AGGLO AGDE - COMPTE RENDU en VIDEO du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 24 OCTOBRE EN AGDE

COMPTE RENDU VIDEO du CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Parmi les points principaux de ce conseil communautaire, la création d'un nouvel Office du Tourisme intercommunal , le vote de différents  projets de participation aux  investissements communautaires sur les communes de Nézignan l’Evêque, Lézignan la Cèbe, Caux et  Pomerols,  la reprise de la maitrise foncière d'une grande partie non commerciale de LA CAPUCIÈRE » A BESSAN  au travers de deux avenants  au compromis de vente sous seing privé sous conditions suspensives entre la CAHM et CFA Midi Pyrénées (représentant la société́ SNC BESSAN DEVELOPPEMENT. 

Vous retrouverez également ci dessous les différents points développés à l'ordre du jour de ce conseil d'agglomération accompagnés de deux vidéos de ce conseil ( la première partie ci dessus et la seconde ci-dessous) ainsi que  et de quelques clichés ” Instants d'Agglo ” 

48 clichés “INSTANTS D'AGGLO ” sont disponibles sur notre page FACEBOOK HERAULTTRIBUNE
 

Voir çi dessous la seconde partie vidéo de ce conseil d'agglomération
 

ORDRE DU JOUR

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Tourisme

N°1.CHOIX DU NOUVEAU STATUT JURIDIQUE DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL : validation du principe d’organisation

Finances, Observatoire fiscal

N°2.BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2016 : Décision Modificative n°2

N°3.BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LA MEDITERRANEENNE » A AGDE – exercice 2016 : Décision Modificative n°1

N°4.CREATION DU BUDGET ANNEXE « EAU »

N°5.CREATION DU BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF »

N°6.MARCHE DE FOURNITURE DE PIECES ET MATERIAUX POUR LES RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT : lancement de la consultation et autorisation de signature des accords-cadres

N°7.PROJETS D’INVESTISSEMENT COMMUNAUX – EXERCICE 2016 : subvention d’équipement de la CAHM à la commune de Pomérols

N°8.PROJETS D’INVESTISSEMENT COMMUNAUX – EXERCICE 2016 : subvention d’équipement de la CAHM à la commune de Caux

N°9.PROJETS D’INVESTISSEMENT COMMUNAUX – EXERCICE 2016 : subvention d’équipement de la CAHM à la commune de Lézignan la Cèbe

N°10.PROJETS D’INVESTISSEMENT COMMUNAUX – EXERCICE 2016 : subvention d’équipement de la CAHM à la commune de Nézignan l’Evêque

Politiques contractuelles

N°11.CANDIDATURE DE LA CAHM A L’APPEL A PROJETS REGIONAL SUR LA MOBILITE DURABLE : réalisation d’un schéma mode doux des déplacements

Ressources humaines

N°12.MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : modification de la durée du temps de travail de l’emploi de Directeur Général Adjoint chargé de l’aménagement durable du territoire – réduction d’un temps complet à un temps non complet de 65 %

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE

N°13.ASSEMBLEES DE TERRITOIRES : désignation de deux représentants titulaires et 2 suppléants Prospective et gestion de projets

N°14.VENTE D’UN ILOT FONCIER A LA CAVE COOPERATIVE « LA CLAIRETTE D’ADISSAN » : cessions des parcelles cadastrées A140, A143, A145, A1063, A1258 et A1262

N°15.SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU 288 D’AGDE : modalités de concertation
N°16.HAMEAU AGRICOLE DE SAINT-THIBERY : attribution du lot n°3 à Mme GRAS Sophie, viticultrice dans le cadre d’un bail à construction

Conservation des patrimoines et archéologie

N°17.RESTAURATION D’UN GRAND TABLEAU « LE CHRIST REMETTANT LES CLEFS A SAINT PIERRE » DE L’ABBATIALE A SAINT-THIBERY : demande de subvention auprès de la DRAC à hauteur de 50 % du montant de la restauration qui s’élève à 8 500 €

