AGDE - VIDEO - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 14 Décembre 2016

AGDE – VIDEO – COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 14 Décembre 2016

Cette rubrique ” Images Brutes ..Sans commentaire “ propose une vision brute sans aucun commentaire de l'actualité politique locale et laisse à chacun, selon ses convictions le soin de découvrir ou d'analyser.

Nous accueillons dès aujourd'hui, les images du Conseil Municipal de la Ville d'Agde qui s'est déroulé ce Mercredi 14 Décembre 2016

Nous avons ajouté à cette vidéo l' Ordre du jour et  note de synthèse de ce conseil qui reprend dans le détail toutes les délibérations soumises à débat et un album photos ” INSTANTS DE CONSEIL ” 

45 clichés sont disponibles sur notre page FACEBOOK HERAULT TRIBUNE 
 

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 14 DECEMBRE 2016 – A 18:00

FINANCES

1. 1)  Mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2017

2. 2)  Attribution de subventions aux associations -Versement d'acompte sur exercice 2017

3. 3)  Bateau boeuf “l'Esperance” – Convention et demandes de subventions

4. 4)  Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau pour le programme d'extensions des réseaux d'eaux usées

5. 5)  Maison des Savoirs : tarification cafétéria

6. 6)  Exploitation du domaine public : tarifs des halles foires et marchés

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

7. 7)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MN n°0161 – chemin du Grand

   Tétras – M. LAGARRIGUE et Mme LAGARRIGUE TORRES

8. 8)  Acquisition de la parcelle cadastrée section MB numéro 0474 – Chemin de Fin de Siècle – Mme LORENTE et M. SENENTE

9. 9)  Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0619 – impasse de la Rocaille– M. et Mme PINTUS

10. 10)  Acquisition d'une emprise de la parcelle cadastrée section LS n°0091 – chemin de Guiraudette – MM. SEGURA et APAP

11. 11)  Acquisition de la parcelle cadastrée section MO n°0265 – chemin du Grand Quist – M. MAGNIN et Mme BLAYAC

12. 12)  Acquisition de la parcelle cadastrée section ML n°0591 – chemin Jacques Romanse – Mme RONDEAUX et M. THOUVENOT

13. 13)  Acquisition de la parcelle cadastrée section ML n°0513 – chemin de Baluffe- Mmes DECUIGNIERE

14. 14)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section LS n°0095 – Route de Guiraudette – MM. et Mmes ALAZET SIMON et PRIE

15. 15)  Échange Commune / Mme SIRJEAN – allée du Rauba Faïses

16. 16)  Approbation des zonages d'assainissement des eaux usées et pluviales de la Ville d'Agde

17. 17)  Dénominations de voies

18. 18)  Avis du conseil municipal sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de Marseillan

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

19. 19)  Protocole transactionnel au marché n° 12.082 – Travaux d'extension du golf du Cap d'Agde – Lot n° 3 : arrosage automatique

20. 20)   Délégation de Service Public pour la gestion des berges de l'Hérault – Avenant n°1

21. 21)   Délégation de Service Public pour la gestion des Ports et du Centre Nautique Avenant n°11 au contrat

22. 22)  Concession de Service Public pour la gestion des campings de la Clape et de la Tamarissière et des aires d'accueil des camping-cars Choix du concessionnaire

23. 23)   Traité de concession pour la distribution publique en gaz naturel Rapport d'activité pour l'année 2015

24. 24)  S.A.E.M.L. LA CRIEE AUX POISSONS DES PAYS D'AGDE – Rapport annuel des administrateurs de la ville d'Agde – Exercice 2015

25. 25)   Carte scolaire 2017

26. 26)  Remplacement armement Police Municipale

27. 27)  Transfert de personnel dans le cadre du transfert des compétences Eau et Assainissement

28. 28)  Mise à disposition de biens dans le cadre du transfert des compétences Eau et Assainissement

29. 29)  Transfert des contrats, marchés et CSP dans le cadre du transfert des compétences Eau et

    Assainissement

30. 30)  Mutualisation des Services : création de services communs entre la Ville d'Agde et la CAHM

31. 31)  Transfert de personnel dans le cadre du transfert de la compétence Promotion du Tourisme

32. 32)  Mise à disposition à temps partiel du directeur général des services, d'un directeur général adjoint et d'un technicien territorial auprès de la Communauté d'Agglomération Hérault-Méditerranée

33. 33)  Mise à disposition à temps partiel d'un rédacteur principal de 1ère classe auprès de la Communauté d'Agglomération Hérault-Méditerranée

34. 34)  Ajustement du régime indemnitaire et institution d'une indemnité de mobilité

35. 35)  Recours à des vacations de personnels SSIAP (Service de Sécurité Incendie et d'Assistance à

    Personnes)

36. 36)  Tableau des emplois

37. 37)  Dérogation au repos dominical – Modification du nombre de dérogations

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     Retrouvez çi-dessous  la note de synthése de ce conseil