Droit

AGDE - Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 19 décembre 2018

ORDRE DU JOURCONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 19 DECEMBRE 2018 - 18h00FINANCES1)  Débat d'orientation budgétaire…

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 19 DECEMBRE 2018 – 18h00

FINANCES

1)  Débat d'orientation budgétaire 2019

2)  Mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget Primitif 2019

3)  Travaux eau et assainissement de l’entrée du Cap d’Agde : convention financière de remboursement

des travaux réalisés par la ville d’Agde avec la CAHM

4)  Actualisation de la tarification des halles foires et marchés

5)  Location des installations sportives – nouvelle tarification

6)  Attribution de subventions aux associations versement d’acomptes sur Exercice 2019

7)  Attribution de subventions aux associations – sur Exercice 2019

8)  Attribution d'une participation complémentaire à la caisse des écoles

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

9) Déclassement et cession d'une emprise du domaine public et des lots au sein des immeubles cadastrés section KD numéros 0036 et 0046 – rond point du Bagnas – Angelotti Groupe Immobilier

10) Approbation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

11)  Concession de service public pour la restauration scolaire et municipale – Principe de la délégation du service

12)  Création d'un groupement d'autorités concédantes pour la passation de la Concession de Service Public de la restauration collective

13)  Rapport 2018 des concessionnaires de service public

14)  Adhésion au groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »

15)  Concession de Plage Etat / Commune Rapport d'activité Année 2017

16)  Signature d'une convention de partenariat avec l'Agence Française pour la Biodiversité pour l'animation du site Natura 2000 “Posidonies du Cap d'Agde

17)  Signature d'un contrat Natura 2000 marin avec la Direction Régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement

18)  Piscine communautaire de Pézenas : convention de gestion entre la ville d’Agde et la CAHM

19)  Renouvellement Convention Territoriale Globale de services aux familles 2018-2021

20)  Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A pour une durée indéterminée

21)  Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

22)  Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité et au remplacement de fonctionnaires ou d'agents contractuels temporairement indisponibles

23)  Recrutement d'agents contractuels dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences

24)  Mise à disposition d'agents de la ville d'Agde auprès de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

25)  Mise à disposition d'un agent de la Ville auprès de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

26)  Mise à disposition d'un agent de la ville d’Agde auprès de la ville d'Hauteluce

27)  Compte Personnel de Formation

28)  Plan de formation 2019

29)  Modification du tableau des emplois

30)  Rémunération d'un Vice-président de la SODEAL

31)  Octroi de l'indemnité de conseiller municipal suite à l'installation d'un nouvel élu

32)  Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes – 2018

33)  Compte rendu des décisions du Maire

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