Conseil Municipal de Vias le lundi 14 juin 2010

Le Conseil Municipal de Vias se réunira lundi 14 juin 2010, à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes.

Ordre du jour:

1– Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2– Administration générale :

2-a : Tirage au sort des jurés d’Assises

2-b : Modification du tableau des effectifs

3) – Finances :

3-a : Décision modificative n°1 de l’exercice 2010 du budget principal

3-b : Vacations de distribution des publications municipales

3-c : Honoraires de négociation – préemption parcelle BV 71

3-d : Honoraires de transaction – préemption parcelle AC 238

3-e : Subventions au Moto Club du Drac et au RASED

4) – Urbanisme :

4-a : Dénomination de voies et immeubles communaux

4-b : Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement

4-c : Modification du POS – information sur la création de réserves foncières.