BEZIERS - SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL le Mardi 28 juin 2016 à 18h00

SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance du prochain Conseil Municipal aura lieu le :

Mardi 28 juin 2016 à 18h00
Salle du Conseil Municipal,
à l'Hôtel de Ville

Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 juin 2016
APPEL
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ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE du 17 mai 2016 
COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE
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COMPTE-RENDU des DECISIONS du MAIRE
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ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION BUDGETAIRE

1 – Décision Modificative 1 de l'exercice 2016 – Budget principal – reprise sur provision 2 – Décision Modificative 1 de l'exercice 2016 – Budget annexe Béziers Evènements

3 – DM 1 de l'exercice 2016 du Budget annexe locations commerciales

4 – Délégation de service public pour l'organisation de la buvette de la terrasse de la salle Zinga Zanga, de l'espace bar du Palais des Congrès et des salons du stade de la Méditerranée, de l'espace bar du théâtre municipal et de la buvette des arènes hors spectacles taurins – Adoption du compte rendu d'activité 2015

5 – Délégation de service public de la SAEML des Pompes Funèbres des Communes Occitanes – Adoption du compte rendu d'activités 2015

6 – Délégation de Service Public des parkings Halles-Madeleine, Saint Vincent de Paul et Jean Moulin à la société EFFIPARC Sud Ouest – Comptes rendus d'activité de l'année 2015

7 – Conséquences Financières de la résiliation du contrat de délégation du service public des parkings St Vincent de Paul et J. Moulin

8 – Opérations concédées à la SEBLI – Compte rendu d'activités et financier arrêtés au 31.12.15 – ZAC du Quartier de l'HOURS

9 – ZAC DE L'HOURS – Demande de garantie d'emprunt de la SEBLI .

10 – Opérations concédées à la SEBLI – Compte rendu d'activités et financier arrêtés au 31.12.15 – ZAC du CAPISCOL BAS

11 – Opérations concédées à la SEBLI – Compte rendu d'activités et financier arrêtés au 31.12.15 – Requalification du centre ville

12 – Opérations concédées à la SEBLI – Compte rendu d'activités et financier arrêtés au 31.12.15 – ZAC du QUAI PORT NEUF

13 – Opérations concédées à la SEBLI – Compte rendu d'activités et financier arrêtés au 31.12.15 – Zac de la COURONDELLE/GRANDES VIGNES

14 – Catalogue des tarifs année scolaire 2016/2017 pour les services Espaces municipaux d'animation, Petite Enfance et Sports

15 – Avenant au Catalogue des tarifs pour l'année scolaire 2016-2017 16 – Catalogue des tarifs concessions au Cimetière Neuf – Avenant. ADMINISTRATION GENERALE

17 – Politique de la Ville – Protocole de préfiguration ANRU – Prise en charge des prestations confiées à la SEBLi.

18 – Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services publics Locaux- Année 2015 19 – Commission d'Indemnisation Amiable – Modification de la composition

20 – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : consultation sur l'extension du périmètre de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

AFFAIRES CULTURELLES

21 – Conférences à l'auditorium du Musée du Biterrois – Convention de partenariat avec l'association “Réussir à Béziers “.

22 – Exposition « De l'âge d'or à la tragédie Cathare » et conférences au Musée du Biterrois – Convention de partenariat avec l'association “Souvenir Occitan”.

23 – Soirée de Musiques Militaires – Convention Commune/Conservatoire Militaire de Musique de l'Armée de Terre et convention d'hébergement Commune/Lycée Jean Mermoz.

24 – Mise à disposition gratuite d'un local à proximité de l'atelier d'artistes de la Villa Antonine mis à disposition de l'association Les Ecluses de l'Art – Avenant N°1.

25 – Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération des Ciné-Clubs de la Méditerranée.

26 – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Mar y Tango pour l'organisation d'un festival de tango.

27 – Participation du conservatoire aux concerts du mois de juin donnés dans le jardin du musée Fayet – Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée.

