AGGLO AGDE - CAHM - Conseil communautaire du Lundi 15 Mai 2017 à 18h à Vias

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du LUNDI 15 MAI 2017 à 18 heures

sur la commune de VIAS

(Théâtre de l’Ardaillon)

ORDRE DU JOUR

Tourisme

N°1.APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2017 DU BUDGET PRINCIPAL ET DU BUDGET ANNEXE DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE CAP D’AGDE MEDITERRANEE

N°2.OFFICE DU TOURISME COMMUNAUTAIRE CAP D’AGDE MEDITERRANÉE : maintien du classement en Catégorie 1 AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE

N°3.PROTOCOLE DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE D’AGDE, LA CAHM ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS AFIN D’ACCOMPAGNER LE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

Planification ADS

N°4.PROJET DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE VIAS : avis de la CAHM Stratégie urbaine et rurale

N°5.PAEHM « LA MEDITERRANÉENNE » A AGDE : acquisition de la parcelle HK n°21 d’une superficie de 2 878 m2, propriété de M. et Mme LONGE au prix de 466 941 €

N°6.EXTENSION DU PORT FLUVIAL SUR LE CANAL DU MIDI : pré-adhésion de la CAHM à la Fédération des Entreprises Publiques Locales dans l’attente de la création du Syndicat mixte et de la SEMOP

N°7.PROJET D’INVESTISSEMENT COMMUNAUX – EXERCICE 2017 : subvention d’équipement de la CAHM à la commune de Nizas

N°8.CHAMBRE D’AGRICULTURE DE L’HERAULT : approbation du programme d’actions 2017 Environnement, espaces naturels

N°9.SYNDICAT MIXTE DES VALLES DE L’ORB ET DU LIBRON : approbation des nouveaux statuts

N°10.AMENAGEMENTS DES CHEMINEMENTS PAYSAGERS DU GRAND BAGNAS : participation financière de la CAHM à la mission de maîtrise d’œuvre jusqu’à la phase AVP et autorisation de signature de la convention d’objectifs avec l’ADENA

Politique de la ville

N°11.ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS EN MATIERE DE COHESION SOCIALE – ACTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE 2015-2020 : subventions 2017 allouées aux associations

• LEO-LAGRANGE pour l’action « français langue d’insertion

• ASSO CONSEIL 34 pour l’action « animation Théâtre en Cœur de Ville

• IMAGINEIREe pour l’action de la fête du fleuve

• Ville d’Agde pour l’action de la fête du fleuve

• Comité d’Organisation des Manifestations Historiques d’Agde pour l’action « animation dans le quartier prioritaire pour la fête du fleuve

N°12.ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS EN MATIERE DE COHESION SOCIALE – ACTIONS DANS LE CADRE DU CISPD : subventions 2017 allouées aux associations

• « CODES 34/48 », spécialisée dans les addictions pour son action de prévention envers les jeunes

• EPISODE pour les permanences du Point Accueil Ecoute Jeunes à Pézenas

N°13.NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) – ILOT BRESCOU : convention pour une étude commerciale entre la CAHM, EPARECA ET LA CAISSE DES DEPÔTS

Politique d’action en matière d’habitat

N°14. BILAN PARC PRIVE 2016

N°15. PARC PUBLIC – PRODUCTION DE LOGEMENTS ET HEBERGEMENT SOCIAUX : marges locales applicables à partir du 1er janvier 2017

N°16. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’AGENCE IMMOBILIERE A VOCATION SOCIALE (AIVS) POUR L’EXERCICE 2017

N°17. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION NATIONALE COMPAGNONS BATISSEURS ETABLISSEMENT LANGUEDOC-ROUSSILLON POUR L’EXERCICE 2017

N°18. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PARTENARIALE URO HABITAT – UNION REGIONALE DES ORGANISMES D’HABITAT SOCIAL DU LANGUEDOC-ROUSSILLON POUR L’EXERCICE 2017

N°19.PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GARANTIES D’EMPRUNTS : programme de 30 logements locatifs sociaux « Les Jardins de Lou » à Bessan réalisé par SFHE ARCADE

N°20.PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GARANTIES D’EMPRUNTS : opération de 2 logements locatifs sociaux « Vias République » à Vias réalisé par l’OPH de Sète

