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AGGLO BEZIERS - Conseil communautaire du Jeudi 12 Avril 2018 à Lignan-sur-Orb

ORDRE DU JOURCONSEIL COMMUNAUTAIREDU 12 AVRIL 201800- Compte rendu des décisions du Président (Frédéric…

ORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 12 AVRIL 2018

00- Compte rendu des décisions du Président (Frédéric LACAS)

I – DÉVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITÉ

A – Cohésion sociale – politique de la ville : (Michel LOUP)

59- Convention relative au financement de la Mission Locale d'Insertion du Biterrois pour l'année 2018 – Autorisation de signature

60- Convention avec l'Association Béziers Méditerranée Insertion Emploi pour le financement du dispositif “PLIE Béziers Méditerranée” pour l'année 2018 – Autorisation de signature

B – Développement économique : (Christophe THOMAS)

61- ZAC de Bellegarde : agrément à VIATERRA pour la cession du lot AY 242

62- ZAC La Méridienne – Réalisation du demi-diffuseur barreau de la Devèze

63- Convention cadre de partenariat avec le Groupement Des Entrepreneurs pour l'année 2018 – Autorisation de signature

C – Tourisme : (Guy COMBES)

64- Grille tarifaire 2018 des ports Béziers Méditerranée de Valras Plage et Sérignan – Adoption

D – Renouvellement urbain : (Gérard GAUTIER)

65- Aire permanente d'accueil des gens du voyage de Béziers – Modification du règlement intérieur

II- STRATÉGIE ET RESSOURCES

A– Prospective financière et budgets : (Robert GELY)

66- Détermination du taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE), des taux des taxes ménages et des taux de TEOM pour l'année 2018

67- Régie des ports Béziers méditerranée situés à Sérignan et Valras-plage – Modification

B – Ressources Humaines et Dialogue Social : (Alain ROMERO)

68- Convention de reprise d'un compte épargne temps – Approbation

III – GESTION DES ÉQUIPEMENTS ET LOGISTIQUES (Jean-Paul GALONNIER)

69- Convention pour la promotion économique et touristique du territoire 2017 / 2018 conclue avec le club Béziers Angels – Autorisation de signature

70- Réalisation du palais des sports déclaré d'intérêt communautaire – Attribution d'un fonds de concours par la ville de Béziers au profit de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

IV – AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE

A – Aménagement : (Bernard AURIOL)

71- Aménagement de la voie verte Béziers – La Mer – Acquisition de parcelles à Béziers – Autorisation

B – Transitions Énergétique et Gestion des Déchets :

72- Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territoriale (PCAET) (Gérard ABELLA)

73- Schéma Communautaire des Énergies Renouvelables et de la Transition Énergétique (SCERTE) – Approbation (Gérard ABELLA)

74- Organisation de la filière des déchets diffus spécifiques des ménages – Avenant à la convention avec l'eco-organisme ECO DDS – Autorisation de signature (Jean-Claude RENAU)

75- Convention tripartite relative au traitement des déchets des Halles de la Devèze à Béziers – Autorisation de signature (Jean-Claude RENAU)

C – Génie Urbain :

76- Syndicat mixte des transports en commun de l'Hérault (SMTCH) – Participation financière au titre de l'année 2018 (Claude ALLINGRI)

77- Convention financière avec le Syndicat mixte des transports en commun de l'Hérault relative aux modalités d'utilisation du réseau urbain pour le transport scolaire 2018 – Autorisation de signature (Claude ALLINGRI)

78- Création d'un cheminement doux entre Fonséranes et le parvis de la Cathédrale à Béziers – Convention de fonds de concours (Claude ALLINGRI)

79- Convention pluriannuelle d'attribution de subvention concernant les activités

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