AGGLO BEZIERS - CABM - Conseil Communautaire du jeudi 14 avril 2016 à 18h à Bassan

CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 14 AVRIL 2016

Le Président de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée vous convie au prochain Conseil communautaire qui aura lieu :

Jeudi 14 avril 2016 à 18h salle des fêtes – rue des écoles 34490 Bassan

Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de ce Conseil.

00- Compte rendu des décisions du Président (Frédéric LACAS)

– RESSOURCES ET MOYENS :

• Budget : (Robert GELY)

1- Comptes de gestion 2015

2- Compte administratif 2015 – budget principal

3- Compte administratif 2015 – budgets eau, assainissement, SPANC et photovoltaïque

4- Compte administratif 2015 – budget transport

5- Affectation du résultat 2015 – budget principal

6- Affectation du résultat 2015 – budgets eau, assainissement, SPANC et photovoltaïque

7- Affectation du résultat 2015 – budget transport

8- Budget principal 2016 – Décision modificative n°2

9- Budget assainissement délégation 2016 – Décision modificative n°2

10- Budget assainissement régie 2016 – Décision modificative n°1

11- Budget SPANC 2016 – Décision modificative n°1

12- Budget eau délégation 2016 – Décision modificative n°2

13- Budget eau régie 2016 – Décision modificative n°1

14- Budget transport 2016 – Décision modificative n°1

15- Budget photovoltaïque 2016 – Décision modificative n°1

16- Détermination du taux de la cotisation foncière des entreprises, des taux des taxes ménages et des taux des taxes d'ordures ménagères pour l'année 2016

17- Budget principal 2016 – Décision modificative n°3

• Ressources humaines et dialogue social : (Alain ROMERO)

18- Subvention au groupement des œuvres sociales (GOS Biterrois) au titre de l'année 2016

– PROXIMITE :

• Équipements aquatiques : (Jean-Paul GALONNIER)

19- Tarification des droits d'entrées dans les équipements aquatiques

• Lecture Publique : (Jean-Michel DU PLAA)

20- Tarification des droits d'abonnement à la Médiathèque André Malraux

• Enseignement artistique et actions culturelles : (Jean-Michel DU PLAA)

21- Tarification des droits d'inscriptions au Conservatoire à Rayonnement Départemental Béziers
Méditerranée

22- Nouvelle demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

– INNOVATION ECONOMIQUE ET SOCIALE :

• Politique de la ville :

23- Contrat de Ville 2015/2020 – Annexe Financière 2016 (Jean-Michel DU PLAA)

24- Convention avec la maison de l'emploi du grand biterrois pour le financement du dispositif “PLIE Béziers méditerranée” pour l'année 2016 (Jean-Michel DU PLAA)

25- Conventions d'animation du Réseau de Santé Béziers Méditerranée (Alain ROMERO)

26- Convention relative au financement de la Mission Locale d'Insertion du Biterrois pour l'année 2016
(Alain BIOLA)

• Développement des entreprises : (Alain BIOLA)

27- Convention de partenariat financier avec le Grand Narbonne concernant la Maison du travail saisonnier Narbonne-Béziers

28- ZAC La Méridienne : agrément à la SEBLI pour la cession du lot L.5 29- ZAC de Mercorent : agrément à la SEBLI pour la cession du lot ZB 95p 30- ZAC de Mercorent : agrément à la SEBLI pour la cession du lot ZB 62p

• Aménagement et Innovation Numériques : (Alain BIOLA)

31- Tarification pour l’accès aux infrastructures de communications électroniques communautaires à très haut débit réseau “la fibre du sud”

• Habitat et Renouvellement Urbain : (Robert MENARD)

32- Garantie d'un emprunt pour le financement de l'opération de construction de 44 logements collectifs « L'Hippocampe » située quartier des Terres Marines à Sérignan

– AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

• Aménagement de l'Espace :

33- Demande de transfert en pleine propriété du Domaine Public Fluvial de l'Orb dans sa partie maritime au profit de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée (Michel SUERE)

34- Ports Béziers-Méditerranée : Procédure de Délégation de Service Public pour l'aménagement, l'exploitation, la gestion et le développement des zones d'activités portuaires de la Communauté d'Agglomération Béziers-Méditerranée à Sérignan et Valras-Plage (Michel SUERE)

35- Piscine du Sud : Validation du programme définitif et de l'enveloppe financière de l'opération (Jean- Paul GALONNIER)

36- Avis relatif à la révision allégée du PLU d'Espondeilhan (Michel SUERE)

37- Acquisition des parcelles cadastrées AO 40 partie A et 42 partie A, sises commune de Sérignan – voirie d'intérêt communautaire (Michel SUERE)

38- Extension des réseaux d'eau potable et d'assainissement depuis la ZAC de Mercorent jusqu'au CR n°10 à Béziers – Participation des opérateurs (Michel SUERE)

39- Convention opérationnelle tripartite avec l’Établissement Public Foncier de Languedoc Roussillon et la Commune de Servian, dans le cadre du projet d'extension du Parc d'Activités Économiques de la Baume à Servian (Michel SUERE)

• Génie Urbain : (Christophe THOMAS)

40- Voirie d'intérêt communautaire – actualisation de la liste des voies d' intérêt communautaire

• Cycle de l'eau : (Bernard AURIOL)

41- Convention de partenariat avec les communes pour le financement des travaux de réfection de voirie dans le cadre des travaux d'eau et d'assainissement

42- Extension du réseau hydraulique agricole de l'ASA de Belles-Eaux

– STRATEGIE TERRITORIALE :

43- Pacte Financier et Fiscal (Robert GELY)

44- Création du fonds de concours pour l'aménagement et l'équipement des communes (FAEC) (Michel SUERE)