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Bessan : prochain conseil municipal le 21 décembre 2010

Le conseil municipal de Bessan se réunira en séance publique le mardi 21 décembre…

Le conseil municipal de Bessan se réunira en séance publique le mardi 21 décembre 2010, à 18h30, en mairie (nouvelle salle, rez-de-chaussée).

L’ordre du jour sera le suivant :

– Subvention complémentaire au comité des fêtes
– Subvention à l’association bibliothèque de la Promenade
– Subvention à l’association « Corso Italia »
– Décision budgétaire modificative n°1 : Budget principal
– Décision budgétaire modificative n°1 : Budget de l’eau
– Décision budgétaire modificative n°1 : Budget de l’assainissement
– Budget principal : ouvertures de crédits sur budget 2011
– Budget de l’eau : ouvertures de crédits sur budget 2011
– Budget de l’assainissement : ouvertures de crédits sur budget 2011
– Tarif de l’eau 2011
– Tarif de l’assainissement 2011
– Autorisation permanente de poursuites sur créances impayées
– Projet d’aménagement de la place de la fontaine
– Projet de lotissement communal
– Eco Quartier de Saint Claude : engagement des études et demandes de subventions
– Convention avec les ASF pour l’aménagement paysager et le passage de la faune
– Régime indemnitaire : crédit 2010
– Modification de la durée de location de la Guinguette
– Motion et voeu contre le projet « Ecopôle de la Vallasse »

 

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