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BEZIERS - Conseil municipal du Mardi 10 Avril 2018

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 avril 2018APPELADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE…

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 avril 2018

APPEL

ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE du 13 mars 2018

COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE

COMPTE-RENDU des DECISIONS du MAIRE

ORDRE DU JOUR

 URBANISME

1 – Dénomination d'une Allée dans le jardin « Le Plateau des Poètes »

2 – ZAC DU QUAI PORT NEUF – Agrément à la cession d'un immeuble 12, rue du Lieutenant Pasquet à Béziers / Parcelle LW 133

3 – ZAC DU QUAI PORT NEUF – Barème des participations des constructeurs.

 ADMINISTRATION BUDGETAIRE

4 – Budget Principal – Décision Modificative N°1

5 – Budget annexe Béziers Congrès – Décision Modificative N°1

6 – Budget annexe Parkings – Décision Modificative n°1

7 – Vote des taux d'imposition des trois taxes directes locales pour 2018

8 – Convention Ville/CABM – Fonds de concours pour réalisation pour le Palais des Sports

9 – Convention Ville/CABM – Fonds de concours schéma Secteur Ouest

10 – Convention de partenariat entre la ville de Béziers, le CCAS et l'Association Cuisine Centrale du Biterrois

11 – Définition d'un budget participatif

 ADMINISTRATION GENERALE

12 – Mise en réforme de deux armoires blindées hors d'usage

13 – Extension de caméras de vidéo-protections dans les quartiers et secteurs prioritaires – Rue Française

14 – Convention Ville de Béziers – Association de protection civile “ADPC 34” : Aide aux sinistrés dans le cadre d'un hébergement temporaire

15 – Occitane de restauration : Avenant n°9 à la Délégation de Service Public – Fourniture de repas aux sinistrés dans le cadre d'une catastrophe majeure

 COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME

16 – Jeudis de Béziers (juin, juillet et août) – Soirée Vin et Rugby le 3 juin 2018 – Partenariat Ville de Béziers/Office de Tourisme Béziers Méditerranée – Convention Ville de Béziers/Commerçants participants – Tarif pour occupation du domaine public

17 – Mise à disposition gratuite du Palais des Congrès pour le Club Soroptimist de Béziers

18 – Mise à disposition du Théâtre des Franciscains pour l'IUT de Béziers

19 – Mise à disposition du palais des congrès pour l'école la Chevalière

20 – Halles municipales – Modification du Règlement intérieur – Durée d'occupation minimale d'un étal

21 – Soirée festive organisée à l'occasion de la présentation de l'affiche de la Féria et de la programmation estivale – 17 mai 2018 – Allées Paul Riquet

 CULTURE

22 – Convention de mise à disposition de la salle Zinga Zanga pour le spectacle de chorale d'enfants

23 – Gratuité d'entrée des Musées de Béziers / Détenteurs de la carte Pass Pro Hérault

24 – Détenteurs de la carte Sénior du CCAS / Gratuité des Musées de Béziers et tarifs réduits pour la saison théâtrale 2018-2019

25 – Convention de partenariat Ville de Béziers / Mr et Mme Benoit pour la numérisation du fonds « Jean Moulin ».

26 – Convention de partenariat Ville de Béziers / Union Taurine Biterroise

27 – Festival « L'Art Déboîte » – Convention Commune de Béziers / Société Aréna Évents.

28 – Fête des Caritats – Banquet organisé par l'Association Calandretas Besierencas.

29 – Attribution de prix pour la Fête de la Musique 2018.

30 – Féria 2018 : Hébergement des artistes et divers intervenants.

31 – Féria 2018 – Spectacle équestre – Occupation du domaine public universitaire – Convention Ville de Béziers / Université Paul-Valéry Montpellier III.

32 – Féria 2018 – Financement des navettes de la Féria : Convention Ville de Béziers / Communauté

d'Agglomération Béziers Méditerranée

33 – Mise à disposition des Arènes pour 2 concerts : convention Ville de Béziers / Société Stratèges Organisations.

34 – « La Poésie sur un Plateau » – Convention Commune de Béziers / Association La Cantarela.

35 – Convention de mécénat – Restauration de la façade du Théâtre municipal – Encaissement des recettes correspondantes

 DOMAINE

36 – Bilan des cessions et acquisitions – Année 2017.

 ENVIRONNEMENT

37 – Stérilisation des chats errants vivant dans les lieux publics de la Commune de Béziers

​​​​38 – Approbation et autorisation de signer avec l'Agglomération la Charte pour la confidentialité et l'utilisation de données issues du registre national d'immatriculation des syndicats de copropriétaires

JURIDIQUE

 39 – Mise en place d'une convention de vente avec option de reprise des stocks entre la Ville de Béziers et le grand magasin « Les Galeries Lafayette »

40 – Protection fonctionnelle – Dossier des agents de police municipale Monnier-Dru Nicolas et Penven Jean-Christophe – Acte de subrogation et paiement des dommages et intérêts

41 – Protection fonctionnelle – Conditions de mise en oeuvre de la protection fonctionnelle du personnel communal et des élus

42 – Modification des conditions d'occupations des kiosques de la Place Jean Jaurès

SCOLAIRE

 43 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Coopérative de l’école des Oliviers

SOCIAL

 44 – Convention de partenariat entre la Ville de Béziers et la Coopérative d'entrepreneurs CREALEAD

SPORTS

 45 – Subvention exceptionnelle de 1 500 € pour l'Association des Supporters des BEZIERS ANGELS

46 – Subvention exceptionnelle de 3 000 € pour l'Association “LES ÉTOILES DU RAIL”

47 – Annulation et réaffectation d'une subvention

48 – Opération de mécénat et de sponsoring – Coupe du monde de rugby des -20 ans – Encaissement des recettes correspondantes

TRAVAUX INFRASTRUCTURE

 49 – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage / Aménagement cyclable en parallèle de la RD19 entre le jardin de la Plantade (Béziers) Tabarka et Lignan sur Orb

URBANISME

 50 – Aménagement Urbain Politique de la Ville – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Accord du Conseil Municipal sur la démolition de 550 logements sociaux à la Devèze 3 et 4.

51 – Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme ZAC de l'Hours.

52 – ZAC DE LA COURONDELLE – Agrément à la cession de l'îlot N5.

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