BEZIERS - SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 17 mai 2016 à 17h15

SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL La séance du prochain Conseil Municipal aura lieu le…

SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance du prochain Conseil Municipal aura lieu le :

mardi 17 mai 2016 à 17h15

(17h15 : élection des conseillers communautaires – 18h15 : séance de conseil ordinaire).
Salle du Conseil Municipal,
à l'Hôtel de Ville

Vous trouverez, ci-joint, les ordres du jour.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 mai 2016

APPEL

ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE du 29 mars 2016 

COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE

COMPTE-RENDU des DECISIONS du MAIRE

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION BUDGETAIRE

01 – Stade de la Méditerranée – Travaux de mise à niveau des installations électriques – Demande de subventions

02 – Remplacement des tribunes du gymnase du four à chaux – Demande de subventions 03 – Place de la Victoire – Restauration de la fontaine – Demande de subventions

03 – Place de la Victoire – Restauration de la fontaine – Demande de subventions

04 – Théâtre Municipal – Restauration de la façade principale – Réalisation de travaux – Demande de subventions

05 – Église Saint-Aphrodise – Étude préalable à la restauration de l'édifice – Demande de subventions

06 – Cathédrale Saint Nazaire – Étude préalable – Salle du Trésor et Chapelle de la Vierge – Demande de subventions

07 – Ecole Maternelle PELLISSON et Ecole Elémentaire Casimir Péret – Créations de locaux – Demande de subventions

08 – Travaux de rénovations thermiques des bâtiments et des chaufferies – Demande de subventions.

09 – Extension du dispositif de vidéo protection urbaine et remplacement de matériel – Demande de subventions

10 – Acquisition d'un broyeur de végétaux et de matériels de motoculture – Zéro phytosanitaires – Demande de subventions

11 – Aménagement du Site des Pépinières de Gargailhan – Demande de subventions 12 – Plan d'amélioration de la mobilité piétonne – Demande de subventions

13 – Plan Lumière – Demande de subventions

14 – Réfection de voirie – Demande de subventions

15 – Halles Municipales – Projet de mise en lumière – Demande de subventions

16 – Restauration du « Faune à la coupe » – Demande de subventions auprès des partenaires institutionnels et notamment auprès de Monsieur le député Elie Aboud dans le cadre de la réserve parlementaire.

17 – Catalogue des tarifs : Saison théâtrale 2016/2017 et modification des tarifs du service Béziers Événements

ADMINISTRATION GENERALE

18 – Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée (CABEM) – Rapport d'activités 2014

19 – Création d'une entente intercommunale entre les communes de Béziers, Narbonne et Carcassonne autour du Canal du Midi.

20 – Remplacement de Madame Dolorès Roqué au Syndicat mixte de gestion et de développement du Centre Inter-Régional du Développement de l'Occitan (CIRDOC)

21 – Constitution de la Commission Taurine extra-municipale

AFFAIRES CULTURELLES

22 – Programmation culturelle 2016/2017 du Théâtre municipal présentée à la salle de loisirs Zinga Zanga – Mise en réseaux de la Billetterie correspondante.

23 – Promotion de la programmation théâtrale 2016/2017 – Partenariat Ville de Béziers / Radio « France Bleue Hérault ».

24 – Mise en vente de la billetterie du Théâtre Municipal pour la saison 2016/2017 dans les points d'accueil touristiques de l'Office de Tourisme Béziers Méditerranée (OTBM) – Convention de partenariat Ville de Béziers / OTCBM

25 – Soirée caritative programmée le 03 juin 2016 à 20h30 dans l' église de la Madeleine par l'association « Rotary Club » – Vente de la billetterie, encaissement et reversement de la recette correspondante par le Théâtre Municipal à l'association – Convention de partenariat Ville de Béziers / association « Rotary Club »

26 – Spectacle de chorale des enfants des écoles de Béziers – Mise à disposition à titre gracieux de la salle de Loisirs Zinga Zanga à la circonscription de Béziers de la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale le 24 Mai 2016

27 – Renouvellement de l'agrément du Service Municipal d'Archéologie pour la réalisation de diagnostics et de fouilles préventives – Réalisation de diagnostics – Maintien de l'option pour l'exécution de l'ensemble des diagnostics

28 – Etude sur les productions céramiques protohistoriques exhumées du site de l'îlot des Chaudronniers – Contrat de collaboration de recherche Ville de Béziers / Société Hadès / Centre Camille Jullian

29 – Attribution d'une subvention à l'Association des Romieux de Béziers

30 – Vente aux enchères de marchandises invendues aux musées

31 – Convention Ville de Béziers/Office de Tourisme Béziers Méditerranée liée au Pack Tourisme

32 – Convention avec l'Association du Musée d'Art Gustave Fayet portant droit de reproduction et d'usage des photographies ayant appartenu ou ayant été réalisées par Gustave Fayet ou ses proches

33 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations participant au Village Musiques du Monde pendant la Fête de la Musique

34 – Mise à disposition gratuite d'un atelier d'artiste au Moulin de Bagnols. Convention Commune / Pierre-François GAUTIER

35 – Mise à disposition des Arènes le 25 juin 2016 pour le concert de Kids United

36 – Féria 2016 – Spectacle équestre – Occupation du domaine public universitaire – Convention Ville de Béziers / Université Paul-Valéry Montpellier III

37 – Fête de la Saint Jean – Banquet organisé par l'Association Calandretas Besierencas.

