Faits divers

AGDE - Ordre du jour du conseil municipal du 10 juillet 2020

DELIBERATIONS Installation d'un nouvel élu à la suite de la démission de M. Gérard…

La ville d'Agde

Publié le 7 juillet 2020 à 18:19

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DELIBERATIONS

Installation d'un nouvel élu à la suite de la démission de M. Gérard MILLAT
Désignation des délégués et des suppléants du Conseil Municipal aux élections sénatoriales
Délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L2122-22 DU CGCT – Emprunts et lignes de trésorerie
Détermination des indemnités des élus
Désignation des représentants des élus à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Désignation des représentants des associations locales à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Délégation du Conseil Municipal au Maire pour saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Détermination et élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Composition des commissions municipales
Élection des membres de la Commission de concession de service public
Élection des membres de la commission de concession sans service public
Désignation des représentants à la commission locale d'évaluation des transferts des charges
Proposition de représentants à la Commission Communale des Impôts Directs
Proposition de représentants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs
Désignation des représentants au Conseil d'Administration du CCAS
Désignation des représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de la SODEAL
Désignation des représentants à la commission des marchés de la SODEAL
Désignation des représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de VIATERRA
Désignation des représentants à la Commission d'Appel d'Offres de VIATERRA
Désignation des représentants à la S.A.E.M.L « La criée aux poissons des pays d’Agde »
Désignation des représentants au Conseil consultatif d'exploitation de la Criée
Désignation des représentants au Conseil Portuaire du port départemental de pêche du Grau d’Agde
Désignation des représentants à la Commission départementale de suivi portuaire
Désignation des délégués au SIVOM du Canton d’Agde

Désignation des délégués au Syndicat « Hérault Energies »
Désignation des représentants au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Désignation des représentants au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier du Bassin de Thau
Désignation d'un représentant aux commissions d’attribution des logements sociaux
Désignation d'un représentant au Conseil de la Maison de Justice et du Droit
Désignation des représentants à la commission paritaire des marchés de plein vent
Désignation des représentants à la Caisse des Ecoles
Désignation des représentants au Conseil d'Administration du Lycée Auguste Loubatières
Désignation des représentants au Conseil d'Administration du Collège René Cassin
Désignation des représentants au Conseil d'Administration du Collège Paul Emile Victor
Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de l’école privée la Calandreta dagtenca
Désignation d'un représentant à l’école privée Notre Dame
Désignation des représentants à l'association des Communes Maritimes du Languedoc Roussillon
Désignation des représentants à la Maison des Jeunes et de la Culture
Désignation du conseiller municipal chargé des questions de défense
Compte administratif et compte de gestion 2019 – Budget Principal de la Ville
Compte administratif et compte de gestion 2019 – Budget Annexe du Golf
Compte administratif et compte de gestion 2019 – Budget Annexe du Centre Aquatique de l'Archipel
Compte administratif et compte de gestion 2019 – Budget Annexe de l'Iles des loisirs
Abattement sur la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Modification des redevances d'occupation des concessions de plages au titre de l'année 2020
Abattement sur les revenus des immeubles communaux (loyers et redevances)
Exonération de la redevance pour occupation du domaine public
Attribution de subventions aux associations – Exercice 2020
Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022
Convention d'objectifs 2020 avec l'Association des Professionnels du Nautisme du Cap d'Agde
Convention d'objectifs 2020-2022 avec l'association “Tennis Padel Cap d'Agde”
Demande de subvention édition 2020 du festival “Les Hérault du Cinéma et de la Télé”
Ecole de musique : demande de subvention d'aide au fonctionnement auprès du Conseil Départemental de l'Hérault
Suppression du passage à niveau n°288 à Agde – Avenants financiers n°1 aux Conventions de Financement relatives aux études Projet et à la Réalisation des travaux

Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section KA n°0001 – avenue Amphitrite – Les copropriétaires de la résidence Port d'Ambonne
Acquisition de la parcelle cadastrée section MI n°0309 – rue du Littoral – M. et Mme GUILBERT
Acquisition immeuble cadastré section LD numéro 0314 – rue Jean Roger – Mme CRIVELLARO
Acquisition d'un bien vacant et sans maître – parcelle cadastrée section ML numéro 0009 – chemin des Alouettes – M. Marius CASTAN
Acquisition de la parcelle cadastrée section ML n°0460 – chemin des Alouettes – M. BRANGIER et Mme BOUTAUD
Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section LX n°0113 – chemin de La Prunette – SCCV AGDE – AIR MARIN – BDX
Acquisition de la parcelle cadastrée section MC n°0600 – chemin de Baluffe – M. et Mme DI CAMPO
Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section MC n°0077 – Impasse de Baluffe – SCI 4i
Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0822- chemin du Petit Quist – Mme DORNACHER
Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0821- chemin du Petit Quist – M. DORNACHER
Acquisition de la parcelle cadastrée section KP n°0011 – lieu-dit “Mont Saint Loup” – M. SOLSONA
Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section MN n°0109 – chemin des Roseaux – SAS HERAULT GROUPE
Délibération – Echange Commune/M. MAULEON – lieu-dit “Cairets et Plos”
Délibération – Echange Commune/M. et Mme MERCIER – lieu-dit “Campagne Saint-Pierre”
Délibération – Déclassement du domaine public et Echange Commune/M. BARBE et Mme PECHEUR – chemin du Camping
Résiliation d'un bail commercial – Parking du temps libre – SARL LILINAYA
Concession de plage Sous-traité d'exploitation du lot de plage n°11 Avenant n°2
Concession de plage Sous-traité d'exploitation du lot de plage n°16 Avenant n°2
Modification du règlement de la restauration scolaire, des activités péri et extrascolaire
Prolongation de la mise à disposition d'un agent de la ville d'Agde auprès du SCOT du Biterrois
Renouvellement d'une convention pour un poste d'adulte relais
Délibération autorisant l'emploi d'un collaborateur de cabinet
Détermination du taux de vacation d'un médecin du travail