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BESSAN - TRAVAUX - Important chantier sur le boulevard Jean Moulin, perturbant la circulation

Un important chantier va se dérouler de ce mercredi 20 avril au vendredi 13 mai 2016 sur le boulevard Jean Moulin, afin de recréer un réseau d'eau pluviale. Les piétons et automobilistes sont invités à respecter les consignes de signalisation et les déviations mises en place. Ce chantier d'importance évoluera au fil des jours et […]

Un important chantier va se dérouler de ce mercredi 20 avril au vendredi 13 mai 2016 sur le boulevard Jean Moulin, afin de recréer un réseau d'eau pluviale.

Les piétons et automobilistes sont invités à respecter les consignes de signalisation et les déviations mises en place. Ce chantier d'importance évoluera au fil des jours et des arrêtés complémentaires seront pris pour garantir la sécurité de tous.

Ci-joint : l'arrêté du maire de Bessan en date du 19 avril 2016.


Arrêté Municipal

Règlementation de la circulation et du stationnement : Boulevard Jean Moulin

Le maire de Bessan,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de la Route,

Vu les pouvoirs de Police du Maire

Vu la demande en date du 18 avril 2016 de l'entreprise TPSM pour ds travaux sur le réseau pluvial, Boulevard Jean Moulin de l'intersection avec l'Avenue du 8 mai 1945 jusqu'à l'intersection avec le Boulevard de la Fraternité du mercredi 20 avril 2016 au vendredi 13 mai 2016.

Considérant que, pendant les travaux, la circulation et le stationnement des véhicules devront être réglementés pour le bon déroulement des travaux compte tenu des mesures de sécurité nécessaire vis à vis des personnes et des biens.

ARRÊTE

Article 1.

Du mercredi 20 avril 2016 au vendredi 13 mai 2016, la circulation et le stationnement de tout véhicule seront interdits sur le Boulevard Jean Moulin de l'intersection avec l'Avenue du 8 mai 1945 jusqu'à l'intersection avec le Boulevard de la Fraternité. Un accès pour les riverains sera mis en place.

Article 2.

La pose de plots de signalisation devra être obligatoire. L'entreprise est tenue de clore la zone de chantier de façon à empêcher la circulation de piétons à l'intérieur du chantier. Toutes les précautions seront prises pour assurer la sécurité des véhicules et des piétons pendant les travaux.

Article 3.

L'entreprise est chargée de mettre en place la signalisation nécessaire et d'en assurer l'entretien de jour comme de nuit. L'attention du pétitionnaire est attirée sur le fait qu'il engage sa responsabilité personnelle en cas de défaut dans la signalisation.

Article 4.

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.

Article 5.

Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Directeur des Services Techniques, Messieurs les agents de la police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

 

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