Bessan - Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 Juin 2008 à 18 h 30

Les  élus du conseil municipal se réuniront en séance publique ce Vendredi 27 JUIN 2008, à 18h30, dans la salle du conseil de l’hôtel de ville.
 
Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous.

Vendredi 27 juin à 18h30
Prochaines séances du Conseil municipal de Bessan
Hôtel-de-Ville Salle du Conseil municipal

1ère séance : à 18h30
Election des délégués et suppléants pour l’élection sénatoriale

2ème séance : même jour, même lieu à 19 heures

–    approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 6 mai 2008

Assemblée

1-    Règlement intérieur du Conseil municipal
2-    Création des comités consultatifs
3-    Désignations des représentants du Conseil municipal dans les comités consultatifs
4-    Désignation des représentants au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de le Délinquance

Finances

5-    Création de la Commission communale des impôts directs
6-    Taux de rémunération des heures supplémentaires du personnel enseignant.                    Tarifs des études surveillées
7-    Tarifs du cimetière
8-    Demande de subventions Hérault Energie (halle de sport et carrefour du cimetière)
9-    Indemnité du Conseil allouée au comptable du Trésor
10-   Admission en non valeur

Personnel

11-    création d’un emploi saisonnier
12-     Taux d’avancement grade des adjoints administratifs
13-    suppression d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe et création d’un poste d’adjoint administratif de 1èer classe.
14-    Instauration d’un compte épargne-temps
15-    Régime des autorisations d’absence
16-    Régime indemnitaire : Crédit 2008

Extension aménagement de l’Hôtel-de-Ville

       17 – Approbation du coût prévisionnel définitif et consultation d’entreprises
       18 – Avenant au marché de maîtrise d’œuvre

Chemins ruraux

        19- Dénomination de chemins ruraux

Information au Conseil : Location de la Guinguette
                                           Fourniture de gaz pour la halle aux sports