BESSAN - Conseil municipal de Bessan lundi 28 novembre 2016, à 18h30, en mairie

La prochaine séance publique du conseil municipal de la ville de Bessan, sous la présidence du maire, Stéphane Pépin-Bonet, se tiendra le lundi 28 novembre 2016, à 18h30, dans la salle du conseil de la mairie (rez-de-chaussée).

L'ordre du jour est joint. Les séances sont publiques et ouvertes à tous.

Séance du Conseil Municipal du 28 novembre 2016 à 18 heures 30

Salle du Conseil Municipal

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 octobre 2016.

Urbanisme et Patrimoine

1. Intégration dans le domaine public communal de la voirie et des espaces verts du lotissement le Jujubier

2. Taxe d’aménagement taux de la part communale et sectorisation

3. Taxe d’aménagement, taux secteur Saint-claude

4. Taxe d’aménagement, taux secteur Namérique

5. Taxe d’aménagement, taux secteur Puech Méjà

6. Taxe d’aménagement, taux secteur Négacots

Personnel

7. Création d’emplois non permanents pour le recensement

8. Création d’un poste d’emploi avenir

9. Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2017

Intercommunalité

10. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation du Transfert des Charges

Information du conseil

• –  Décision juridictionnelle

• –  Décisions prises au titre des délégations du Maire