Conseil communautaire du Jeudi 21 septembre 2017 à 18h à Frontignan
Conseil Communautaire de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau qui aura lieu le :Jeudi…
Conseil Communautaire de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau qui aura lieu le :
Jeudi 21 septembre 2017 à 18h00 à Frontignan
Au Siège de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau (Salle Sud)
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Désignation du secrétaire de séance
- Procès-verbal du Conseil communautaire du 20 Juillet 2017
- Communications du Président
- Dossiers soumis à délibérations
FINANCES
PROJET N°01 :
Budget principal M14 – Décision modificative n° 1
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
PROJET N°02 :
Budget principal M14 – Modification Autorisation de Programme Crédit de Paiement n° 93113 – Conservatoire Intercommunal de Musique
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
RESSOURCES HUMAINES
PROJET N°03 :
Mise à disposition d'agent
Rapporteur : François Commeinhes
MOBILITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
PROJET N°04 :
Délégation du service public des transports. Présentation du rapport annuel du délégataire – Exercice 2016
Rapporteur : Norbert Chaplin
PROJET N°05 :
Présentation du rapport annuel de délégation de service public de la fourrière automobile – Exercice 2016
Rapporteur : Norbert Chaplin
HABITAT
PROJET N°06 :
Modification et actualisation des règlements d'intervention de la CABT en faveur de l'habitat : parc public, parc privé (opah ru et pig) – Autorisation de signature
Rapporteur : Gérard Canovas
TOURISME
PROJET N°07 :
Office de Tourisme Communautaire – Taxe de séjour 2018
Rapporteur : Eliane Rosay
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
PROJET N°08 :
Projet de restructuration du village vacances Le Lazaret à Sète _ Association Centre Familial du Lazaret _Attribution d'une subvention d'investissement et Garantie d'emprunt _ Autorisation de signature de conventions de participations financières et de partenariat
Rapporteur : Eliane Rosay
PROJET N°09 :
Fête des vendanges de Montmartre du 13 au 15 octobre 2017 – Attribution de mandat spécial élus – Remboursement au réel des frais de missions des élus et personnels
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
POLITIQUE DE LA VILLE
PROJET N°10 :
Transfert de la compétence supplémentaire « Soutien aux structures d'insertion économique et sociale et gestion du dispositif Atelier de pédagogie personnalisée (APP)»
Rapporteur : Emile Anfosso
CYCLE DE L'EAU
PROJET N°11 :
Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) – Instauration de la taxe au 1er janvier et produit attendu pour 2018.
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
PROJET N°12 :
Rapports annuels des délégataires des services de l'assainissement collectif de la CABT – Année 2016 – Présentation
Rapporteur : François Commeinhes
DECHETS
PROJET N°13 :
Présentation du rapport annuel 2016 de l'exploitant de l'UVE
Rapporteur : Lucien Labit
PROJET N°14 :
Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés de l'ex Thau agglo. Présentation
Rapporteur : Lucien Labit
PROJET N°15 :
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés de l'ex CCNBT. Présentation
Rapporteur : Lucien Labit
ESPACES NATURELS
PROJET N°16 :
Fourrière animale – Rapport annuel 2016 – Présentation
Rapporteur : Francis Veaute
SPORT
PROJET N°17 :
Modalités d'application des tarifs des piscines communautaires
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
COMMANDE PUBLIQUE
PROJET N°18 :
Marché public – Approbation de la Convention de groupement de commandes publiques, entre la commune de Poussan, le Centre Communal d'Action Sociale de Sète, l'Office de Tourisme de Sète, le Syndicat Mixte du Bassin de Thau et de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau pour les prestations d'entretien des locaux et batiments – Autorisation de signature
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
PROJET N°19 :
Marché public – Approbation de la Convention de groupement de commandes publiques, entre la commune de Poussan, le Syndicat du Bas Languedoc et de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau pour la réalisation des travaux d'aménagement du chemin de la Mouline à Poussan – Autorisation de signature
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
- Questions diverses
François Commeinhes
Président
Nota : Pour l'information préalable des élus, les projets de délibérations et leurs annexes éventuelles sont à leur disposition sur la plate-forme de dématérialisation, accessible par lien de téléchargement suivant : https://demat.thau-agglo.fr/signin