BESSAN - Séance publique du conseil municipal de la ville de Bessan ce jeudi 9 mars, à 18h30

Sous la présidence du maire, Stéphane Pépin-Bonet, les élus municipaux se réuniront en séance…

Sous la présidence du maire, Stéphane Pépin-Bonet, les élus municipaux se réuniront en séance publique ce jeudi 9 mars 2017, à partir de 18h30, en l’hôtel de ville. 

La deuxième séance de l’année traitera d’une vingtaine de points, dont le traditionnel débat d’orientation budgétaire ou encore la dissolution du budget du lotissement « Le Ponant », la requalification du centre-ville avec une demande de subvention à la communauté d’agglomération, la mise à disposition estivale de la Guinguette… 

Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous.


Séance du Conseil Municipal du 9 mars 2017 à 18 heures 30 Salle du Conseil Municipal

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2017.

Finances

  1. Dissolution du budget annexe du lotissement Le Ponant

  2. Autorisation de programme n°1 – Ecole maternelle

  3. Convention cadre de coopération avec la CAHM pour la prestation de l’Observatoire Fiscal à l’échelle intercommunale

  4. Rapport d’Orientation Budgétaire 2017

  5. Valorisation des travaux en régie 2017

  6. Requalification du centre-ville : Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

  7. Développement des infrastructures en faveur de la création de logements avenue du 8 mai

    1945 : Demande de subvention à l’Etat au titre du Fonds de Soutien d’Investissement Public Local

  8. Développement des infrastructures en faveur de la création de logements avenue Chemin de la Renga : Demande de subvention à l’Etat au titre du Fonds de Soutien d’Investissement Public Local

  9. Convention avec la CAHM pour la prise en charge des frais liés à la réalisation de la zone d’activité de la Capucière

Urbanisme et Patrimoine

10. Opposition du transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme, document d’urbanismes en tenant lieu et carte communale » à la CAHM

11. Convention d’occupation précaire Verger Lieu-dit « La Condamine» 12. Guinguette : mise à disposition estivale

Personnel

13. Mise en place des astreintes de décision
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14. Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections (IFCE) 15. Régime indemnitaire 2017

Intercommunalité

16. Adap Transport : Convention d’intervention financière avec la CAHM pour la mise en œuvre de l’Agenda d’Accessibilité Programmée Transport

17. Sivom du canton d’Agde : Adhésion de la commune d’Usclas d’Hérault au service fourrière animale.

18. Sage de l’Orb et du Libron : Avis du conseil municipal sur le schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux des Bassins de l’Orb et du Libron Avis du conseil municipal

Information du conseil

– Décisions prises au titre des délégations du Maire :

Mission d’avocat
Marchés publics
Vente de concession cimetière

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