Conseil municipal à VIAS le Lundi 20 septembre 2010

La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu lundi 20 septembre 2010 à 18h30, par dérogation, à la Salle des Fêtes.

Ordre du jour

1 – Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2 – Urbanisme:

2-a : Convention Bouygues Télécom – Avenant n°2 : location d’emplacement au Château d’Eau

2-b : Biens communaux – vente d’un bien immobilier communal : 20, rue de la République

2-c : Biens communaux – vente d’un bien immobilier communal : 2, Place des Arènes

3 – Finances :

3-a : Décision modificative n°3 de l’exercice 2010 du budget principal

3-b : Transfert de subvention à l’association « Patrimoine de Vias, Terre d’Oc » – PAVIDOC

3-c : Avenant à la convention de partenariat du 22 juin 2006 entre la Commune de Vias et le Département de l’Hérault.

4 – Administration générale :

4-a : Modification du tableau des effectifs

4-b : Vacations d’entretien des locaux municipaux

4-c : Projet d’éoliennes offshore

4-d : Vœu en soutien à la mobilisation pour la libération des otages en Afghanistan