AGGLO BEZIERS - CABM - Conseil Communautaire du jeudi 16 juin 2016 à 18h à Lignan-sur-Orb

CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 16 JUIN 2016 Le Président de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée…

CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 16 JUIN 2016

Le Président de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée vous convie au prochain Conseil communautaire qui aura lieu :

Jeudi 16 JUIN  2016 à 18h centre culturel François Mitterrand

2 Avenue Ingarrigues, 34490 Lignan-sur-Orb

Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de ce Conseil.

 

– Communication du Président : 

Installation d'un nouveau conseiller communautaire et présentation de la nouvelle composition du Conseil communautaire à 52 membres

Compte-rendu des décisions du Président

– ASSEMBLÉES :

1)  Élection du 1er Vice président de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée (Frédéric LACAS)

2)  Élection du 13eme Vice président de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée (Frédéric LACAS)

3)  Constitution de la Commission d'Appel d'Offres et élection de ses membres (Pascal RESPLANDY)

4)  Désignation de 3 membres à la commission consultative des services publics locaux (Alain ROMERO)

5)  Détermination de l'enveloppe globale et des indemnités de fonction du président, des vice- présidents, des conseillers délégués et des conseillers de la communauté d’agglomération Béziers Méditerranée (Alain ROMERO)

– DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : (Alain BIOLA)

6)  ZAC de Mercorent : agrément à la SEBLI pour la cession du lot ZB 94p

7)  Aide à l’immobilier d’entreprises : acquisition d'un terrain économique sur le PAE La Méridienne pour le développement de l'entreprise Groupe Barba à Villeneuve-lès-Béziers par la SCI DANIELLE

8)  Aide à l’immobilier d’entreprises : acquisition et aménagement de bureaux pour le développement de l'entreprise PRIMUM NON NOCERE à Béziers par la SCI NEO

9)  Délégation de service public pour la gestion de la restauration du centre universitaire Duguesclin : avenant n°1

– AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

• Aménagement de l'Espace : (Frédéric LACAS)

10)  Convention de participation avec la SAS Béziers Plage pour l'extension des réseaux d'eau potable

et d'assainissement depuis la ZAC de Mercorent jusqu'au CR n°10, à Béziers

11)  Avis relatif à la modification de la zone UB1 du PLU de Béziers (secteur à plan masse)

12)  Avis relatif à la 1ère modification du PLU de Boujan-sur-Libron

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 16 juin 2016 – page 1/2

• Transitions Énergétiques et Gestion des Déchets : (Jean-Claude RENAU)

13) Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

• Cycle de l'eau : (Bernard AURIOL)

14) Actualisation du zonage d'assainissement de la commune de Sauvian

• Transports : (Christophe THOMAS)

15)  Approbation du Plan de Déplacements Urbains

16)  Transport des élèves de la Ville de Béziers vers les piscines communautaires – Convention de participation financière entre la Commune de Béziers et l'Agglomération Béziers Méditerranée

• Espaces publics : (Christophe THOMAS)

17) Aménagement de la voirie d'intérêt communautaire N°20 sur le lieu-dit la Joie sur la commune de

Cers – Lancement de la procédure de déclaration d'enquête d'utilité publique et parcellaire 

 

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