions – Lire en short (La grande fête du livre pour la jeunesse)

13) Demande de décharge en responsabilité du régisseur des régies de recettes et d'avance du centre aquatique « espace aquatique » et « espace balnéothérapie »

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

14) Demande de subventions pour le projet d’aménagement du cœur de station pour le Cap d'Agde

15) Signature d'une convention d'anticipation foncière sur le secteur de Malfato, avec l'Établissement Foncier Languedoc Roussillon et la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

16) Instauration du permis de démolir

17) Soumission à déclaration préalable des clôtures

18) Protocole de préfiguration « Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine » : autorisation de signature donnée au Maire d'Agde

19) Acquisition des parcelles KT 0005 et 0006 – lieu-dit « Malvezy » – SCI LA RAVIEGE

20) Acquisition de la parcelle IN 0234 – rue des Conscrits – SA HLM Domicil

21) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0165 – chemindes Camarines – Indivision CASELLES FAURE

22) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle KS0089–chemin d'Agde au mont Saint- Loup – M. et Mme THEVENARD

23) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0150–impasse de la Rocaille– Mme MAURY

24) Acquisition de la voirie et des dépendances de la résidence l'Hibiscus – rue François Mouraret – AST PROMOTION

25) Cession parcelle cadastrée section NK n°0397 – chemin de Janin – HELYXIR GROUPE

26) Cession de la parcelle NC 0116–route de Rochelongue – MM.ROUX

27) Cession de la parcelle HB 0126–lieu-dit “LaVerdisse” – M.JOUVE
                                                                                                                                                                                    
28) Cession de la parcelle NC 0030–chemin de la Causse–M.et Mme REYNAUDO

29) Échange Commune / M.DEJEAN–Partie de la parcelle communale MR 0090 / Parcelle MR 0443– Liaison chemins des Camarines et du Père Maurel

30) Échange d'une partie de la parcelle LR 0013 avec les parcelles communales LR 0045 et 0054 – route de Rochelongue – cts BARRACHON / Commune

31) Déclassement et cession d'un passage rue des Justes– Mme MONTIBELLER et M. et Mme ILARIO

32) Déclassement et cession d'unee mprise issue du domaine public–rue du Rêve–M.SANCHEZ

33) Déclassement et cession d'une emprise issue du domaine public – rue des Avelines– M. PONS

34) Déclassement du domaine public et cession de l'immeuble communal KX 0136 – chemin d'Agde au Mont Saint-Loup – SCI JMCG Acquisition de la parcelle LS 0073 – lieu-dit “Plos” – M. CLEOPHAS Grégory

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

35) Rapport du Président de la CAHM sur la proposition de schéma directeur de mutualisation

36) Protocole transactionnel au marché n°12.081 – Travaux d'extension du golf du Cap d'Agde Lot n°2 plantations

37) Élection des membres de la commission de DSP pour la gestion des ports et du centre nautique et pour la gestion des berges de l'Hérault

38) Élection des membres de la commission de DSP pour l'eau potable et pour l'assainissement

39) Élection des membres de la commission de DSP pour la gestion des arènes du Cap d'Agde

40) Élection des membres de la commission de DSP pour la gestion de la fourrière automobile

41) Chantier d'insertion en partenariat avec le PLIE et l'association le Passe-Muraille

42) Convention avec les services de secours pour la surveillance des plages

43) Convention d'audit et de conseil en ingénierie sociale

44) Protection Fonctionnelle des agents de la Police Municipale

45) Rémunération des animateurs temporaires

46) Tableau des emplois

47) Compte rendu des décisions du Maire


NOTE DE SYNTHESE
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