Politique de la ville

N°18.ASSOCIATION « OUVERTURE ET COMMUNICATION » DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE POUR SON ACTION « ATELIERS RADIO ET REALISATION D’UN AUDIO-GUIDE » : attribution d’une subvention à hauteur de 3 000 €

Politique d’action en matière d’habitat

N°19. DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE : Avenant n°1 de fin de gestion 2016 et Avenant n°1 à la convention de gestion des aides à la pierre 2016 avec l’Anah

N°20. CONVENTION ENTRE LA CAHM, L’EPF L.-R. ET LA COMMUNE DE POMÉROLS : convention opérationnelle tripartite sur le secteur « Mas des Vignerons »

N°21. PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX, GARANTIES D'EMPRUNTS – PROGRAMME DE 35 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « NOUVEAUX HORIZONS » SITUE 17, RUE LOUIS VALLIERE A AGDE REALISE PAR « UN TOIT POUR TOUS » : délibération modificative à la délibération N°1962 DU 19/09/2016 suppression de la durée de la phase de préfinancement sur les 4 lignes de prêts

N°22.PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX, GARANTIES D'EMPRUNTS – PROGRAMME DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS CONVENTIONNES (2 LOGEMENTS CONVENTIONNES SOCIAUX ET 2 LOGEMENTS CONVENTIONNES TRES SOCIAUX), OPERATION SITUEE 21, RUE DE LA POISSONNERIE A AGDE REALISE PAR LA SOCIETE ANONYME UNION D’ECONOMIE SOCIALE (SA UES) HABITAT PACT MEDITERRANEE : délibération modificative à la délibération N°1963 DU 19/09/2016 modification de la durée sur la ligne de prêt 2

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L’EMPLOI

N°23.CREATION AMENAGEMENT ENTRETIEN ET GESTION DE ZONES D’ACTIVITE INDUSTRIELLE COMMERCIALE TERTIAIRE ARTISANALE TOURISTIQUE PORTUAIRE OU AEROPORTUAIRE : définition de la notion de zones d’activités

N°24.CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT ECONOMIQUE ENTRE LA CCI DE BEZIERS-SAINT PONS ET LA CAHM Développement des zones d’activités

N°25. CREATION D’UNE PEPINIERE D’ENTREPRISES SUR LA COMMUNE DE SAINT-THIBERY : lancement de la consultation et autorisation de signature des accords-cadres

N°26.ZAC « LA CAPUCIÈRE » A BESSAN : Avenant n°1 bis au compromis de vente sous seing privé sous conditions suspensives entre la CAHM et CFA Midi Pyrénées (représentant la société SNC BESSAN DEVELOPPEMENT)

N°27. CONCESSION D’AMENAGEMENT POUR LA REALISATION DE LA ZAC DE « LA CAPUCIÈRE » : Avenant n°2, résiliation de la concession d’aménagement

N°28. PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES : cession du lot n°14 d’une superficie de 1 259 m2, section AR n° cadastral 251, à M. OUKASSOU et M. BENNI pour le projet d’implantation de la société « Travaux Publics Saint- Thibéry » (annule et remplace la délibération n°1974 du 19/09/2016)

Aide et accompagnement des entreprises

N°29.PROJET DE CENTRALE SOLAIRE (PHOTOVOLTAÏQUE) AU SOL AU LIEU-DIT « LA GARRIGUE HAUTE » AU PROFIT DE LA SOCIETE « VENT D’OC CENTRALE D’ENERGIE RENOUVELABLE 18 » SUR LA COMMUNE DE BESSAN : avis de la CAHM

N°30.SYNDICAT MIXTE DE LA FILIERE VIANDE HERAULT : rapport d’activités 2015 SERVICES TECHNIQUES

Achat, commande publique, logistique et moyens

N°31.MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION DE LA PEPINIERE D’ENTREPRISES « HELIOPOLE » : attribution du marché au Cabinet BF ARCHITECTURE

N°32.RESTAURATION DU CHÂTEAU LAURENS : attribution des lots 01 « fondations spéciales » ; lot 02 « échafaudages – gros-œuvre – maçonnerie – pierre de taille » ; lot 03 « couverture »

N°33. COMPTE RENDU AU CONSEIL DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION

N°34. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE