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AGGLO BEZIERS - CABM - Conseil Communautaire du vendredi 22 juillet 2016 à 18h à Corneilhan

CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 22 JUILLET 2016Frédéric Lacas, président de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée,…

CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 22 JUILLET 2016

Frédéric Lacas, président de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée, vous convie au prochain Conseil communautaire qui aura lieu :

vendredi 22 juillet 2016 à 18h

Salle polyvalente
Place de la République à Corneilhan (34490)

Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de ce conseil. 

Compte-rendu des décisions du Président

– RESSOURCES, MOYENS ET STRATEGIE TERRITORIALE :

Assemblées : (Alain ROMERO)

1) Commission consultative des services publics locaux – rapport d'activité 2015 – Information

2) Désignation de deux représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à la commission chargée d'élaborer le règlement intérieur

  • Ressources Humaines et Dialogue Social : (Alain ROMERO)

3) Modification du tableau des emplois – juillet 2016

  • Projet de Territoire et Partenariats : (Alain ROMERO)

4) Création d'un service de médecine préventive mutualisé

5) Désignation d'un représentant suppléant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein de l'association Cœur du Languedoc

6) Désignation de deux représentants titulaires et deux représentants suppléants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à l’assemblée des Territoires

  • Finances : (Robert GELY)

7) Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2016

8) Modification des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles relatives aux biens de la compétence ordures ménagères

9) Budget principal 2016 – Décision modificative n°5

10) Budget assainissement délégation 2016 – Décision modificative n°4

11) Budget assainissement régie 2016 Décision modificative n°2

12) Budget eau régie 2016 – Décision modificative n°2

13) Budget eau délégation 2016 – Décision modificative n°3

14) Budget ports 2016 – Décision modificative n°1

  • Affaires Juridiques : (Pascal RESPLANDY)

15) Indemnisation des personnalités qualifiées membres du jury de concours de maîtrise d’œuvre (Piscine du Sud) 

– DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : (Alain BIOLA)

  • Développement des entreprises :

16) ZAC Béziers Ouest – Approbation du Compte Rendu d'Activité à la Collectivité 2015

17) ZAC Béziers Ouest – Avenant n°10 à la convention publique d'aménagement du 22 novembre 2002

18) ZAC Béziers Ouest II – Approbation du Compte Rendu d'Activité à la Collectivité 2015

19) ZAC de Béziers Ouest 2 – Convention d'avance financière remboursable à la SEBLI n°4

20) ZAC de Mercorent – Approbation du Compte Rendu d'Activité à la Collectivité 2015

21) ZAC de Mercorent – Avenant n°9 à la convention publique d'aménagement du 22 novembre 2002

22) ZAC de Mercorent : agrément à la SEBLI pour la cession du lot ZB 93p

23) ZAC La Méridienne – Approbation du Compte Rendu d'Activité à la Collectivité 2015

24) ZAC Mazeran – Approbation du Compte Rendu d'Activité à la Collectivité 2015

25) ZAC de Mazeran – Convention d'avance financière remboursable à la SEBLI n° 6

26) ZAC Les Portes de Sauvian – Approbation du Compte Rendu d'Activité à la Collectivité 2015

27) ZAC Les Portes de Sauvian – Avenant n°4 au traité de concession d'aménagement du 10 novembre 2010

28) ZAC Les Portes de Sauvian – Convention d'avance financière remboursable à la SEBLI n°4

29) ZAC les portes de Sauvian : agrément à la Sebli pour la cession du lot 49

30) Convention de partenariat entre l'Agglomération Béziers Méditerranée et la Fédération Française du Bâtiment 34

31) Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de la Sebli

32) Désignation de deux représentants titulaires et d'un représentant suppléant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au Syndicat mixte du SCOT du Biterrois

33) Désignation d'un représentant titulaire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein du conseil d'administration de l'association d'animation de la pépinière d'entreprises du Biterrois

  • Formation et emploi :

34) Fixation des tarifs 2016/2017 du restaurant universitaire

35) Désignation de deux représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein de la mission locale d'insertion du Biterrois

  • Fibre optique :

36) Adoption de la convention d'utilisation des infrastructures de communication électroniques de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée par la commune de Bassan (Réseau “La Fibre du Sud”)

37) Adoption de la convention d'utilisation des infrastructures de communications électroniques de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée par la commune de Lignan-sur-Orb (Réseau “La Fibre du Sud”) 

– DÉVELOPPEMENT DU TOURISME ET DE LA VITICULTURE : (Guy COMBES)

38) Rapport d'activité et bilan financier de l'Office de Tourisme Béziers Méditerranée pour l'année 2015

39) Désignation d'un représentant titulaire et de deux représentants suppléants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au syndicat mixte aéroportuaire Béziers Cap d'Agde en Languedoc

40) Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein du conseil d'exploitation de la régie communautaire “Les Ports Béziers Méditerranée”

– INNOVATION SOCIALE :

  • Politique de la Ville : (Jean-Michel DU PLAA)

41) Programmation financière 2016 du Contrat de Ville : Association “Institut des Métiers du Sport Biterrois”

  • Habitat et renouvellement urbain : (Robert MENARD)

42) Validation d'un projet de logements locatifs sociaux à Béziers

43) Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein du conseil d'administration de l'Office Public de l'Habitat Béziers Méditerranée

  • Prévention – Médiation : (Jean-Paul GALONNIER)

44) Programme d'action de prévention, de médiation et d'aide aux victimes pour 2016 : Attribution de subventions à des associations

  • Santé : (Alain ROMERO)

45) Désignation d'un représentant titulaire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein du comité de pilotage du contrat local de santé

46) Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein du comité de pilotage de la convention cadre de coopération pour la permanence d'accès aux soins de santé

  • Gens du voyage : (Gérard GAUTIER)

47) Signature de la convention avec l’État pour l'aide à la gestion de l'aire permanente d'accueil des gens du voyage à Béziers

– AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Aménagement de l'Espace :

48) Approbation du protocole transactionnel avec la CCI territoriale Beziers-Saint-Pons : résiliation anticipée de la concession du port de l'Orb (Bernard AURIOL)

49) Approbation du protocole transactionnel avec la CCI territoriale Béziers-Saint-Pons : reprise de droits portuaires (Bernard AURIOL)

50) Acquisition de parcelles auprès de la commune de Sérignan, dans le cadre du projet de développement “les Ports Béziers Méditerranée” (Bernard AURIOL)

51) Avis relatif à la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de Villeneuve-lès-Béziers (Bernard AURIOL)

52) Avis relatif à la révision allégée du PLU de Sauvian (Gérard ABELLA) 

53) Avis relatif à la modification n°2 du PLU de Lignan-sur-Orb (Bernard AURIOL)

54) Désignation d'un représentant titulaire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein de l’établissement public foncier Languedoc Roussillon (Bernard AURIOL)

  • Énergies Renouvelables : (Gérard ABELLA)

55) Prise de compétence en faveur de la lutte contre le changement climatique et de développement des énergies renouvelables

56) Adhésion de la communauté d'agglomération dans le capital de la société d'économie mixte pour les énergies renouvelables et conclusion de pactes d'actionnaires

57) Désignation de quatre représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein du Conseil d'Administration de la Société d’Économie Mixte de Production Énergétique Renouvelable (SEMPER)

  • Gestion des déchets : (Jean-Claude RENAU)

58) Détermination du tarif annuel de Re-facturation pour 2015 : prestation de traitement pour les clients de l'unité de traitement des ordures ménagères du SITOM du LITTORAL non soumis à la Redevance Spéciale

59) Désignation de trois représentants titulaires et d'un représentant suppléant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au Comité Syndical du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) Pézenas-Agde

60) Désignation d'un représentant titulaire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au Comité Syndical du Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (SITOM) du Littoral

61) Désignation d'un représentant suppléant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à l'Association Amorce

62) Désignation d'un représentant titulaire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à la commission de suivi des sites de Saint Jean de Libron et Valorbi

63) Désignation d'un représentant suppléant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein du comité de pilotage local du site Natura 2000 “Les Mares Temporaires du plateau de Vendres”

  • Génie Urbain : (Christophe THOMAS)

64) Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs urbains passée avec L'ENTREPRISE TRANSDEV URBAIN : rapport d'activité 2015

65) Avenant 17 : Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport urbain de Béziers Méditerranée

66) Avenant n°12 à la convention d'objectifs avec le groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (GIHP)

67) Convention de concours financiers pour la réalisation d'une étude de faisabilité “Réhabilitation du boulevard de Verdun et du parvis nord de la gare SNCF de Béziers”

  • Cycle de l'eau :

68) Affermage du service public d'eau potable de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée : approbation du choix du délégataire et du nouveau règlement de service (Frédéric LACAS)

69) Affermage du service public d'assainissement sur le territoire des communes de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée de Béziers, Cers, Corneilhan, Lignan-sur-Orb, Sauvian et Villeneuve-lès-Béziers (lot n° 1) : approbation du choix du délégataire et du nouveau règlement de service (Frédéric LACAS) 

70) Affermage du service public d'assainissement sur le territoire des communes de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée de Bassan, Boujan-sur-Libron, Espondeilhan, Lieuran-lès-Béziers, Sérignan, Servian et Valras-Plage (lot n° 2) : approbation du choix du délégataire et du nouveau règlement de service (Frédéric LACAS)

71) Fixation des tarifs 2017 des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (Bernard AURIOL)

72) Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein de la commission locale sur l'eau (CLE) du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Nappe Astienne (Bernard AURIOL)

73) Désignation de trois représentants de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée au conseil d'exploitation du service public d'assainissement non collectif (commune de Corneilhan) (Bernard AURIOL) 

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