Bessan : prochain conseil municipal le 21 décembre 2010

Le conseil municipal de Bessan se réunira en séance publique le mardi 21 décembre 2010, à 18h30, en mairie (nouvelle salle, rez-de-chaussée).

L’ordre du jour sera le suivant :

– Subvention complémentaire au comité des fêtes
– Subvention à l’association bibliothèque de la Promenade
– Subvention à l’association « Corso Italia »
– Décision budgétaire modificative n°1 : Budget principal
– Décision budgétaire modificative n°1 : Budget de l’eau
– Décision budgétaire modificative n°1 : Budget de l’assainissement
– Budget principal : ouvertures de crédits sur budget 2011
– Budget de l’eau : ouvertures de crédits sur budget 2011
– Budget de l’assainissement : ouvertures de crédits sur budget 2011
– Tarif de l’eau 2011
– Tarif de l’assainissement 2011
– Autorisation permanente de poursuites sur créances impayées
– Projet d’aménagement de la place de la fontaine
– Projet de lotissement communal
– Eco Quartier de Saint Claude : engagement des études et demandes de subventions
– Convention avec les ASF pour l’aménagement paysager et le passage de la faune
– Régime indemnitaire : crédit 2010
– Modification de la durée de location de la Guinguette
– Motion et voeu contre le projet « Ecopôle de la Vallasse »