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AGDE - Ordre du jour du conseil municipal du 10 juillet 2020

DELIBERATIONS  Installation d'un nouvel élu à la suite de la démission de M. Gérard…

DELIBERATIONS

  1.  Installation d'un nouvel élu à la suite de la démission de M. Gérard MILLAT

  2.  Désignation des délégués et des suppléants du Conseil Municipal aux élections sénatoriales

  3.  Délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L2122-22 DU CGCT – Emprunts et     lignes de trésorerie

  4.  Détermination des indemnités des élus

  5.  Désignation des représentants des élus à la Commission Consultative des Services Publics Locaux

  6.  Désignation des représentants des associations locales à la Commission Consultative des Services   Publics Locaux

  7.  Délégation du Conseil Municipal au Maire pour saisir la Commission Consultative des Services   Publics Locaux

  8.  Détermination et élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres

  9.  Composition des commissions municipales

  10.  Élection des membres de la Commission de concession de service public

  11.  Élection des membres de la commission de concession sans service public

  12.  Désignation des représentants à la commission locale d'évaluation des transferts des charges

  13.  Proposition de représentants à la Commission Communale des Impôts Directs

  14.  Proposition de représentants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs

  15.  Désignation des représentants au Conseil d'Administration du CCAS

  16.  Désignation des représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de la   SODEAL

  17.  Désignation des représentants à la commission des marchés de la SODEAL

  18.  Désignation des représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de VIATERRA

  19.  Désignation des représentants à la Commission d'Appel d'Offres de VIATERRA

  20.  Désignation des représentants à la S.A.E.M.L « La criée aux poissons des pays d’Agde »

  21.  Désignation des représentants au Conseil consultatif d'exploitation de la Criée

  22.  Désignation des représentants au Conseil Portuaire du port départemental de pêche du Grau   d’Agde

  23.  Désignation des représentants à la Commission départementale de suivi portuaire

  24.  Désignation des délégués au SIVOM du Canton d’Agde

  1.  Désignation des délégués au Syndicat « Hérault Energies »

  2.  Désignation des représentants au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la   Délinquance

  3.  Désignation des représentants au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier du Bassin de Thau

  4.  Désignation d'un représentant aux commissions d’attribution des logements sociaux

  5.  Désignation d'un représentant au Conseil de la Maison de Justice et du Droit

  6.  Désignation des représentants à la commission paritaire des marchés de plein vent

  7.  Désignation des représentants à la Caisse des Ecoles

  8.  Désignation des représentants au Conseil d'Administration du Lycée Auguste Loubatières

  9.  Désignation des représentants au Conseil d'Administration du Collège René Cassin

  10.  Désignation des représentants au Conseil d'Administration du Collège Paul Emile Victor

  11.  Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de l’école privée la Calandreta dagtenca

  12.  Désignation d'un représentant à l’école privée Notre Dame

  13.  Désignation des représentants à l'association des Communes Maritimes du Languedoc Roussillon

  14.  Désignation des représentants à la Maison des Jeunes et de la Culture

  15.  Désignation du conseiller municipal chargé des questions de défense

  16.  Compte administratif et compte de gestion 2019 – Budget Principal de la Ville

  17.  Compte administratif et compte de gestion 2019 – Budget Annexe du Golf

  18.  Compte administratif et compte de gestion 2019 – Budget Annexe du Centre Aquatique de l'Archipel

  19.  Compte administratif et compte de gestion 2019 – Budget Annexe de l'Iles des loisirs

  20.  Abattement sur la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

  21.  Modification des redevances d'occupation des concessions de plages au titre de l'année 2020

  22.  Abattement sur les revenus des immeubles communaux (loyers et redevances)

  23.  Exonération de la redevance pour occupation du domaine public

  24.  Attribution de subventions aux associations – Exercice 2020

  25.  Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022

  26.  Convention d'objectifs 2020 avec l'Association des Professionnels du Nautisme du Cap d'Agde

  27.  Convention d'objectifs 2020-2022 avec l'association “Tennis Padel Cap d'Agde”

  28.  Demande de subvention édition 2020 du festival “Les Hérault du Cinéma et de la Télé”

  29.  Ecole de musique : demande de subvention d'aide au fonctionnement auprès du Conseil   Départemental de l'Hérault

  30.  Suppression du passage à niveau n°288 à Agde – Avenants financiers n°1 aux Conventions de   Financement relatives aux études Projet et à la Réalisation des travaux

  1. Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section KA n°0001 – avenue Amphitrite – Les copropriétaires de la résidence Port d'Ambonne

  2. Acquisition de la parcelle cadastrée section MI n°0309 – rue du Littoral – M. et Mme GUILBERT

  3. Acquisition immeuble cadastré section LD numéro 0314 – rue Jean Roger – Mme CRIVELLARO

  4. Acquisition d'un bien vacant et sans maître – parcelle cadastrée section ML numéro 0009 – chemin des Alouettes – M. Marius CASTAN

  5. Acquisition de la parcelle cadastrée section ML n°0460 – chemin des Alouettes – M. BRANGIER et Mme BOUTAUD

  6. Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section LX n°0113 – chemin de La Prunette – SCCV AGDE – AIR MARIN – BDX

  7. Acquisition de la parcelle cadastrée section MC n°0600 – chemin de Baluffe – M. et Mme DI CAMPO

  8. Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section MC n°0077 – Impasse de Baluffe – SCI 4i

  9. Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0822- chemin du Petit Quist – Mme DORNACHER

  10. Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0821- chemin du Petit Quist – M. DORNACHER

  11. Acquisition de la parcelle cadastrée section KP n°0011 – lieu-dit “Mont Saint Loup” – M. SOLSONA

  12. Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section MN n°0109 – chemin des Roseaux – SAS HERAULT GROUPE

  13. Délibération – Echange Commune/M. MAULEON – lieu-dit “Cairets et Plos”

  14. Délibération – Echange Commune/M. et Mme MERCIER – lieu-dit “Campagne Saint-Pierre”

  15. Délibération – Déclassement du domaine public et Echange Commune/M. BARBE et Mme PECHEUR – chemin du Camping

  16. Résiliation d'un bail commercial – Parking du temps libre – SARL LILINAYA

  17. Concession de plage Sous-traité d'exploitation du lot de plage n°11 Avenant n°2

  18. Concession de plage Sous-traité d'exploitation du lot de plage n°16 Avenant n°2

  19. Modification du règlement de la restauration scolaire, des activités péri et extrascolaire

  20. Prolongation de la mise à disposition d'un agent de la ville d'Agde auprès du SCOT du Biterrois

  21. Renouvellement d'une convention pour un poste d'adulte relais

  22. Délibération autorisant l'emploi d'un collaborateur de cabinet

  23. Détermination du taux de vacation d'un médecin du travail

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