N°21.PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GARANTIES D’EMPRUNTS : opération de 4 logements locatifs sociaux « Liberté » à Vias réalisé par l’OPH de Sète

Transports & mobilités

N°22.TRANSPORT DES SCOLAIRES SUR LES LIGNES REGULIERES DU RESEAU CAP’BUS : convention financière 2017 avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Hérault (SMTCH) relative aux modalités d’utilisation du réseau urbain de la CAHM

​​​​​SERVICES TECHNIQUES

Eau et assainissement

N°28.FIXATION DE LA SURTAXE COMMUNALE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE MONTAGNAC A COMPTER DU 1ER JUIN 2017

N°29.REHABILITATION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT DE LA RUE DE LA CORDERIE A MONTAGNAC : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Département de l’Hérault

N°30.RENOUVELLEMENT RESEAUX RUE DU FOUR A CHAUX SUR LA COMMUNE DE PINET : participation de la CAHM à hauteur de 9 802,64 € HT pour la réhabilitation du réseau d’assainissement et autorisation de signature de la convention de participation à la réalisation de travaux pour le renouvellement du réseau de distribution d’eau potable avec le Syndicat du Bas Languedoc

N°31.POLLUTIONS TOXIQUES – DIAGNOSTIC DES ACTIVITES INDUSTRIELLES SUR LE TERRITOIRE DE LA CAHM : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau

N°32.TRANSFERT DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT : modification des annexes des délibérations n°2029 du 12/12/2016 et n°2116 du 27/02/2017 relative aux transferts des marchés pour les communes de Pézenas, Castelnau de Guers, Nézignan l’Evêque, Nizas,Vias et Saint-Thibéry

N°33.TRANSFERT DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT : avenant de scission du marché à bons de commande sur la commune de Vias pour les réseaux humides

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Politiques contractuelles

N°34.ADHÉSION DE LA CAHM AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES PROPOSE PAR HERAULT ENERGIE ET DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA CAHM

Ressources humaines

N°35.MODIFICATION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADES

N°36.COMPTE ÉPARGNE TEMPS – PLAFONNEMENT DE L’INDEMNISATION DES JOURS EPARGNES : approbation du nouveau règlement

N°37.GESTION DES AIRES D’ACCUEIL DE GRAND PASSAGE : renouvellement de la mise à disposition de deux agents de la commune de Vias à 50 % d’un temps complet du 1er/05/2017 au 30/09/2017 et autorisation de signature de la convention de mise à disposition

N°38.EQUIPEMENT CULTUREL D’INTERET COMMUNAUTAIRE – AGENCE POSTALE INTERCOMMUNALE ET BIBLIOTHEQUE RATTACHEE AU RESEAU INTERCOMMUNAL DES MEDIATHEQUES : renouvellement de la mise à disposition de deux agents de la commune de Pinet à la CAHM du 1er/01/2017 au 31/12/2019 et autorisation de signature de la convention de mise à disposition

N°39.CONVENTION SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES ENTRE LES SERVICES DEPARTEMENTAUX D’INCENDIE ET DE SECOURS ET LA CAHM : modalités d’interventions et d’absences qui peuvent en découler

N°40.COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT – TRANSFERT DE PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PEZENAS : conventions de mises à dispositions à temps partiel à compter du 1er mai 2017 : modification de la délibération n°2036 du 12/12/2016 relative au taux de mise à disposition des agents

N°41.NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) : création d’un emploi permanent de chef de projet NPNRU avec possibilité de recrutement d’un agent non titulaire sur un emploi de catégorie A

N°42.MODIFICATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS COMMUNAUTAIRES

Marchés publics

N°43.MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A LA PROPRETE DES VOIES ET DES ESPACES DU DOMAINE COMMUNAL DES VILLES D’AGDE ET DE VIAS: attribution du marché à l’entreprise Société MEDITERRANÉENNE DE NETTOIEMENT

Assemblée délibérante

N°44.SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE PEZENAS-AGDE (SMICTOM) : désignation d’un titulaire en remplacement de M. MARTINEZ Serge (Conseiller Municipal de Vias)

N°45.COMITE DE SELECTION ET DE PROGRAMMATION – CANDIDATURE FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES DE LA MER ET DE LA PECHE (FEAMP) : désignation d’un titulaire-élu et d’un suppléant

N°46. COMPTE RENDU AU CONSEIL DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION

N°47. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE