BESSAN : Conseil municipal ce 14 mai 2013

Bessan : conseil municipal ce 14 mai 2013

Le prochain conseil municipal de la ville de Bessan se tiendra ce mardi 14 mai 2013, à 18h30, en mairie (rez-de-chaussée, salle du conseil municipal).

L’ordre du jour sera le suivant :

– Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2013

– Avenant au marché de travaux de l’aménagement du chemin des Rompudes

– Subvention exceptionnelle à l’association sportive du collège Victor Hugo

– Vente d’un terrain au chemin de l’Oppidum pour création d’une chambre funéraire

– Intégration d’un bien vacant et sans maître

– Aliénation d’un véhicule

– Mise à disposition d’un logement pour nécessité de service

– Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement

– Délégation de service public pour la mise en place d’une fourrière automobile

– Convention avec l’association Ramus Historias

– Décisions diverses

Les séances sont libres et ouvertes à tous.

Ville de Bessan.