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Conseil municipal à VIAS le Lundi 20 septembre 2010

  La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu lundi 20 septembre 2010 à…

 

La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu lundi 20 septembre 2010 à 18h30, par dérogation, à la Salle des Fêtes.

Ordre du jour

1 – Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2 – Urbanisme:

2-a : Convention Bouygues Télécom – Avenant n°2 : location d’emplacement au Château d’Eau

2-b : Biens communaux – vente d’un bien immobilier communal : 20, rue de la République

2-c : Biens communaux – vente d’un bien immobilier communal : 2, Place des Arènes

3 – Finances :

3-a : Décision modificative n°3 de l’exercice 2010 du budget principal

3-b : Transfert de subvention à l’association « Patrimoine de Vias, Terre d’Oc » – PAVIDOC

3-c : Avenant à la convention de partenariat du 22 juin 2006 entre la Commune de Vias et le Département de l’Hérault.

4 – Administration générale :

4-a : Modification du tableau des effectifs

4-b : Vacations d’entretien des locaux municipaux

4-c : Projet d’éoliennes offshore

4-d : Vœu en soutien à la mobilisation pour la libération des otages en Afghanistan

 

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