Droit

Bessan : prochain conseil municipal le 31 mars

La prochaine séance publique du conseil municipal aura lieu le mercredi 31 mars 2010,…

La prochaine séance publique du conseil municipal aura lieu le mercredi 31 mars 2010, à 18h30, en mairie. L’ordre du jour sera le suivant :
 

  • Adoptions des comptes administratifs et des comptes de gestion 2009 des budgets principal, de l’eau et de l’assainissement
     
  • Affectation du résultat 2009 des budgets principal, de l’eau et de l’assainissement
     
  • Vote du taux des taxes fiscales 2010
     
  • Subventions aux associations et au CCAS
     
  • Tarif de la cantine scolaire
     
  • Avenants au marché de l’hôtel de ville
     
  • Adoptions des budgets 2010 principal, de l’eau et de l’assainissement
     
  • Jardins familiaux : convention avec l’association et désignation des représentants de la ville auprès de l’association
     
  • Tableau des effectifs du personnel au 1er janvier
     
  • Décisions prises par Monsieur le Maire.
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