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AGDE : ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 à 18 H

AGDE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 Ce Mardi 16 DECEMBRE 2014 à 18 h se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault). Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public.  Voir le sommaire ci dessous   : Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde   ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL […]
AGDE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014

Ce Mardi 16 DECEMBRE 2014 à 18 h se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault).

Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public. 

Voir le sommaire ci dessous   :

Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde  

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014


Vous retrouverez également ci dessous la note sde synthèse de ce conseil municipal 


FINANCES

  • 1 BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET PRINCIPAL VILLE
  • 2 BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET ANNEXE DE L'EAU
  • 3 BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT
  • 4 BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET ANNEXE GOLF
  • 5 BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET ANNEXE DU CENTRE AQUATIQUE DE L'ARCHIPEL
  • 6 BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET ANNEXE ILE DES LOISIRS
  • 7 VOTE DES TAUX
  • 8 AUTORISATIONS DE PROGRAMME PRESENTEES LORS DU BP 2015
  • 9 GESTION DE LA DETTE ET COUVERTURE DE RISQUE DE TAUX
  • 10 CAHM – RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES
  • 11 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS VERSEMENT D'ACOMPTE SUR EXERCICE 2015
  • 12 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA STABILISATION ET LA RESTAURATION D'UN LOT DE
  • 12 LINGOTS EN ALLIAGE CUIVREUX.
  • 13 CTM : DEMANDE DE SUBVENTIONS
  • 14 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'EXTENSION DES VESTIAIRES RIVALTA
  • 15 TARIFICATION DES HALLES FOIRES ET MARCHES
  • 16 FIXATION DES SURTAXES COMMUNALES D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT POUR L'ANNEE 2015
  • 17 PAE DES CAYRETS : CLOTURE DU BUDGET ANNEXE ET MAINTIEN DES PARTICIPATIONS

    AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

  • 18 ADHESION A LA CHARTE QUALITE “LA MER OUVERTE A TOUS”
  • 19 ACQUISITION D'UNE EMPRISE A EXTRAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION MK N°0414 – CHEMIN DES BLANQUETTES – M. ET MME CLEMENT
  • 20 ACQUISITION D'UNE EMPRISE A EXTRAIRE DE LA PARCELLE MK 0365 – IMPASSE DU PERDIGAL – M. ET MME PEPIN
  • 21 ACQUISITION DES PARCELLES MM 0515 ET 0517 – CHEMIN DES TRIERES – M. ET MME COUQUET
  • 22 ACQUISITION DE LA PARCELLE MR 0394 – LIAISON CHEMINS DU PERE MAUREL ET DES CAMARINES – M. ET MME DEBRUYNE
  • 23 ACQUISITION DE LA PARCELLE IN 0194 – CHEMIN DES SEPT FONTS – MME CIGLIA
  • 24 ECHANGE COMMUNE / SCI BAMBOU ET SCI ARMAS – CHEMIN CALME
  • 25 AVENANT N°1 A LA CONVENTION QUADRIPARTITE ENTRE ETAT – EPF LR – CAHM – VILLE D'AGDE
ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES
  • 26 CARTE SCOLAIRE 2015
  • 27 CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR LA GESTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC RAPPORT D'ACTIVITE ANNEE 6
  • 28 S.A.E.M.L. LA CRIEE AUX POISSONS DES PAYS D'AGDE – RAPPORT ANNUEL DES ADMINISTRATEURS DE LA VILLE D'AGDE EXERCICE 2013
  • 29 RAPPORT D'ACTIVITES 2013 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULTMEDITERRANEE
  • 30 D.S.P CASINO DU CAP D'AGDE : AVENANTS DE PROLONGATION N°4 PORTANT CAHIER DES CHARGES POUR L'EXPLOITATION DES JEUX ET N°5 PORTANT SUR LES LOCAUX ET L'AMENAGEMENT DES ABORDS
  • 31 CONCESSION DE PLAGE – SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION DU LOT N°1 AVENANT N°1
  • 32CONCESSION DE PLAGE SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°12 AVENANT N°2
  • 33 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT MUNICIPAL AUPRES DU CCAS
  • 34 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION SPORTIVE DE TIR AGATHOIS
  • 35 COMPETENCE ET COMPOSITION DU COMITE HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
  • 36 VACATIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DU PROGRAMME VIF
  • 37 REGLEMENT D'UTILISATION ET DE MAINTENANCE DES VEHICULES DE SERVICE
  • 38 MODALITES DE GESTION ENTRE LE SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DE LA VILLE ET LE CCAS
  • 39 TABLEAU DES EMPLOIS
  • 40 RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
  • 41 COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES MARCHES DU 3EME TRIMESTRE

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