Faits divers
AGDE : ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 à 18 H
AGDE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 Ce Mardi 16 DECEMBRE 2014 à 18 h se tiendra…
AGDE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014
Ce Mardi 16 DECEMBRE 2014 à 18 h se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault).
Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public.
Voir le sommaire ci dessous :
Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014
Vous retrouverez également ci dessous la note sde synthèse de ce conseil municipal
FINANCES
- 1 BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET PRINCIPAL VILLE
- 2 BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET ANNEXE DE L'EAU
- 3 BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT
- 4 BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET ANNEXE GOLF
- 5 BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET ANNEXE DU CENTRE AQUATIQUE DE L'ARCHIPEL
- 6 BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET ANNEXE ILE DES LOISIRS
- 7 VOTE DES TAUX
- 8 AUTORISATIONS DE PROGRAMME PRESENTEES LORS DU BP 2015
- 9 GESTION DE LA DETTE ET COUVERTURE DE RISQUE DE TAUX
- 10 CAHM – RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES
- 11 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS VERSEMENT D'ACOMPTE SUR EXERCICE 2015
- 12 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA STABILISATION ET LA RESTAURATION D'UN LOT DE
- 12 LINGOTS EN ALLIAGE CUIVREUX.
- 13 CTM : DEMANDE DE SUBVENTIONS
- 14 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'EXTENSION DES VESTIAIRES RIVALTA
- 15 TARIFICATION DES HALLES FOIRES ET MARCHES
- 16 FIXATION DES SURTAXES COMMUNALES D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT POUR L'ANNEE 2015
- 17 PAE DES CAYRETS : CLOTURE DU BUDGET ANNEXE ET MAINTIEN DES PARTICIPATIONS
AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX
- 18 ADHESION A LA CHARTE QUALITE “LA MER OUVERTE A TOUS”
- 19 ACQUISITION D'UNE EMPRISE A EXTRAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION MK N°0414 – CHEMIN DES BLANQUETTES – M. ET MME CLEMENT
- 20 ACQUISITION D'UNE EMPRISE A EXTRAIRE DE LA PARCELLE MK 0365 – IMPASSE DU PERDIGAL – M. ET MME PEPIN
- 21 ACQUISITION DES PARCELLES MM 0515 ET 0517 – CHEMIN DES TRIERES – M. ET MME COUQUET
- 22 ACQUISITION DE LA PARCELLE MR 0394 – LIAISON CHEMINS DU PERE MAUREL ET DES CAMARINES – M. ET MME DEBRUYNE
- 23 ACQUISITION DE LA PARCELLE IN 0194 – CHEMIN DES SEPT FONTS – MME CIGLIA
- 24 ECHANGE COMMUNE / SCI BAMBOU ET SCI ARMAS – CHEMIN CALME
- 25 AVENANT N°1 A LA CONVENTION QUADRIPARTITE ENTRE ETAT – EPF LR – CAHM – VILLE D'AGDE
ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES
- 26 CARTE SCOLAIRE 2015
- 27 CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR LA GESTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC RAPPORT D'ACTIVITE ANNEE 6
- 28 S.A.E.M.L. LA CRIEE AUX POISSONS DES PAYS D'AGDE – RAPPORT ANNUEL DES ADMINISTRATEURS DE LA VILLE D'AGDE EXERCICE 2013
- 29 RAPPORT D'ACTIVITES 2013 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULTMEDITERRANEE
- 30 D.S.P CASINO DU CAP D'AGDE : AVENANTS DE PROLONGATION N°4 PORTANT CAHIER DES CHARGES POUR L'EXPLOITATION DES JEUX ET N°5 PORTANT SUR LES LOCAUX ET L'AMENAGEMENT DES ABORDS
- 31 CONCESSION DE PLAGE – SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION DU LOT N°1 AVENANT N°1
- 32CONCESSION DE PLAGE SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°12 AVENANT N°2
- 33 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT MUNICIPAL AUPRES DU CCAS
- 34 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION SPORTIVE DE TIR AGATHOIS
- 35 COMPETENCE ET COMPOSITION DU COMITE HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
- 36 VACATIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DU PROGRAMME VIF
- 37 REGLEMENT D'UTILISATION ET DE MAINTENANCE DES VEHICULES DE SERVICE
- 38 MODALITES DE GESTION ENTRE LE SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DE LA VILLE ET LE CCAS
- 39 TABLEAU DES EMPLOIS
- 40 RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
- 41 COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES MARCHES DU 3EME TRIMESTRE
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