38 – Feria 2016 – Espaces festifs situés sur le domaine public et dénommés « Village » et « Plaza » – Attribution de subventions

39 – Festival aquatique « Nan, mais à l'eau quoi ! » – Conventions passées par la Commune de Béziers avec les divers partenaires de la manifestation

40 – Féria 2016 : Hébergement des artistes.

AFFAIRES JURIDIQUES

41 – Identification Canine – Lutte contre les chiens perdus, les déjections et les morsures – Mise en place d'un nouveau procédé

42 – Convention de mise à disposition, à titre gracieux, de véhicules épaves au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Hérault

43 – Demande de protection fonctionnelle pour des agents de la Police Municipale

AFFAIRES SCOLAIRES

44 – Création d'accueil de loisirs périscolaire sur les écoles élémentaires Pellisson, Péret, Cordier, Oliviers et Amandiers

45 – Mesures de carte scolaire – Rentrée 2016

46 – Avenants aux contrats d'associations liant les établissements privés d'enseignement « Notre Dame Saint Pierre » et « Charles de Foucauld » à l'Etat.

47 – Préparation de la rentrée scolaire 2016 – Modification des secteurs scolaires

AFFAIRES SOCIALES

48 – Mise à disposition de locaux de la Maison de la parentalité à ADAGES (Association de Développement, d'Animation et de Gestion d’Établissements Spécialisés)

49 – Mise à disposition de locaux de la Maison de la Parentalité à l'association « Centre d'information sur les droits des femmes et des familles » (CIDFF)

50 – Mise à disposition de locaux de la Maison de la Parentalité à AMAC (Association Ateliers Multiformes d'Accompagnement à la Créativité)

51 – Mise à disposition de locaux de la Maison de la Parentalité à l'association « École des Parents et des Éducateurs » (EPE)

52 – Fonds d'Aide aux Jeunes

53 – Contrat d'objectifs Ville de Béziers – A.B.E.S Avenant 2016

54 – Contrat d'objectifs Ville de Béziers – Les Restaurants du Cœur : avenant 2016

55 – Convention Ville de Béziers / Patronages Communaux Laïques – Avenant 2016, n° 14

AFFAIRES SPORTIVES

56 – Convention Ville de Béziers / Hérault Sport – Tournoi classes patrimoine Rugby au stade de la Méditerranée

AMENAGEMENT URBAIN

57 – Aménagement de la Place Jean Jaurès – Concours de maîtrise d’œuvre – Approbation du choix du maître d’œuvre

58 – Approbation de la révision allégée du Plan Local d'Urbanisme – Secteur ZAC Béziers Ouest – 59 – ZAC du quartier de l’HOURS – Ilot B -Agrément à la cession du lot B7

59 – ZAC du quartier de l’HOURS – Ilot B -Agrément à la cession du lot B7

COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME

60 – Jeudis de Béziers – 7, 14, 21, 28 juillet et 4, 18 et 25 août 2016 – Partenariat Ville de Béziers/Office de Tourisme Béziers Méditerranée – Conventions entre la Ville de Béziers et les commerçants participant à l'événement – Création d'un tarif pour l'occupation du domaine public

61 – Festival Métamorphose – 5 et 6 juin 2016 – Palais des Congrès – Partenariat Ville de Béziers/Société Métamorphose

DOMAINE

62 – ZAC de Mercorent – Constitution d'une servitude de passage de réseaux souterrains sur la parcelle CM n°3 au profit de la SA HOLDING BRAULT

63 – Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de BRL sur la parcelle LP n°1 64 – Acquisition de la Chapelle désaffectée du Bon Pasteur

64 – Acquisition de la Chapelle désaffectée du Bon Pasteur

65 – Projet immobilier « Technilum » – Constitution d'une servitude de passage de canalisation sur les parcelles AX n°128 et AZ n°139 au profit de GRDF.

ENVIRONNEMENT

66 – Nomination des représentants de la Ville à la Commission de Suivi de Site (CSS) pour l'unité d'incinération des boues et des graisses de la station intercommunale d'épuration située à Béziers

67 – Avenant à la convention de stérilisation des chats errants vivant dans les lieux publics de la Commune de Béziers

SANTE PUBLIQUE

68 – Avenant de la convention – mise en réforme et cession de matériel


SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2016

APPEL

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

01 – Election des conseillers communautaires suite à la modification de la composition du Conseil Communautaire de la Communauté d'agglomération de Béziers Méditerranée

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