AFFAIRES JURIDIQUES

28 – Déclassement et cession de l'école maternelle des vendanges

AFFAIRES SCOLAIRES

29 – Transport des élèves de la ville de Béziers vers les piscines communautaires – Convention de participation financière entre la Commune de Béziers et l'Agglomération Béziers Méditerranée.

AFFAIRES SOCIALES

30 – Convention de financement et d'occupation de locaux entre la Ville de Béziers et l'association La Clau Besierenca

31 – Espaces municipaux d'animation – Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Béziers et l'association « la Bastide des Artistes »

32 – Espaces municipaux d'animation – Convention entre l'espace municipal d'animation Vaclav Havel et l'association « Main dans la main »

33 – Avis conforme du Conseil Municipal pour le financement d'un EHPAD par emprunt 34 – Commission Communale pour l'Accessibilité – Rapport annuel 2015

AFFAIRES SPORTIVES

35 – Bail emphytéotique SAS ORIZON – Parc Accrobranches – Paintball

36 – Contrat de partenariat sportif VILLE DE BEZIERS/Monsieur Philippe QUINTAIS

37 – Convention VILLE DE BEZIERS/BEZIERS TENNIS PRESIDENTE BARTE pour la mise à disposition des installations municipales

38 – Mise à disposition d'un local municipal pour L'OCCITAN RUGBY BITERROIS – Salle Paul ROCCA

39 – Mise à disposition d'un local municipal à l'association sportive CHEMINOTS BASKET à Montimaran 40 – Subventions de soutien aux manifestations sportives

41 – Subvention exceptionnelle de 10 000 € – BEZIERS VOLLEY

42 – Subventions de fonctionnement pour trois associations

AMENAGEMENT URBAIN

43 – Dénomination de Place Îlot Ricciotti, de nouvelles voies ZAC de Mercorent – ZAC du Golf St Thomas – ZAC de Mazeran – Changement de nom de la rue Barthélémy GUIBAL

COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME

44 – Soirée BODEGA 17 Juin 2016 – 1er Juillet 2016

45 – Association des Commerçants du Centre Ville de Béziers – Attribution d'une subvention

46 – Marchés de plein air – Contribution additive aux droits de place – Année 2016/2017

47 – Travaux sur le pourtour des Halles Municipales – Réduction des redevances dues par les étaliers – 2ème trimestre 2016

48 – Vin de la Féria – Sélection des vins de la Féria 2016 – Convention Ville de Béziers/Domaine de La Colombette et convention Ville de Béziers/SAS Alma Cersius

49 – Demande de subvention – Manifestation TABLES GOURMANDES – 18 Septembre 2016 50 – Demande de subvention – 6ème RALLYE Béziers Plaisir – 21 Septembre 2016

51 – Demande de subvention – Gala des associés du bâtiment – 23 Septembre 2016

52 – Demande de subvention – Assemblée Générale CAPEB 25 Novembre 2016

53 – Féria 2016 – Bodega Urgencia – Mise à disposition de la cour de l'Hôtel Bastard

DOMAINE

54 – Projet immobilier « Technilum » – Constitution d'une servitude de passage de canalisation sur les parcelles AX n°128 et AZ n°139 au profit de GRDF.

55 – Projet immobilier Technilum – Cession d'une partie de la parcelle section AZ n°139 au profit de la société Technilum.

PERSONNEL

56 – Tableau des emplois – Création d'un emploi de responsable service communication 57 – Règlement intérieur des astreintes

SANTE PUBLIQUE

58 – Échangeur de seringues. Mise en réforme et cession de matériel

TRAVAUX INFRASTRUCTURE

59 – Convention pour le financement des travaux de réfection de voirie dans le cadre de la gestion patrimoniale des réseaux d'eau et d'assainissement – Ville/CABM

60 – Convention d'autorisation de travaux sur une propriété privée – Parcelle n° 34 032 D01 127 appartenant à RTE Languedoc Roussillon

61 – Convention d'indemnisation relative aux gênes occasionnées par les travaux de réfection de la rue des Balances

62 – Convention d'entretien relative aux dépendances du domaine public RD 612 – PR66,700 – Commune de Béziers

63 – Convention entretien réseau cyclable et voie verte d'intérêt communautaire – Ville/CABM